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Documents  Réglementation | enregistrements trouvés : 1 234

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- n° non numrote

Construire un parc éolien au Royaume-Uni demande beaucoup de patience et de courage. A travers de nouvelles stratégies, les politiques veulent résoudrent les conflits entre les initiatives locales et les intérêts nationaux.

Réglementation ; Parc éolien ; Politique énergétique ; Royaume Uni

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ARTICLE EN LIGNE
Deux ans après la promulgation de la loi d'avenir agricole, le décret d'application du registre des actifs agricoles n'est toujours pas paru. Pourtant, la définition de l'exploitant agricole est une préoccupation croissante à l'heure où certains agriculteurs délèguent complètement la gestion de leur ferme, où le nombre de pluriactifs progresse, où des investisseurs extérieurs à l'agriculture s'intéressent aux rendements de la terre et où de nouvelles formes d'agriculture émergent (verticale, sur les toits...)
ARTICLE EN LIGNE
Deux ans après la promulgation de la loi d'avenir agricole, le décret d'application du registre des actifs agricoles n'est toujours pas paru. Pourtant, la définition de l'exploitant agricole est une préoccupation croissante à l'heure où certains agriculteurs délèguent complètement la gestion de leur ferme, où le nombre de pluriactifs progresse, où des investisseurs extérieurs à l'agriculture s'intéressent aux rendements de la ...

Décret ; Milieu agricole ; Agriculteur ; Réglementation

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V

- n° 297
ISBN 0292-1731

Un recors à la démocratie locale

Éolien ; Réglementation ; Texte législatif

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V

- n° 272
ISBN 0986-2943

La réforme 2006 du Code des marchés publics, impulsée par le droit européen, a introduit dans les achats publics la référence au concept de développement durable, donnant un cadre aux pratiques d'achats éco-responsables.

Achat public ; Développement durable ; Éco-conception ; Environnement ; Label écologique ; Label européen ; protection environnement ; Réglementation

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V

- n° 200309

"La Commission européenne a adopté 18 mars 2009 deux règlements en matière d'éco-conception en vue d'accroître l'efficacité énergétique des lampes domestiques et des produits d'éclairage utilisés dans les bureaux et pour l'éclairage public et industriel. Ces deux règlements définissent des exigences en matière d'efficacité énergétique qui permettront d'économiser près de 80 TWh d'ici 2020 (approximativement la consommation en électricité de la Belgique ou celle de 23 millions de ménages européens, ou encore l'équivalent de la production annuelle de 20 centrales électriques de 500 mégawatts) et permettront de réduire les émissions de CO2 d'environ 32 millions de tonnes par an. Les ampoules électriques à incandescence, peu économes en énergie, seront progressivement remplacées par d'autres produits plus efficaces entre 2009 et fin 2012. Ces nouvelles dispositions réglementaires devraient permettre d'économiser puis de réinjecter dans l'économie européenne 11 milliards d'euros par an. Pour Andris Pielbags, commissaire en charge de l'énergie, ""ces mesures innovantes répondent à la demande présentée à la Commission lors du Conseil européen du printemps 2007 et confirmée par le Parlement européen, concernant l'amélioration, d'ici 2009, de l'efficacité énergétique des produits d'éclairage destinés aussi bien aux ménages qu'au secteur tertiaire. Elles donnent un signal clair quant à l'engagement de l'UE pour atteindre ses objectifs en matière d'efficacité énergétique et de protection du climat. En remplaçant les lampes du siècle dernier par des technologies plus performantes, les ménages, les bâtiments et les rues en Europe conserveront la même qualité d'éclairage tout en économisant de l'énergie et de l'argent, et en émettant moins de CO2"". L'efficacité énergétique : Les deux règlements adoptés définissent des exigences en matière d'efficacité énergétique, de fonctionnalité et d'informations relatives au produit pour les lampes à usage domestique (en particulier les ampoules à incandescence, les lampes halogènes et les lampes fluorescentes compactes), ainsi que pour les produits d'éclairage utilisés généralement dans les bureaux et pour l'éclairage public et industriel (lampes fluorescentes, lampes à décharge à haute intensité et leurs ballasts et luminaires). Ils tiennent compte des attentes des utilisateurs en termes d'esthétisme, de fonctionnalité et d'hygiène. Ils prévoient le retrait progressif du marché des ampoules et autres produits d'éclairage traditionnels de façon à laisser le temps aux fabricants d'adapter leur production à des articles de remplacement plus efficaces. Faire des économies : Les ménages auront encore le choix entre des lampes fluorescentes compactes longue durée, qui permettent à l'heure actuelle les économies d'énergie les plus importantes (jusqu'à 75 % d'économie d'énergie par rapport aux lampes à incandescence), et des lampes à incandescence efficaces (de type halogène), dont la qualité d'éclairage est tout à fait équivalente à celle des ampoules traditionnelles et qui permettent entre 25 et 50 % d'économies d'énergie. En fonction du nombre de lampes installées, un ménage qui remplacerait ses ampoules classiques par des ampoules fluorescentes compactes pourrait réaliser une économie nette de 25 à 50 € par an sur sa facture d'électricité, compte tenu du prix d'achat plus élevé des nouvelles ampoules. Ces règlements ne sont que deux des mesures sur l'éco-conception qui seront adoptées par la Commission au cours des prochains mois et qui viseront de nombreux autres produits tels que l'électronique grand public, les produits blancs ou les appareils de chauffage. "
"La Commission européenne a adopté 18 mars 2009 deux règlements en matière d'éco-conception en vue d'accroître l'efficacité énergétique des lampes domestiques et des produits d'éclairage utilisés dans les bureaux et pour l'éclairage public et industriel. Ces deux règlements définissent des exigences en matière d'efficacité énergétique qui permettront d'économiser près de 80 TWh d'ici 2020 (approximativement la consommation en électricité de la ...

