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Documents  TVA | enregistrements trouvés : 116

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- n° 608
ISBN 1267-0545

Point sur les differents tarif d'achat et la TVA

Généralité énergie renouvelable ; Tarif d'achat ; TVA

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- n° 24

Le Gouvernement a obtenu de Bruxelles la prolongation d'un an de la TVA a taux reduit pour certains secteurs (dont les energies renouvelables dans les bâtiments de plus de 2 ans).

TVA

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- n° 3

TVA sur la chaleur - nouvelle démarches Enquete prix de vente de la chaleur 2002

Chaleur ; Prix de l'énergie ; Réseau de chaleur ; TVA

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- n° 1

Conseil national des déchets Arrêt des aides de l'ADEME Loi de finances pour 2002 Taux de TVA applicable sur le GER

Aide financière ; Déchet ; TVA

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- n° 1

Ouverture du marché du gaz aux réseaux de chaleur Nouvelle réponse de l'Europe sur la TVA Projet de directive Bâtiment Appel à projet OPATB

Bâtiment ; Libéralisation énergétique ; OPATB / OPAH ; Réseau de chaleur ; TVA

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- n° 137
ISBN 0242-4959

ww.anah.fr tva à 5,5% reconduite en 2003 (dont enr pour le batiment de plus de 2 ans)

Aide financière ; TVA

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- n° 3

"Diagnostic personnalisés sur vos réseaux de chaleur TVA chaleur : évolutions récentes article sur les reseaus de chaleur debat national sur les energies Action d'amorce pour la promotion de la chaleur renouvelable Publication du guide ""l'Elu et les réseaux de chaleur renouvelable"" Groupe de travail classement des réseaux chaleur premier bilan de l'appel à projet OPPATB Nouvelles ouvertures des marchés énergétiques et gaziers Les suites et la loi electricité Vers une compétence energie dans les grandes agglomerations"
"Diagnostic personnalisés sur vos réseaux de chaleur TVA chaleur : évolutions récentes article sur les reseaus de chaleur debat national sur les energies Action d'amorce pour la promotion de la chaleur renouvelable Publication du guide ""l'Elu et les réseaux de chaleur renouvelable"" Groupe de travail classement des réseaux chaleur premier bilan de l'appel à projet OPPATB Nouvelles ouvertures des marchés énergétiques et gaziers Les suites et la ...

Bilan ; Collectivité locale ; Débat Énergie ; Décret ; Diagnostic ; Chaleur ; Généralité énergie ; Libéralisation énergétique ; Loi électricité ; Marché de l'électricité ; Marché du gaz ; OPATB / OPAH ; Publication ; Réseau de chaleur ; TVA

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- n° 8340
ISBN 0153-9442

un contexte dynamique en faveur des enr le marché francais du solaire therique en 2002 le pan de communication national du plan soleil en 2003

Bilan ; Crédit d'impôt ; Directive européenne ; Perspective ; Plan soleil ; Solaire thermique ; TVA

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- n° 22

Dans sa proposition officielle de révision de la directive TVA en date du 16 juillet, la Commission Européenne a introduit la vente de chaleur par les réseaux de chaleur parmi les biens et services pouvant bénéficier du taux réduit de TVA. Cette directive TVA était jusqu'à présent le principal point de blocage du dossier. Il s'agit donc d'une première avancée majeure Amorce remercie tous ceux qui ont participé aux différentes démarches depuis plusieurs années. Cependant, il faut encore attendre début septembre pour s'assurer du vote définitif du Conseil des Ministres des finances de l'Union européenne puis de sa transposition en droit français dans le cadre du projet de loi de finances pour 2004. Communiqué de presse Amorce le 17 juillet 2003
Dans sa proposition officielle de révision de la directive TVA en date du 16 juillet, la Commission Européenne a introduit la vente de chaleur par les réseaux de chaleur parmi les biens et services pouvant bénéficier du taux réduit de TVA. Cette directive TVA était jusqu'à présent le principal point de blocage du dossier. Il s'agit donc d'une première avancée majeure Amorce remercie tous ceux qui ont participé aux différentes démarches depuis ...

