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Documents  protection environnement | enregistrements trouvés : 87

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- n° 163
ISBN 1624-7876

Selon l'article L. 511-1 du Code de l'environnement, les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sont les usines, ateliers, dépôts, chantiers, et d'une manière générale toutes les installations fixes exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, pouvant présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l'agriculture, l'environnement, la conservation des sites et des monuments, ainsi que des élements du patrimoine archéologique.
Selon l'article L. 511-1 du Code de l'environnement, les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sont les usines, ateliers, dépôts, chantiers, et d'une manière générale toutes les installations fixes exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, pouvant présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l'agriculture, ...

Autorisation ; Code de l'environnement ; Déclaration ; Exploitation ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Impact santé ; Installation ; Installation classée ; Milieu agricole ; Ordonnance/Obligation ; Patrimoine ; protection environnement ; Sécurité ; Site classé

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V

- n° 9
ISBN 1968-2344

"Ce concours a pour objectif de récompenser et de promouvoir les projets immobiliers qui se distinguent en termes d'innovation, de respect de l'environnement, de performance énergétique, de confort et d'architecture, sur le marché du neuf. Parmi les 217 dossiers reçus dans la catégorie ""constructuers de maisons individuelles"", le jury a retenu 14 lauréats. http://www.edf-bleuciel.fr"
"Ce concours a pour objectif de récompenser et de promouvoir les projets immobiliers qui se distinguent en termes d'innovation, de respect de l'environnement, de performance énergétique, de confort et d'architecture, sur le marché du neuf. Parmi les 217 dossiers reçus dans la catégorie ""constructuers de maisons individuelles"", le jury a retenu 14 lauréats. http://www.edf-bleuciel.fr"

Architecture ; Concours / Trophée ; Confort thermique ; Constructeur ; Construction ; Logement ; Innovation ; Performance énergétique ; Promoteur ; protection environnement

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V

- n° 3

Il s'agit d'effectuer le tour du monde en catamaran Wharram afin de promouvoir l'usage du cuiseur solaire à concentration, dans la paix et le partage.

Cuiseur solaire ; Énergie solaire ; Projet ; Promoteur ; protection environnement

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V

- n° 196 - p.14 à p.17
ISBN 0295-5873

A la suite du Grenelle et de la constitution de la trame verte et bleue, le droit de l'environnement a intégré la nécessité de mieux protéger la biodiversité. Centrales solaires au sol en pleine nature, parcs éoliens sur une crête montagneuse, incidences sur la faune... Les énergies renouvelables sont au coeur de la question.

Biodiversité ; Centrale solaire ; CO2 evité ; Code de l'environnement ; Code de l'Urbanisme ; Donnée économique ; Droit de l'environnement ; Étude d'impact ; Faune ; Flore ; Généralité énergie renouvelable ; Grenelle de l'environnement ; Parc éolien ; protection environnement ; Réserve naturelle

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V

- n° 3

Le respect de l'environnement est une valeur qui monte. Mais comment distinguer les effets d'annonce des vrais efforts réalisés sur le terrain? Tour d'horizon des principaux sigles de qualité : gîtes de France et gîtes Panda, la clef verte, l'écolabel européen, l'EMAS et la norme ISO 14001

Aquitaine ; Camping ; Certification ISO ; Charte qualité ; Chauffage bois ; Développement durable ; Économie d'eau ; Économie d'énergie ; Établissement touristique ; Hôtel / Gite rural ; Label écologique ; protection environnement ; Provence Alpes Côte d'Azur ; Réalisation ; Solaire photovoltaïque

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- n° Hors série - p.10 à p.11

Argument fétiche des antiéoliens, le bruit produit par les aérogénérateurs n'est pas qu'un sujet de polémique.
C'est aussi un sujet d'études acoustiques visant à objectiver le phénomène de propagation du son. Émis par une source, perçu par l'oreille et interprété par le cerveau, celui-ci peut alors devenir source de gêne, d'indifférence ou de plaisir. Un dossier en deux parties qui débute par un court rappel des fondamentaux de la physique du son, suivi d'un exposé d'études sur le terrain aux cotés de professionnels de l'acoustique. Entre physique, physiologie et psychologie, argumentaire pour une approche rationnelle.
Argument fétiche des antiéoliens, le bruit produit par les aérogénérateurs n'est pas qu'un sujet de polémique.
C'est aussi un sujet d'études acoustiques visant à objectiver le phénomène de propagation du son. Émis par une source, perçu par l'oreille et interprété par le cerveau, celui-ci peut alors devenir source de gêne, d'indifférence ou de plaisir. Un dossier en deux parties qui débute par un court rappel des fondamentaux de la physique du ...