CO2 evité ; Commission européenne ; Éclairage ; Éclairage public ; Éco-conception ; Économie d'énergie ; Efficacité énergétique ; Europe ; Lampe basse consommation ; Lampe halogène ; Lampe incandescante ; Réglementation ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel ; Secteur tertiaire ; Tube fluorescent

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- n° 348

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
Les recommandations professionnelles pour la conception et l'installation des ventilations double flux mettent en exergue l'importance de l'étanchéité du réseau et de l'entretien.

Bâtiment ; Consommation d'énergie ; Performance énergétique ; Architecture ; Ventilation Mécanique Controlée / VMC ; Entreprise artisanale ; Maintenance / Entretien ; Étanchéité ; Réglementation

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- n° 62

Dans leur stratégie de diminution de la consommation énergétique des bâtiments, les concepteurs et bureaux d'étude tentent de conjuguer esthétique, pérennité, confort des occupants et considérations énergétiques. La ventilation y prend une part importante car c'est elle qui, d'une part, assure un niveau de confort intérieur (ventilation hygiénique et confort estival) et, d'autre part, intervient dans les déperditions aérauliques et, par conséquent, sur la consommation du bâtiment. Il s'agit donc d'associer ces deux grandes préoccupations afin de tendre vers un projet conçu de manière optimale.
Dans leur stratégie de diminution de la consommation énergétique des bâtiments, les concepteurs et bureaux d'étude tentent de conjuguer esthétique, pérennité, confort des occupants et considérations énergétiques. La ventilation y prend une part importante car c'est elle qui, d'une part, assure un niveau de confort intérieur (ventilation hygiénique et confort estival) et, d'autre part, intervient dans les déperditions aérauliques et, par ...

Bâtiment tertiaire ; Belgique ; Chiffre clé ; Climatisation / Rafraîchissement ; Confort thermique ; Débit ; Déperdition thermique ; Établissement de restauration ; Norme ; Qualité de l'air ; Réglementation ; Ventilation

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2 y

- n° 89 - p.17 p.17

Après des mois de discussions, la directive censée combler le fossé qui nous sépare du 20% d'efficacité énergétique supplémentaire d'ici 2020 a enfn été adoptée.

Directive ; Efficacité énergétique ; Réglementation ; Collectivité locale ; France ; Objectif ; Rénovation ; Bâtiment ; #clerinfos

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V

- n° 225
ISBN 0986-2943

On peut également observer un recours croissant des industriels à la méthanisation comme mode de traitement de leur effluents organiques liquides. En france, 20 sites industriels (papetrie, agroalimentaire, chimie), ont aujourd'hui déjà fait ce choix.

