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Documents  Service public | enregistrements trouvés : 149

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- n° 97
ISBN 1624-7876

La problématique énergie et territoires connaît une évolution majeurs avec l'ouverture des marchés de l'énergie voulue par l'Europe. Cette évolution se traduit notamment par une complexification du monde de l'énergie, un besoin accru de professionnalisation des acteurs et une certaine reprise en main des collectivités de leur avenir énergétique, faisant d'elles un maillon en devenir dans la politiqiue énergétique nationale L'ouverture à la concurrence quels bénéfices pour les collectivités? Achat d'énergie : comment se positionner
La problématique énergie et territoires connaît une évolution majeurs avec l'ouverture des marchés de l'énergie voulue par l'Europe. Cette évolution se traduit notamment par une complexification du monde de l'énergie, un besoin accru de professionnalisation des acteurs et une certaine reprise en main des collectivités de leur avenir énergétique, faisant d'elles un maillon en devenir dans la politiqiue énergétique nationale L'ouverture à la ...

Bâtiment communal ; Collectivité locale ; Commune / Ville ; Consommation d'énergie ; Facture énergétique ; Fournisseur / Distributeur ; Fournisseur d'électricité ; Libéralisation énergétique ; Marché de l'électricité ; Marché du gaz ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Ratio énergétique ; Service public

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- n° 122
ISBN 1624-7876

Le parc éolien de Benet en Vendée (5 aérogénérateurs d'une puissance totale de 11,5 MW) est opérationnel depuis janvier 2007. 5 autres éoliennes de même type seront mises en service en février sur Le Bernard.

Collectivité locale ; Éolien ; Parc éolien ; Pays de la Loire ; Réalisation ; Service public

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V

- n° 122
ISBN 1624-7876

Après plus de huit années de débat et plusieurs abandons successifs, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques a enfin été publiée au JO du 31 décembre 2006. Ce texte tant attendu, s'il ne bouleverse pas la politique de l'eau déjà engagée, apporte beaucoup d'évolutions qui auront une incidence sur la gestion locale des collectivités en leur donnant de nombreux outils pour gérer les services publics de l'eau et l'assainissement : contrôle de l'assainissement non collectif, fonds du réglement de garantie pour les boues, taxe sur les eaux pluviales, encadrement des tarifs, des services, de la délégation de service.
Après plus de huit années de débat et plusieurs abandons successifs, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques a enfin été publiée au JO du 31 décembre 2006. Ce texte tant attendu, s'il ne bouleverse pas la politique de l'eau déjà engagée, apporte beaucoup d'évolutions qui auront une incidence sur la gestion locale des collectivités en leur donnant de nombreux outils pour gérer les services publics de l'eau et l'assainissement : contrôle de ...

Boue d'épuration ; Collectivité locale ; Eau de pluie ; Eau potable ; Loi sur l'eau ; Service public ; Taxe

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- n° 247 - p.50 à p.51

L'Assemblée nationale a adopté en lecture définitive le 11 mars dernier la proposition de loi Brottes. Meure phare : elle instaure un bonus-malus sur la facture d'énergie. Elle crée également un service public de la performance et de l'habitat . Enfin, elle édicte plusieurs mesures en faveur des énergies renouvelables, notamment l'éolien.

Facture énergétique ; Consommation d'énergie ; Service public ; Performance énergétique ; Logement ; Généralité énergie renouvelable ; Éolien

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- n° 289 - p. 38 à p.39

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
Près de 400 collectivités utiliseraient à ce jour des chevaux pour les services publics contre moins de 10 en 2000. Ce développement, qui répond à une attente de la poulation, s'inscrit dans une démarche de développement durable.

Mobilité ; Collectivité locale ; Transport ; Hippomobile ; Formation ; Service public ; Développement durable ; Tourisme ; Innovation

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- n° 35
ISBN 1276-342X

- À propos de l'ouverture du marché de l'électricité aux particuliers - Faut-il oui ou non quitter EDF ? À chacun de faire son choix

Choix de l'énergie ; EDF ; Fournisseur d'électricité ; Libéralisation énergétique ; Marché de l'électricité ; Particulier / Ménage ; Service public

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- n° 4 - p.32 àp.34

La chaufferie bois de Planoise aliments depuis 2006 le réseau de chaleur de ce quartier ouest de Besançon. Créé en 1968, le réseau associe la récupération d'énergie issue de l'incinération d'ordures ménagères, le fioul lourd, le charbon, le gaz naturel et le bois.