Éolien ; Éolienne ; Offshore ; Bruit ; Faune ; protection environnement ; Construction

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V

- n° 230904

22% des propriétaires de voitures citent «la protection de lenvironnement»en premier ou en deuxième critère de choix lors de lachat dune voiture. Ce qui classe ce critère en troisième place, derrière le prix et la consommation, et devant la taille, la marque, le coût dentretien, les garanties, le design et la puissance. La protection de nenvironnement est un critère de choix pour la moitié des personnes qui ne voient pas la voiture comme «un moyen de transport indispensable», mais seulement 7% des propriétaires de voitures font partie de cette catégorie. A la question «caractéristique qui vous dérange le plus dans la voiture principale du foyer», 13% des personnes interrogées dans ce sondage Ifop/Ogilvy répondent «quelle soit polluante», derrière «quelle puisse tomber en panne» (36%) et «son coût dans votre budget général» (25%). Sondage réalisé par téléphone les 26 et 27 août 2004 auprès dun échantillon national représentatif de 970 individus âgés de 18 ans et plus dont 870 individus ayant au moins un véhicule dans le foyer. http://www.ifop.com/europe/sondages/opinionf/pollutionautov3.asp
22% des propriétaires de voitures citent «la protection de lenvironnement»en premier ou en deuxième critère de choix lors de lachat dune voiture. Ce qui classe ce critère en troisième place, derrière le prix et la consommation, et devant la taille, la marque, le coût dentretien, les garanties, le design et la puissance. La protection de nenvironnement est un critère de choix pour la moitié des personnes qui ne voient pas la voiture comme ...

Automobile ; Consommation de carburant ; Coût d'investissement ; protection environnement ; Sondage

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V

- n° 206-207 - p.16 à p.16

Plus d'un an après la signature de la convention nationale pour une hydroélectricité durable, la modernisation du barrage de POutès, sur l'Allier, a été actée par le gouvernement. Une décision saluée par les association environnementales

Energie hydraulique ; Barrage hydraulique ; Association ; Poisson ; Milieu naturel ; protection environnement

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y

Deux ordonnances du 20 mars permettent de fusionner plusieurs procédures dans le champ de l'environnement. Dès le 1er avril, le certificat de projet entrera en expérimentation dans quatre régions. Parallèlement, l'autorisation unique se met en marche pour les installations classées.

France ; Ordonnance/Obligation ; Décret ; Projet ; Autorisation ; Généralité énergie renouvelable ; protection environnement

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V

- n° 824
ISBN 1267-0545

L'Insee vient de rendre public une étude sur les gestes environnementaux des français : tri des déchets, consommation électrique des appareils domestiques, éclairage, veille, achat d'équipement...

Appareil domestique ; Appareil électrique ; Centre de tri ; Consommation d'énergie ; Déchet ménager ; Éclairage ; Étude ; Geste écologique ; Impact environnemental ; protection environnement ; Sondage ; Veille

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V

- n° 890
ISBN 1267-0545

Les collectivités et leurs groupements peuvent exonérer, partiellement ou totalement, les constructions ou installations assujetties à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TBF) et à la taxe professionnelle (TP) qui participent à la protection de l'environnement. La circulaire n° NOR/INT/B/08/00140/C du 22 juillet 2008 fixe la liste des délibérations qui doivent être prises avant le 1er octobre 2008 pour être applicables en 2009.
Les collectivités et leurs groupements peuvent exonérer, partiellement ou totalement, les constructions ou installations assujetties à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TBF) et à la taxe professionnelle (TP) qui participent à la protection de l'environnement. La circulaire n° NOR/INT/B/08/00140/C du 22 juillet 2008 fixe la liste des délibérations qui doivent être prises avant le 1er octobre 2008 pour être applicables en 2009.

Avantage fiscal ; Collectivité locale ; Économie d'énergie ; Entreprise ; Généralité énergie renouvelable ; Investissement ; protection environnement ; Taxe foncière ; Taxe professionnelle

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V

- n° 259
ISBN 0986-2943

Le groupe Oseo, issu du rapprochement de l'Anvar et de la BDPME, constitue un outil non négligeable de financement de l'innovation et du développement des eco-industries. Il continue de s'impliquer fortement dans le soutien de projets d'entreprises en faveur des énergies renouvelables, de la maîtrise d l'énergie et de la protection de l'environnement. http://www.oseo.fr/

Entreprise ; Éolien ; Financement ; Généralité énergie renouvelable ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Parc éolien ; protection environnement ; Société financière ; Solaire photovoltaïque

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V

- n° 272
ISBN 0986-2943

L'Agence nationale de la recherche (ANR) a récemment rendu publique sa programmation pour 2008, traduction d'une politique de recherche se voulant fortement marquée par les thèmes liés à l'environnement et au développement durable.