Biogaz ; Effluent ; Industrie ; Réglementation ; Station d'épuration

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ARRETE EN LIGNE
Arrêté du 30 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz

Copyright de l'image : By DALIBRI (Own work) [CC BY-SA 3.0 (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0)], via Wikimedia Commons

Installation ; Biogaz ; Électricité renouvelable ; Réglementation ; Tarif d'achat ; Biogaz ; Collectivité locale

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- n° 390 - p.24 à p.25

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
Dans les plans locaux d'urbanisme intercommunaux, la mise en oeuvre d'obligations pour la transition énergétique n'est pas aisée. En revanche, ce document peut permettre de lever les freins à la rénovation ou à l'installation d'énergies renouvelables.

Urbanisme ; Rénovation ; Réglementation ; Performance énergétique ; Généralité énergie renouvelable ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Collectivité locale

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V

- n° 701
ISBN 0750-1552

Malgré le développement des systèmes visant à utiliser l'eau de pluie récupérer en aval des toitures pour des usages domestiques, le Ministère de la Santé vient de rappeler les limites de ces dispositions en publiant divers documents datés de 2006 : une lettre circulaire du 20 mars 2006 émanant du Ministère, la position de la Direction générale de la santé sur le problème, datée du 32 mars 2006, ainsi que l'avis du 5 septembre 2006 du conseil supérieur de l'hygiène publique.
Malgré le développement des systèmes visant à utiliser l'eau de pluie récupérer en aval des toitures pour des usages domestiques, le Ministère de la Santé vient de rappeler les limites de ces dispositions en publiant divers documents datés de 2006 : une lettre circulaire du 20 mars 2006 émanant du Ministère, la position de la Direction générale de la santé sur le problème, datée du 32 mars 2006, ainsi que l'avis du 5 septembre 2006 du conseil ...

Eau de pluie ; Impact santé ; Particulier / Ménage ; Récupération de l'eau ; Réglementation ; Circulaire

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- n° 381 - p.10 à p.11

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
A travers le projet de loi sur l'évolution du logement et de l'aménagement, le Gouvernement souhaite mettre en place de nouveaux outils pour accélérer les projets urbains; et revenir sur certaines procédures.

Urbanisme ; Réglementation ; Collectivité locale

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ARTICLE EN LIGNE
Fin avril, la ministre de l'Écologie et de l'Energie annonçait officiellement le lancement du chantier de refonte de l'arrêté RT existant. Une décision très attendue par de nombreux acteurs de la rénovation qui dénoncent depuis plusieurs années une réglementation obsolète, et parfois purement inapplicable. Le Cler, associé à France Nature Environnement, avaient même été contraints de déposer, en mai 2014, une plainte auprès de la Commission européenne pour "non respect par la France de la directive performance énergétique des bâtiments". Joël Vormus, responsable de projets énergies et environnement du Cler, décrypte l'annonce de Ségolène Royal.
ARTICLE EN LIGNE
Fin avril, la ministre de l'Écologie et de l'Energie annonçait officiellement le lancement du chantier de refonte de l'arrêté RT existant. Une décision très attendue par de nombreux acteurs de la rénovation qui dénoncent depuis plusieurs années une réglementation obsolète, et parfois purement inapplicable. Le Cler, associé à France Nature Environnement, avaient même été contraints de déposer, en mai 2014, une plainte auprès de ...

Réglementation thermique ; Efficacité énergétique ; Directive européenne ; Réglementation ; Europe ; Bâtiment ; Rénovation ; Performance énergétique ; Maitrise De l'Énergie - MDE

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- n° 832
ISBN 1267-0545

Les communes propriétaires de bâtiments de plus de 1 000 m2 vont devoir se lancer dans la commande de diagnostics énergétiques. À compter de 2008, une étude comparative des différentes sources d'énergie utilisables devra être réalisée avant toute réhabilitation lourde ou de construction neuve d'un bâtiment de pus 1 000 m2. À partir du 2 janvier, un diagnostic de performance énergétique sera affiché. Et à partir du 1er juillet 2007, la climatisation ne pourra être mise en route que lorsque la température intérieure des locaux dépassera les 26° (sauf pour les hôpitaux, maison de retraite, locaux informatiques).
Les communes propriétaires de bâtiments de plus de 1 000 m2 vont devoir se lancer dans la commande de diagnostics énergétiques. À compter de 2008, une étude comparative des différentes sources d'énergie utilisables devra être réalisée avant toute réhabilitation lourde ou de construction neuve d'un bâtiment de pus 1 000 m2. À partir du 2 janvier, un diagnostic de performance énergétique sera affiché. Et à partir du 1er juillet 2007, la c...