Chauffage bois ; Franche Comté ; Gaz naturel ; Fioul ; Charbon ; Déchet ménager ; Service public ; Puissance installée ; Consommation d'énergie ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Exploitation ; Gisement forestier ; ADEME ; Chauffage ; Agriculteur ; Région ; Bois énergie ; Biomasse

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ARTICLE EN LIGNE
Accompagner les particuliers qui souhaitent effectuer des travaux de rénovation énergétique dans leur logement, quels que soient leurs revenus : voilà une vraie mission de service public ! Prévu par la loi, il devrait permettre à la fois de lutter contre la précarité énergétique mais aussi d'en finir avec les déperditions thermiques des logements "passoires" qui accentuent le réchauffement climatique. Au centre d'un tel dispositif, le rôle crucial du conseiller de terrain, expert indépendant et disponible pour les usagers, doit être mieux considéré et renforcé.
ARTICLE EN LIGNE
Accompagner les particuliers qui souhaitent effectuer des travaux de rénovation énergétique dans leur logement, quels que soient leurs revenus : voilà une vraie mission de service public ! Prévu par la loi, il devrait permettre à la fois de lutter contre la précarité énergétique mais aussi d'en finir avec les déperditions thermiques des logements "passoires" qui accentuent le réchauffement climatique. Au centre d'un tel ...

Logement ; CLER ; Rénovation ; Précarité énergétique ; Bâtiment ; Logement ; Service public ; Politique énergétique

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- n° 57
ISBN 1286-3351

"Un dosiier avec les contributions de Greenpeace et du réseau ""sortir du nucléaire"" en préparatin de la manifestation nationae antinucléaire du 17/01"

EDF ; Électricité ; France ; Négawatt ; Nucléaire ; Rapport ; Réacteur nucléaire ; Service public

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- n° 29
ISBN 1633-3004

Historiquement, les résaux de distribution d'électricité appartiennent aux communes. Celles-ci ont créé le SIEL qui a en charge de gérer ce patrimoine pour leur compte. Le syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire, fondé en 1950, confie ce réseau à un concessionnaire (ErDF) qui doit en assurer l'exploitation (distribution d'électricité) et l'entretien. - Un peu d'histoire, - Le réseau électrique se divise en deux grandes catégories (Haute, Basse et moyenne tension)
Historiquement, les résaux de distribution d'électricité appartiennent aux communes. Celles-ci ont créé le SIEL qui a en charge de gérer ce patrimoine pour leur compte. Le syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire, fondé en 1950, confie ce réseau à un concessionnaire (ErDF) qui doit en assurer l'exploitation (distribution d'électricité) et l'entretien. - Un peu d'histoire, - Le réseau électrique se divise en deux grandes catégories (Haute, ...

Commune / Ville ; Concession ; CRE ; Distribution de l'électricité ; Électricité ; Gestion ; Aspect historique ; Maintenance / Entretien ; Patrimoine ; Principe de fonctionnement ; Réseau électrique ; Service public ; Société d'exploitation ; Syndicat Intercommunal d'énergie ; Transport de l'électricité

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- n° non numéroté - p.10 à p.21

Le marché du photovoltaïque en France se trouve à un tournant de son évolution. Après une décennie d'avantages incitatifs variables, destinés à attirer les investisseurs potentiels, l'avenir du marché et l'espoir d'une révolution solaire française sont en jeu.
Le moratoire de tris mois sur le tarif d'achat , qui a été imposé en décembre, continue à perturber la filière. Cette péripétie n'est cependant que la plus récente de toutes les embûches qui ont jalonné le chemin du photovoltaïque français.
Le marché du photovoltaïque en France se trouve à un tournant de son évolution. Après une décennie d'avantages incitatifs variables, destinés à attirer les investisseurs potentiels, l'avenir du marché et l'espoir d'une révolution solaire française sont en jeu.
Le moratoire de tris mois sur le tarif d'achat , qui a été imposé en décembre, continue à perturber la filière. Cette péripétie n'est cependant que la plus récente de toutes les embûches ...

France ; Solaire photovoltaïque ; Politique énergétique ; Tarif d'achat ; Service public ; ADEME ; EDF ; Installation ; Industrie ; Chine ; Fabricant ; Capacité de production

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ARTICLE EN LIGNE
Dans le Roubaisis comme ailleurs dans la région, des conseillers info énergie sensibilisent le public à la maîtrise des consommations d'énergie. Zoom sur une balade thermique.

