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Documents Certificat d'économie d'énergie 430 résultats

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Programme Slime : paroles d'élus, d'acteurs de terrain et de bénéficiaires | Cler solutions 2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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Les collectivités trouvent avec le Slime un outil structurant, facilitant la mise en œuvre d'actions locales ciblées et adaptées aux réalités du terrain. Il permet aussi de coordonner les dispositifs existants déjà sur le territoire.

Précarité énergétique ; #toolsPréca ; #SLIME ; Outil ; Collectivité locale ; Certificat d'économie d'énergie

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Deux arrêtés, publiés ce 22 août au Journal officiel, suppriment, à partir du 1er septembre 2025, quatre fiches d'opérations standardisées des certificats d'économies d'énergie (CEE) et leurs bonifications | Journal officiel 22/08/2025 H | H

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Deux arrêtés, publiés au Journal officiel, suppriment, à partir du 1er septembre 2025, quatre fiches d'opérations standardisées des certificats d'économies d'énergie (CEE) et leurs bonifications qui concernent des systèmes de chauffage consommant des énergies fossiles. Il s'agit des fiches BAR-TH-167 (chauffe-bain individuel à haut rendement ou à condensation), BAR-TH-150 et BAT-TH-140 (pompe à chaleur au gaz à absorption fonctionnant au gaz naturel ou au propane) et BAT-TH-141 (pompe à chaleur à moteur gaz).[-]
EN LIGNE
Deux arrêtés, publiés au Journal officiel, suppriment, à partir du 1er septembre 2025, quatre fiches d'opérations standardisées des certificats d'économies d'énergie (CEE) et leurs bonifications qui concernent des systèmes de chauffage consommant des énergies fossiles. Il s'agit des fiches BAR-TH-167 (chauffe-bain individuel à haut rendement ou à condensation), BAR-TH-150 et BAT-TH-140 (pompe à chaleur au gaz à absorption fonctionnant ...[+]

Certificat d'économie d'énergie ; Réglementation ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Pompe à chaleur

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Certificats d'économies d'énergie (CEE) : ce que prévoit le projet de décret relatif à la sixième période et actuellement soumis à la consultation du public | Gossement Avocats 07/08/2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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Un projet de décret relatif à la sixième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie, laquelle débutera le 1er janvier 2026 et s'étendra jusqu'au 31 décembre 2030, est soumis à consultation du public du 21 juillet au 10 août 2025. Présentation.

Certificat d'économie d'énergie

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Cler solutions : une filiale pour accompagner la transition des territoires | réseau Cler 02/07/2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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Fort de ses 40 ans d'engagement au service de la transition énergétique, le réseau Cler lance à compter du 1er juillet une filiale, nommée Cler solutions.

Transition énergétique ; Certificat d'économie d'énergie

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Sixième période des CEE : une opportunité sociale et climatique | réseau Cler 18/04/2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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Découvrez comment la sixième période des CEE peut devenir une opportunité sociale et climatique à saisir pour la transition énergétique.

Certificat d'économie d'énergie ; Plaidoyer ; Bâtiment ; Précarité énergétique ; Mobilité ; Collectivité locale

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Sixième période des certificats d'économie d'énergie : comment coupler efficacité et équité ? | réseau Cler ; Caisse des Dépôts - Banque des territoires 04/2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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Communiqué de presse du réseau Cler.

#CLERPresse ; Certificat d'économie d'énergie ; Politique énergétique ; Plaidoyer

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La « caisse noire » de la transition énergétique : six milliards d'euros au cœur d'une guerre d'influence | Reporterre 28/01/2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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Le ministère de l'Économie a repris en main les « Certificats d'économie d'énergie », un puissant mais opaque instrument financier. Au risque de dévoyer l'ambition écologique du dispositif.

Certificat d'économie d'énergie ; Politique énergétique ; #CLERPresse

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Mobilité durable et inclusive : neuf territoires lauréats d'un appel à manifestation d'intérêt | Caisse des Dépôts - Banque des territoires 05/09/2024 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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À l'issue d'un appel à manifestation d'intérêt (AMI), neuf territoires vont bénéficier d'un soutien du programme Tims (Territoires Insertion Mobilité Sobriété) pour développer "des politiques transversales de mobilité durable et inclusive" selon un communiqué des partenaires du programme.

Mobilité ; Certificat d'économie d'énergie ; #CLERPresse ; #TIMS

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Agriculture : un premier programme lancé en septembre | ENERGIE PLUS 01/07/2024

Article

- n° 728
Cote CLER : E
CONSULTABLE AU CLER
Fermes en vie pilote un programme visant à réduire les consommations énergétiques de l'agriculture en modifiant ses pratiques. Il vise 2,4 TWh cumac d'économies d'énergie.

Certificat d'économie d'énergie ; Agriculture

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Sixième période des Certificats d'économie d'énergie, des contours qui se dessinent peu à peu | ENERGIE PLUS 01/07/2024 H

Article

- n° 728
CONSULTABLE AU CLER
Un travail de préparation et de consulation autour de la 6ème période des CEE a démarré.
Le gouvernement a également a soumis à l'avis du public un projet de décret pris en application de l'article 24 de la loi industrie verte, qui ouvre la possibilité de délivrer des certificats d'économies d'énergie (CEE) à certaines opérations industrielles «

Certificat d'économie d'énergie ; Consultation publique ; Réglementation ; Politique énergétique ; Industrie

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