Bâtiment ; Bâtiment communal ; Bâtiment tertiaire ; Climatisation / Rafraîchissement ; Collectivité locale ; Commune / Ville ; Consommation d'énergie ; Diagnostic ; Diagnostic Performance Énergétique - DPE ; Établissement de santé ; Maison de retraite ; Performance énergétique ; Réglementation

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- n° 67
ISBN 1289-5857

Précisions sur les dispositions de l'obligation d'achat et du renouvellement du contrat d'achat.

Contrat d'achat ; Directive européenne ; Électricité renouvelable ; Grande puissance ; Energie hydraulique ; Réglementation ; Loi électricité ; Obligation d'achat ; Rénovation ; Service public ; Tarif d'achat ; Texte législatif

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La nouvelle réglementation thermique se concrétise pour une mise en oeuvre par étapes et une exigence d'économies d'énergie très importante. La grande nouveauté réside dans le contrôle d'étanchéité à la fin des travaux.

Réglementation thermique ; Réglementation ; Bâtiment ; Construction ; Performance énergétique ; Éclairage ; Consommation d'énergie

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V

- n° 179
ISBN 1624-7876

Pour lutter contre le réchauffement climatique et économiser l'énergie, la loi Grenelle de l'environnement fixe des objectifs au patrimoine bâti de l'État et des collectivités. Alors que des pistes de travail sont à l'étude pour intégrer ces contraintes, les premières expériences menées sur le terrain permettant déjà de dégager des méthodes et de pratiques. - Un nouveau cadre réglementaire - Du diagnostic à la décision - Mobiliser les compétences et les outils.
Pour lutter contre le réchauffement climatique et économiser l'énergie, la loi Grenelle de l'environnement fixe des objectifs au patrimoine bâti de l'État et des collectivités. Alors que des pistes de travail sont à l'étude pour intégrer ces contraintes, les premières expériences menées sur le terrain permettant déjà de dégager des méthodes et de pratiques. - Un nouveau cadre réglementaire - Du diagnostic à la décision - Mobiliser les c...

Aide à la décision ; Aide financière ; Audit ; Bâtiment ; Diagnostic ; Grenelle de l'environnement ; Objectif ; Outil ; Réalisation ; Réglementation ; Rénovation

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V

- n° 298 - p.58 à p.59

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
Simplifier les procédures en adoptant une autorisation unique, organiser et raccourcir les délais d'instruction : tels sont les principaux objectifs de cette nouvelle autorisation environnementale. Les projets d'ordonnance et de décret d'application encadrant ce nouveau dispositif ont fait l'objet d'une consultation jusqu'au 30 octobre : champ d'application, modalités, délai, certificat de projet, contentieux... Décryptage.
ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
Simplifier les procédures en adoptant une autorisation unique, organiser et raccourcir les délais d'instruction : tels sont les principaux objectifs de cette nouvelle autorisation environnementale. Les projets d'ordonnance et de décret d'application encadrant ce nouveau dispositif ont fait l'objet d'une consultation jusqu'au 30 octobre : champ d'application, modalités, délai, certificat de projet, contentieux... ...

Généralité énergie renouvelable ; Collectivité locale ; Territoire à énergie positive (Tepos) ; Développement durable ; Réglementation ; Formation ; Politique énergétique ; Politique ; Autorisation Environnementale ; Éolien ; Énergie solaire