Commission européenne ; Réseau de chaleur ; TVA

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- n° 3

aides pour l'habitat individuel aides pour le collectif incitations fiscales : TVA, Crédit d'impot les aides de l'ADEME, région, departements et les communes les aides de l'ANAF

ADEME ; Aide financière ; Conseil général ; Crédit d'impôt ; Région ; Solaire thermique ; TVA

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V

- n° 29

EUROPE : Accord politique des Quinze sur la fiscalité énergétique. Une nouvelle directive entrera en vigueur le 1er janvier 2004, elle prescrit entre autres des exonérations ou des taux de taxes réduits pour les énergies renouvelables.

Europe ; Fiscalité ; Politique énergétique ; Taxe ; TVA

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- n° 5

TVA sur les réseaux de chaleur : vers le succès? le point sur la réglementation des installtions de combustion Réseaux de chaleur et mise en concurrence Projet d'appel d'offres pour la cogénération biomasse et biogaz Projet de directive cogénération : vers une approche commune

Cogénération biogaz ; Cogénération biomasse ; Combustion ; Directive européenne ; Projet ; Réseau de chaleur ; TVA

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- n° 57
ISBN 1265-3209

En france : 400 réseaux de chaleur l'équivalent de 3 millions d'habitants

Commission européenne ; France ; Réseau de chaleur ; TVA

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- n° 47
ISBN 1244-7897

Malgré un potentiel certain (13 millions de tonnes produites par an), la France avance doucement dans la voie de l'énerie bois. Elle dispose aujourd'hui de 750 chaufferies collectives et de 1000 chaufferies industrielles. Le nouveau programme bois-energie 2000-2006 qui concerne l'ensemble de l'hexagone et non plus seulement 11 régions françaises comme le précédent vise à installer pus de 1 000 autres chaufferies sur l'ensemble du territoire. Une TVA réduite pour les réseau de chaleur? La cogénération à partir de la gazéiication du bois
Malgré un potentiel certain (13 millions de tonnes produites par an), la France avance doucement dans la voie de l'énerie bois. Elle dispose aujourd'hui de 750 chaufferies collectives et de 1000 chaufferies industrielles. Le nouveau programme bois-energie 2000-2006 qui concerne l'ensemble de l'hexagone et non plus seulement 11 régions françaises comme le précédent vise à installer pus de 1 000 autres chaufferies sur l'ensemble du territoire. Une ...

Bois énergie ; Chauffage collectif ; Chaufferie bois ; Cogénération bois ; Gazéification ; Industrie ; Plan bois énergie ; TVA

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- n° 157
ISBN 0295-5873

Le marché des pompes à chaleur peut compter sur un nouveau partenaire pour promouvoir ce système de chauffage économique et respectueux de l'environnement. Créée au début 2002, l'association fancaise pour les pompes à chaleur AFPAC soutient les efforts engagés par les membres de la filière. Aides fiscales et subventions en vigueur Le chauffage géothermique à capteurs inclinés
Le marché des pompes à chaleur peut compter sur un nouveau partenaire pour promouvoir ce système de chauffage économique et respectueux de l'environnement. Créée au début 2002, l'association fancaise pour les pompes à chaleur AFPAC soutient les efforts engagés par les membres de la filière. Aides fiscales et subventions en vigueur Le chauffage géothermique à capteurs inclinés

Aide financière ; ANAH ; Association ; Capteur géothermique ; Crédit d'impôt ; Label de performance ; Pompe à chaleur ; TVA

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- n° 33

DISPOSITIONS FISCALES pour encourager le recours aux énergies renouvelables : Hausse du crédit d'impôt de 15% à 25% pour l'installation de capteurs solaires dans la résidence principale (chauffe-eau solaire, système solaire combiné et d'électricité photovoltaïque), prolongement du taux réduit de TVA (5,5%) pour l'habitat ancien, sous réserve daccord de la commission. Le texte du projet de loi de finance est disponible sur Internet à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nat.fr/12/projets/pl1093-2.asp#P612_68725
DISPOSITIONS FISCALES pour encourager le recours aux énergies renouvelables : Hausse du crédit d'impôt de 15% à 25% pour l'installation de capteurs solaires dans la résidence principale (chauffe-eau solaire, système solaire combiné et d'électricité photovoltaïque), prolongement du taux réduit de TVA (5,5%) pour l'habitat ancien, sous réserve daccord de la commission. Le texte du projet de loi de finance est disponible sur Internet à l'adresse ...

