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Documents Sobriété foncière 33 résultats

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Journée nationale des données foncières 2025 : retour sur le parcours "Stratégies foncières à l'heure de la sobriété" | CEREMA 09/2025 H Nouveau

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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L'objectif était d'illustrer la manière dont les données foncières, de par leur connaissance et leur mobilisation, constituent un levier pour lutter contre la vacance, densifier l'existant et orienter les projets d'aménagement en faveur d'une meilleure intégration des enjeux liés aux sols.

Sobriété ; Sobriété foncière ; #ToolsSob ; Collectivité locale

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Renoncer pour rediriger : le cas de Chamonix, planifier la raréfaction, interdire les résidences secondaires | Caisse des Dépôts - Banque des territoires 10/09/2025 H

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Cote CLER : EN LIGNE
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En mars 2025, la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a modifié son Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal pour interdire les nouvelles résidences secondaires sur une grande partie de son territoire. Une mesure inédite, qui ne se réclame pas explicitement du « renoncement » mais en incarne une forme exemplaire : celle d'un arbitrage volontaire au nom de la soutenabilité et de la justice territoriale.

Sobriété ; Sobriété foncière ; Urbanisme ; #ToolsStrat ; #ToolsAménage ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Logement ; Collectivité locale ; Auvergne Rhône-Alpes ; Haute-Savoie - 74

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Maisons légères (dossier) | MAISON ECOLOGIQUE [LA] 08/2025 H

Article

- n° 148
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CONSULTABLE Au RESEAU CLER
Amovible, démontable, compostable, l'habitat réversible coche toutes les cases de la construction écologique et voit son horizon s'éclaircir.

Logement ; Construction écologique ; Sobriété ; Sobriété foncière

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Loi Zan : la sobriété foncière est-elle encore possible en Bretagne ? | Ouest-France 02/06/2025 H

Article


Cote CLER : EN LIGNE
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En Bretagne, les élus locaux ont entrepris un travail collectif sur la sobriété foncière depuis plusieurs années, sous l'égide de la région avec la vice-présidente en charge de l'économie, de l'industrie et de la stratégie foncière, Laurence Fortin.

Zéro artificialisation nette ; Bretagne ; Sobriété ; Sobriété foncière

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Les élus face au ZAN, difficile de rester zen | Actu-Environnement 11/2024

Article

- n° 451 - p.32-41
Cote CLER : A
DOSSIER CONSULTABLE AU CENTRE DE RESSOURCES
Selon la FNH, les collectivités ne disposent pas de financements suffisants pour assurer une mise en oeuvre correcte de l'objectif ZAN. Par ailleurs, la Fédération nationale des Scot appelle les territoires à construire une strétagie écologique qui inclut les démarches de renaturation au titre du ZAN.

Zéro artificialisation nette ; Sobriété foncière ; Collectivité locale ; Renaturation ; Biodiversité

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Dense, dense, dense | REVUE URBANISME 01/2025 H

Article

- n° 441
Cote CLER : U
CONSULTABLE AU RESEAU CLER
Numéro spécial densité

Urbanisme ; Collectivité locale ; Sobriété ; Sobriété foncière

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Zéro artificialisation nette : qu'est-ce que c'est et pourquoi tout le monde veut sa peau ? | Vert Eco ; réseau Cler 20/11/2024 H

Article


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Les solutions existent pour développer une «densité joyeuse», mais leur mise en œuvre «réclame plus de moyens humains et financiers, alors que les dotations des collectivités sont en baisse», défend Auréline Doreau du Réseau Cler, qui fédère des associations, collectivités et entreprises engagées pour la transition écologique. Aujourd'hui, même la fiscalité est favorable à l'artificialisation : pour une commune, les espaces artificialisés sont plus rémunérateurs que les espaces naturels ou agricoles, car ils permettent de lever des impôts (taxe foncière, taxe sur les surfaces commerciales, etc.).[-]
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Les solutions existent pour développer une «densité joyeuse», mais leur mise en œuvre «réclame plus de moyens humains et financiers, alors que les dotations des collectivités sont en baisse», défend Auréline Doreau du Réseau Cler, qui fédère des associations, collectivités et entreprises engagées pour la transition écologique. Aujourd'hui, même la fiscalité est favorable à l'artificialisation : pour une commune, les espaces art...[+]

Zéro artificialisation nette ; #CLERPresse ; Urbanisme ; Sobriété ; Sobriété foncière

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Sobriété foncière : le ZAN, plus que jamais "dans le dur" | Banque des territoires ; Localtis Mag 14/10/2024 H

Article


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La 3e édition du "baromètre ZAN" réalisée par la Scet montre que "la mise en projets du ZAN reste à enclencher pleinement sur le terrain", alors que le soutien à cette politique a tendance à s'étioler. Manque de temps, de moyens et d'acculturation des acteurs, acceptation réduite de la population, instabilité et complexité de la règle, tensions politiques sont autant de freins une fois encore mis en avant.

Sobriété foncière ; Collectivité locale

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Zéro artificialisation nette : des pistes pour réformer le système de financement des collectivités | Localtis Mag ; Caisse des Dépôts - Banque des territoires 12/09/2024 H

Article


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Avec les perspectives de nouvelles coupes budgétaires, et notamment la réduction drastique du fonds vert, l'équation des leviers de financement mobilisables pour la réalisation de l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) devient de plus en plus complexe. Dans une étude, parue ce 4 septembre, la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) propose des pistes d'évolution pour mettre les dispositifs fiscaux et budgétaires des collectivités en adéquation avec la fin progressive de l'étalement urbain.[-]
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Avec les perspectives de nouvelles coupes budgétaires, et notamment la réduction drastique du fonds vert, l'équation des leviers de financement mobilisables pour la réalisation de l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) devient de plus en plus complexe. Dans une étude, parue ce 4 septembre, la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) propose des pistes d'évolution pour mettre les dispositifs fiscaux et budgétaires des ...[+]

Sobriété foncière ; Zéro artificialisation nette

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Le ZAN aménagé ou déjà en partie détricoté (III) | DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

Article

- n° 334 - p. 276 à p.280
Cote CLER : EN LIGNE
CONSULTABLE AU CLER
L'artificialisation nette repose en partie sur la renaturation et la restauration des sols.

Zéro artificialisation nette ; Sobriété foncière ; Renaturation ; Sol

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