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- n° 53
ISBN 1634-5460

"Mue par la force des vents, la petite éolienne a, plus que tout autre source d'énergie, un pouvoir de fascination immense. Et pourtant en France, deux types d'hommes lui compliquent diablement la vie. D'un côté, des députés de tout poil ne cessent de lui mettre des bâtons dans les pales. De l'autre côté, des ""éco-entrepeneurs"" improvisés qui sont prêts à vendre de l'éolien à tout prix, jurant monts et merveilles à leurs clients, et semant des contre-exemples. Entre les deux, il y a des passionnés, qui s'échinent à vouloir donner une juste place à ces machines, aux meilleures d'entre elles, dans nos campagnes. Qu'est-ce qu'une bonne éolienne ? Qu'est-ce qu'une bonne installation ? "
"Mue par la force des vents, la petite éolienne a, plus que tout autre source d'énergie, un pouvoir de fascination immense. Et pourtant en France, deux types d'hommes lui compliquent diablement la vie. D'un côté, des députés de tout poil ne cessent de lui mettre des bâtons dans les pales. De l'autre côté, des ""éco-entrepeneurs"" improvisés qui sont prêts à vendre de l'éolien à tout prix, jurant monts et merveilles à leurs clients, et semant des ...

Bretagne ; Caractéristique technique ; Code de l'Urbanisme ; Coût d'investissement ; Déclaration ; Démarche administrative ; Éolienne ; Étude ; Étude de vent ; Expérimentation ; Expertise ; FACÉ ; France ; Garantie / Assurance ; Ile ; Installateur ; Investissement collectif ; Languedoc Roussillon ; Réglementation ; Maintenance / Entretien ; Midi Pyrénées ; Permis de construire ; Petite puissance ; Production d'électricité ; Professionnel ; Raccordé réseau ; Réalisation ; Recensement / Inventaire ; Régulation ; Résultat / Conséquence ; Rotor ; Site Internet ; Suivi ; Système autonome ; Tarif d'achat ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Petit éolien

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Type
Date de parution
Descripteurs

Réglementation [1234]

Collectivité locale [244]

Politique énergétique [243]

France [242]

Bâtiment [235]

Généralité énergie renouvelable [152]

Éolien [139]

Solaire photovoltaïque [133]

Europe [125]

Texte législatif [125]

Décret [117]

Logement [111]

Rénovation [106]

Performance énergétique [99]

Transition énergétique [95]

Tarif d'achat [92]

Efficacité énergétique [91]

Consommation d'énergie [86]

Réglementation thermique [83]

Maitrise De l'Énergie - MDE [82]

Biogaz [78]

Directive européenne [74]

Aspect juridique [70]

Réalisation [68]

Impact environnemental [67]

Électricité renouvelable [66]

Aide financière [65]

Chiffre clé [65]

Urbanisme [65]

Milieu agricole [64]

Construction [63]

Changement climatique [61]

Chauffage [61]

Production d'électricité [60]

Energie hydraulique [58]

Démarche administrative [55]

Entreprise [55]

Allemagne [53]

Économie d'énergie [52]

Généralité énergie [51]

Certificat d'économie d'énergie [50]

Installation [50]

Politique environnementale [50]

Biomasse [49]

Bois énergie [49]

Permis de construire [49]

Transport [48]

Grenelle de l'environnement [47]

Aspect financier [44]

Électricité [43]

Puissance installée [41]

Isolation [40]

Méthanisation [40]

Norme [40]

Pompe à chaleur [40]

Projet [40]

Caractéristique technique [39]

Coût d'investissement [39]

Gaz à Effet de Serre / GES [39]

Logement collectif [39]

Précarité énergétique [39]

Énergie solaire [38]

Fiscalité [38]

Déchet [37]

Environnement [37]

Géothermie [37]

Mobilité [37]

Éolienne [36]

Industrie [36]

Formation [35]

Objectif [35]

Réseau de chaleur [35]

Aspect économique [34]

Financement [34]

Marché de l'électricité [34]

Parc éolien [34]

Raccordement réseau [34]

CO2 / Dioxyde de carbone [33]

Maintenance / Entretien [33]

Professionnel [33]

Climatisation / Rafraîchissement [32]

Donnée économique [32]

Solaire thermique [32]

Autorisation [31]

Biocarburant [31]

Développement durable [31]

Étude d'impact [31]

Particulier / Ménage [31]

Recensement / Inventaire [31]

Certification [30]

Éclairage [30]

Toiture [30]

ADEME [29]

Ile de France [29]

Crédit d'impôt [28]

Petite Centrale Hydroélectrique [28]

Région [28]

Rhône Alpes [28]

Architecture [27]

Bâtiment tertiaire [27]

Consommation d'électricité [27]

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