Région ; Service public ; Collectivité locale ; Bâtiment ; Conseiller énergie ; Outil ; Outil pédagogique ; Sensibilisation ; Éducation à l'énergie ; Caméra thermique ; Promenade thermique ; Économie d'énergie ; Maitrise De l'Énergie - MDE

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- n° 1

NESWLETTER
Les plateformes territoriales de la rénovation sont mises en oeuvre à l'échelle "d'un ou plusieurs établissements publics" de coopération intercommunale à fiscalité propre. Elles ont une mission d'accueil, d'information et de conseil du consommateur. "Elles fournissent au demandeur les informations techniques, financières, fiscales et réglementaires nécessaires à l'élaboration de son projet de rénovation. Il bénéficie ainsi de conseils personnalisés, gratuits et indépendants de nature technique et financière afin de faciliter ses démarches". Les plateformes peuvent "le cas échéant" compléter leurs missions par un accompagnement technique ou par un accompagnement sur le montage financier "pendant toute la durée du projet de rénovation du consommateur, voire par la mise en place d'un suivi et d'un contrôle des travaux de rénovation. Cet accompagnement complémentaire peut être effectué à titre onéreux".
NESWLETTER
Les plateformes territoriales de la rénovation sont mises en oeuvre à l'échelle "d'un ou plusieurs établissements publics" de coopération intercommunale à fiscalité propre. Elles ont une mission d'accueil, d'information et de conseil du consommateur. "Elles fournissent au demandeur les informations techniques, financières, fiscales et réglementaires nécessaires à l'élaboration de son projet de rénovation. Il bénéficie ainsi de ...

Bâtiment ; Service public ; Collectivité locale ; Plateforme de rénovation ; Montage / accompagnement de projet ; Particulier / Ménage ; Rénovation

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ARTICLE EN LIGNE
Une institutrice, dont la colère a été relayée par des parents d'élèves et des enseignants, avait fait état de murs moisis, de manque de chauffage dans les classes et d'autres détériorations. La ministre de l'éducation nationale, Najat Valllaud-Belkacem, et le ministre de la ville, Patrick Kanner, ont demandé au préfet des Bouches-du-Rhône d'« évaluer les conditions de fonctionnement du service public d'éducation dans les écoles »
ARTICLE EN LIGNE
Une institutrice, dont la colère a été relayée par des parents d'élèves et des enseignants, avait fait état de murs moisis, de manque de chauffage dans les classes et d'autres détériorations. La ministre de l'éducation nationale, Najat Valllaud-Belkacem, et le ministre de la ville, Patrick Kanner, ont demandé au préfet des Bouches-du-Rhône d'« évaluer les conditions de fonctionnement du service public d'éducation dans les écoles ...

Précarité énergétique ; Bâtiment public ; Bâtiment ; Education ; Collectivité locale ; Politique énergétique ; France ; Service public

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ARTICLE EN LIGNE
Un décret paru le 19 février précise le périmètre des charges de service public de l'énergie ainsi que les modalités de versement des compensations aux opérateurs supportant ces charges. Pour rappel, la loi de finances rectificative pour 2015 a introduit une réforme de la fiscalité énergétique, portant notamment sur le financement des charges de service public de l'électricité et du gaz.

Concerne : décret n° 2016-158 du 18 février 2016 relatif à la compensation des charges de service public de l'énergie ; délibération du 27 janvier 2016 portant avis sur le projet de décret relatif à la compensation des charges de service public de l'énergie, JORF n°0042 du 19 février 2016, textes n° 5 et n° 70.
ARTICLE EN LIGNE
Un décret paru le 19 février précise le périmètre des charges de service public de l'énergie ainsi que les modalités de versement des compensations aux opérateurs supportant ces charges. Pour rappel, la loi de finances rectificative pour 2015 a introduit une réforme de la fiscalité énergétique, portant notamment sur le financement des charges de service public de l'électricité et du gaz.

Concerne : décret n° 2016-158 du 18 ...

Décret ; Réglementation ; Électricité ; Gaz ; Service public ; Politique énergétique ; Fiscalité ; CRE

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ARTICLE EN LIGNE
Un décret du 26 avril 2016 met en place un fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité. Il s'agit en l'occurrence de pérenniser le fonds du même nom instauré à la suite du comité interministériel à l'égalité et la citoyenneté (Ciec) du 6 mars 2015. Un premier appel à projets - doté d'une enveloppe d'un million d'euros - avait lors permis de sélectionner 114 dossiers, sur 462 déposés. Ce fonds devait être doté d'une enveloppe de 1,5 million d'euros cette année, ce qui a effectivement été fait dans le cadre de la loi de finances pour 2016 (voir nos articles ci-contre du 6 octobre 2015 et du 11 janvier 2016).
ARTICLE EN LIGNE
Un décret du 26 avril 2016 met en place un fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité. Il s'agit en l'occurrence de pérenniser le fonds du même nom instauré à la suite du comité interministériel à l'égalité et la citoyenneté (Ciec) du 6 mars 2015. Un premier appel à projets - doté d'une enveloppe d'un million d'euros - avait lors permis de sélectionner 114 dossiers, sur 462 déposés. Ce fonds devait être doté ...