Fiscalité ; Généralité énergie renouvelable ; Loi de finances ; Solaire photovoltaïque ; Solaire thermique ; TVA

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- n° 59
ISBN 1624-7876

Ministère industrie prevoit d'augmenter de 50% d'ici 2015 le production de chaleur renouvelable. crédit d'impot pour chauffe eau solaire passera de 15 à 25% et la TVA reste ra à 5,5. Enfin en 2005, nouveau dispostif de certificats d'économie d'énergie

Certificat d'économie d'énergie ; Chaleur renouvelable ; Chauffe eau solaire ; Crédit d'impôt ; Généralité énergie renouvelable ; Objectif ; Texte législatif ; TVA

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- n° 45

"Crédit d'impot, exoneration de 15ans, tva 5;5%...."

Avantage fiscal ; Construction ; Crédit d'impôt ; Fiscalité ; TVA ; Urbanisme

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Type
Date de parution
Descripteurs

TVA [116]

Réseau de chaleur [45]

Crédit d'impôt [34]

Aide financière [29]

Fiscalité [23]

Bois énergie [21]

Généralité énergie renouvelable [20]

France [19]

Logement [19]

Rénovation [18]

Solaire photovoltaïque [18]

Tarif d'achat [18]

Collectivité locale [17]

Réalisation [14]

Politique énergétique [12]

Chaufferie bois [11]

Avantage fiscal [10]

Chaleur renouvelable [10]

Coût d'investissement [10]

Europe [10]

Géothermie [10]

Ile de France [10]

Taxe [10]

ANAH [9]

Bâtiment [9]

Chauffage [9]

Chauffage bois [9]

Directive européenne [9]

Texte législatif [9]

Consommation d'énergie [8]

Économie d'énergie [8]

Isolation [8]

Particulier / Ménage [8]

Performance énergétique [8]

Pompe à chaleur [8]

Recensement / Inventaire [8]

Biomasse [7]

Cogénération [7]

Électricité renouvelable [7]

Financement [7]

Solaire thermique [7]

Certificat d'économie d'énergie [6]

Emploi [6]

Label de performance [6]

Logement collectif [6]

Prêt à Taux Zéro - PTZ [6]

Raccordement réseau [6]

Réglementation [6]

Appareil de chauffage [5]

Avantage [5]

Chaleur [5]

Chaudière bois [5]

Chauffage collectif [5]

Chauffage urbain [5]

Chiffre clé [5]

CO2 / Dioxyde de carbone [5]

Commission européenne [5]

Conseil régional [5]

Copropriété / Propriétaire [5]

Coût des travaux [5]

Déchet [5]

Électricité [5]

Exploitation [5]

Gaz naturel [5]

Granulé bois [5]

Installation [5]

Isolant thermique [5]

Loi de finances [5]

Maintenance / Entretien [5]

Norme [5]

Prix du bois [5]

Production d'électricité [5]

Puissance installée [5]

Raccordé réseau [5]

Réseau électrique [5]

Vitrage [5]

Amélioration de l'habitat [4]

Approvisionnement [4]

Aspect financier [4]

Belgique [4]

Besoin énergétique [4]

Bilan [4]

Bois déchiqueté / Plaquette [4]

Chaudière [4]

Chauffe eau solaire [4]

Chauffe Eau Solaire Individuel [4]

Combustible [4]

Commune / Ville [4]

Conseil général [4]

Définition [4]

Démarche administrative [4]

Diagnostic [4]

Dimensionnement [4]

Efficacité énergétique [4]

Emprunt bancaire [4]

Energie hydraulique [4]

Entreprise [4]

Éolien [4]

Flamme verte [4]

Garantie / Assurance [4]

Généralité énergie [4]

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