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Documents Loi littoral 25 résultats

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Inondations : mieux anticiper pour mieux lutter | Actu-Environnement 05/2019

Article

- n° 391
Le risque inondation est le premier risque naturel en France. Le pays s'est doté d'outils de planification et de gestion de ce risque mais beaucoup reste à faire pour les améliorer :
- l'état veut simplifier la prévention des inondations
- un plan pour s'adapter aux changements climatiques
- Fonds Barnier : la mobilisation des territoires est essentielle pour accéder au soutien financier
- Erosion du littoral : une mission parlementaire pour l'adaptation des territoires est lancée[-]
Le risque inondation est le premier risque naturel en France. Le pays s'est doté d'outils de planification et de gestion de ce risque mais beaucoup reste à faire pour les améliorer :
- l'état veut simplifier la prévention des inondations
- un plan pour s'adapter aux changements climatiques
- Fonds Barnier : la mobilisation des territoires est essentielle pour accéder au soutien financier
- Erosion du littoral : une mission parlementaire pour ...[+]

Catastrophe naturelle ; Changement climatique ; Urbanisme ; Collectivité locale ; Risque ; Politique environnementale ; Loi littoral

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Recul du trait de côte : les dunes sont la protection la moins coûteuse et la plus efficace à long terme | ENVIRONNEMENT & TECHNIQUE 06/2018

Article

- n° 381 - p.12 à p.13
La gestion des dunes offre la protection la plus efficace et la moins onéreuse pour lutter contre l'érosion du littoral, selon une étude.

Loi littoral ; Changement climatique ; Montée des eaux ; Urbanisme

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Loi Littoral. «L'amendement le plus inquiétant depuis quinze ans» | Ouest-France 28/05/2018 H

Article

ARTICLE EN LIGNE
Des députés LREM déposent, ce mercredi 30 mai, un amendement à la loi Aménagement et numérique touchant à des dispositions de la loi Littoral. Jean-Pierre Bigorgne, président de l'Union des associations pour la défense du littoral, s'inquiète de ses conséquences.

Région française administrative ; Loi littoral ; Association ; Environnement ; Aménagement du territoire ; Milieu marin ; Urbanisme

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Décret n° 2017-222 du 23 février 2017 Stratégie nationale pour la mer et le littoral | Journal officiel 224/02/2017 H

Article

DECRET EN LIGNE
Ce décret porte approbation de la stratégie nationale pour la mer et le littoral.

Décret ; Eolien en mer ; Milieu marin ; Patrimoine ; Loi littoral

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Eolien: suppression des ZDE et de la règle des cinq mâts | LeMoniteur.fr 12/03/2013 H

Article

Dans la nuit du 11 au 12 mars, le Parlement a définitivement adopté la proposition de loi portée par François Brottes, Président de la Commission des Affaires Economiques de l'Assemblée Nationale.

ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Éolien ; Éolienne ; Mât éolienne ; Schéma régional climat air énergie (SRCAE) ; SER / Syndicat Énergie Renouvelable ; Loi littoral ; Réglementation

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Implantation d'éoliennes sur le littoral : la Guadeloupe lève la contradiction législative | Actu-Environnement 06/03/2013 H

Article

Le code de l'urbanisme exige une implantation des éoliennes en continuité avec les agglomérations. Le code de l'environnement impose au contraire une distance minimale de 500 mètres. La Guadeloupe s'affranchit de cette contradiction bloquante.

Code de l'Urbanisme ; Éolien ; Éolienne ; Code de l'environnement ; Guadeloupe ; Loi littoral ; Production d'électricité ; Aménagement du territoire

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Parcs éoliens
Une réglementation qui fait la pluie et le beau temps
| SER MAGAZINE 2012/12/31

Article

- n° 07 - p.14 à p.15
Cote CLER : C2
La proposition de loi du député François Brottes visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre offrit aux parlementaires et au gouvernement l'opportunité d'adopter les mesures de simplification indispensables au développement de la filière éolienne .Adoptées à l'Assemblée nationale le 4 octobre dernier, le dispositions attendent d'être réexaminées suite au rejet de la proposition de loi le 30 octobre par le Sénat.

Réglementation ; Éolien ; Éolienne ; Transition énergétique ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Grenelle de l'environnement ; Loi littoral

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Éolien
Un métier de prédiction | Environnement Magazine 2012/06/01

Article

- n° 10 - p.31 à p.37
Cote CLER : B2
Sur la planète, l'énergie éolienne est mieux répartie que l'énergie fossile, mais encore faut-il savoir où on en tirera le mieux profit. L'éolien est un métier de prédiction à trois niveaux: pour trouver les meilleurs emplacements, pour quantifier le productible, c'est-à-dire connaître à l'avance, selon les vents, la production d'électricité du jour, et pour anticiper les pannes: c'est la maintenance prédictive.

Éolien ; Éolienne ; Métier ; Emploi ; Installation ; Parc éolien ; Loi littoral ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Bureau d'étude ; Inde ; Production ; Production ; Maintenance / Entretien

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Les éoliennes offshore, la concrétisation ? | DROIT DE L'ENVIRONNEMENT 2012/02/01

Article

- n° 198 - p.44 à p.52
Si la loi Grenelle 2 a simplifié la procédure d'implantation des parcs éoliens offshore afin de permettre à la France d'atteindre l'objectif communautaire de 23% d'énergies renouvelables dans la consommation d'énergie finale et de réduire ses émissions de gaz à effet de serre, de nombreuses contraintes demeurent.

Grenelle de l'environnement ; Offshore ; Éolienne ; Éolien ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Consommation d'énergie ; Réglementation ; Aspect juridique ; Juriste ; Vent ; Efficacité énergétique ; Implantation ; Parc éolien ; Espace maritime ; Commission européenne ; Appel d'offre ; Loi littoral ; Fiscalité

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Offshore français : un appel d'offres tant attendu | Journal de l'éolien 01/02/2011

Article

- n° Hors-série n°8 - p.16 à p. 23
Cote CLER : C4
Le gouvernement français lancera l'appel d'offres éolien en mer en mai, avec neuf mois de retard sur son programme initial. Peut-être pour mieux privilégier l'industrie en France. Déçus ou satisfaits par les zones retenues, les professionnels s'organisent pour y répondre.

Loi littoral ; Éolien ; Montagne ; Permis de construire ; Jurisprudence ; Région française administrative ; Pays de la Loire ; Bretagne ; Éolienne ; Étude d'impact ; Urbanisme ; Construction ; Implantation ; Association ; Haute Normandie

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