Appel d'offre ; Service public ; Association ; Collectivité locale ; Aspect social ; Technologie Information Communication - TIC ; Précarité énergétique

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- n° 202 - p. 72 à p. 72

Le comité interprofessionnel du bois-énergie (CIBE) a conçu un outil de simulation de la rentabilité des projets bois.

Bois ; Bois énergie ; Isolation ; Aide financière ; Producteur de bois ; Rentabilité ; Chaufferie bois ; Consommation de bois ; Bois déchiqueté / Plaquette ; Réseau de chaleur ; Service public ; Prix du bois

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- n° 209 - p.14 à p.15

La centrale hydraulique de Marcinelle sur la Basse-Sambre dispose de turbines entièrement immergées, sans danger pour la faune auqatique. En cas de crue, un dispositf de levage permet d'effacer complètement l'installation de 60 tonnes pour faciliter la navigabilité .

Belgique ; Centrale hydroélectrique ; Energie hydraulique ; Service public ; Concession ; Turbine / Génératrice ; Faune

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ARTICLE EN LIGNE
Dans le cadre de la loi PACTE, le gouvernement envisage de mettre développer les entreprises à mission. Mais incorporer des missions d'intérêt général au cµur des statuts des entreprises n'est pas sans risque....

Entreprise ; Gouvernement ; Service public ; Risque ; Collectivité locale ; Politique ; Politique énergétique ; Politique environnementale

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Type
Date de parution
Descripteurs

Service public [149]

Collectivité locale [60]

France [38]

Politique énergétique [36]

Bâtiment [27]

Libéralisation énergétique [26]

Marché de l'électricité [26]

Électricité [22]

Généralité énergie renouvelable [22]

Rénovation [22]

EDF [19]

Consommation d'énergie [17]

Réseau électrique [16]

Europe [15]

Loi électricité [15]

Réseau de chaleur [15]

#clerinfos [14]

Distribution de l'électricité [14]

Éolien [14]

Précarité énergétique [14]

Solaire photovoltaïque [14]

Efficacité énergétique [13]

Aménagement du territoire [12]

Logement [12]

Production d'électricité [12]

Texte législatif [12]

Aspect financier [11]

Aspect historique [11]

Concession [11]

Généralité énergie [11]

Réglementation [11]

Transport [11]

ADEME [10]

Aide financière [10]

Emploi [10]

Entreprise [10]

Financement [10]

Transition énergétique [10]

Urbanisme [10]

Biomasse [9]

Bois énergie [9]

Chiffre clé [9]

Déchet [9]

Développement durable [9]

Distribution de l'énergie [9]

Energie hydraulique [9]

Fiscalité [9]

Outil pédagogique [9]

Particulier / Ménage [9]

Région [9]

Aspect juridique [8]

Chaufferie bois [8]

Électricité renouvelable [8]

Formation [8]

Maitrise De l'Énergie - MDE [8]

Marché du gaz [8]

Marché énergétique [8]

Mobilité [8]

Montage / accompagnement de projet [8]

Obligation d'achat [8]

Prix de l'electricité [8]

Tarif d'achat [8]

Changement climatique [7]

CRE [7]

Démarche administrative [7]

Économie d'énergie [7]

Gaz naturel [7]

Géothermie [7]

Impact environnemental [7]

Marché public [7]

Raccordement réseau [7]

Technologie Information Communication - TIC [7]

Cogénération [6]

Directive européenne [6]

Élu local [6]

Gaz à Effet de Serre / GES [6]

Gestion [6]

Industrie [6]

Maintenance / Entretien [6]

Nucléaire [6]

Politique [6]

Rapport [6]

Régie [6]

RTE [6]

Transport de l'électricité [6]

Valorisation des déchets [6]

Chauffage [5]

Commune / Ville [5]

Décret [5]

Demande en énergie [5]

Donnée économique [5]

Environnement [5]

Étude [5]

Fournisseur / Distributeur [5]

Fournisseur d'électricité [5]

Grenelle de l'environnement [5]

Picardie [5]

Politique environnementale [5]

Prix de l'énergie [5]

Rhône Alpes [5]

Sensibilisation [5]

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