Développement durable ; Généralité énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Programme d'action ; protection environnement ; Recherche

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V

- n° 272
ISBN 0986-2943

La réforme 2006 du Code des marchés publics, impulsée par le droit européen, a introduit dans les achats publics la référence au concept de développement durable, donnant un cadre aux pratiques d'achats éco-responsables.

Achat public ; Développement durable ; Éco-conception ; Environnement ; Label écologique ; Label européen ; protection environnement ; Réglementation

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V

- n° 285
ISBN 0986-2943

"Le Grenelle de l'environnement a remis au goût du jour les réseaux de chaleur et en particulier ceux utilisant le bois-énergie. Encouragé par une volonté politique enfin claire, un nombre grandissant de collectivités locales s'intéresse à ce moyen de chauffage économique et écologique qui constitue en outre un facteur de développement local. - Contexte favorable, EnR économique, aides importantes, TVA réduite, environnement préservé, démarche qualité pour le combustible, meilleure gestion des forêts, opportunité de développement local... - Quel montage juridique privilégier ? : régie, affermage ou concession;"
"Le Grenelle de l'environnement a remis au goût du jour les réseaux de chaleur et en particulier ceux utilisant le bois-énergie. Encouragé par une volonté politique enfin claire, un nombre grandissant de collectivités locales s'intéresse à ce moyen de chauffage économique et écologique qui constitue en outre un facteur de développement local. - Contexte favorable, EnR économique, aides importantes, TVA réduite, environnement préservé, démarche ...

Affermage ; Aide financière ; Aspect juridique ; Avantage ; Bois énergie ; Charte qualité ; Collectivité locale ; Concession ; Contexte énergétique ; Donnée économique ; Grenelle de l'environnement ; Politique énergétique ; Prix du bois ; protection environnement ; Régie ; Réseau de chaleur ; TVA

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V

- n° 110908

Le Groupe AFNOR, avec le soutien du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, et de l'Ademe, vient de mettre en ligne ecolabels.fr le site officiel de l'Eco-label européen et NF Environnement. Délivrées en France uniquement par le Groupe AFNOR, ces deux marques distinguent les produits les plus respectueux de l'environnement, de leur fabrication à leur fin de vie. Ce site Internet regorge d'informations indispensables sur les écolabels, marques de garantie pour les consommateurs éco-responsables.
Le Groupe AFNOR, avec le soutien du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, et de l'Ademe, vient de mettre en ligne ecolabels.fr le site officiel de l'Eco-label européen et NF Environnement. Délivrées en France uniquement par le Groupe AFNOR, ces deux marques distinguent les produits les plus respectueux de l'environnement, de leur fabrication à leur fin de vie. Ce site Internet regorge ...

Bureautique ; Certification ; Électroménager ; Environnement ; Label écologique ; Norme ; Papier ; Peinture ; Pollution de l'air ; Pollution de l'eau ; Pollution du sol ; Produit écologique ; protection environnement ; Site Internet ; Analyse Cycle de Vie - ACV

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3 y

Suite au rapport national d'inventaire au titre de la CCNUCC rendu public le 15 avril dernier, la France a vu ses émissions de gaz à effet de serre diminuer de 12 % en 2012 par rapport au niveau de référence fixé par le protocole de Kyoto.

France ; Effet de serre ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Bilan ; Bilan environnemental ; Conférence environnementale ; Environnement ; Impact environnemental ; Politique environnementale ; protection environnement

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OSEZ LES ENR AVEC OSEO | ENERGIE PLUS 1/07/06

Article

XXXXX

V

- n° 369
ISBN 0292-1731

Établissement public de soutien aux petites et moyennes entreprises, Oséo a captitalisé les compétences des ex. Anvar et de BDPME pour poursuivre et renforcer ses actions dans le domaine des énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et de la protection de l'environnement. Bilan de l'année 2005 qui montre une tendance forte de développement pour 2006.

Éolien ; Financement ; Généralité énergie renouvelable ; Intempérie climatique ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; protection environnement

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V

- n° 26
ISBN 1764-2817

Un projet de décret envisage de soumettre les éoliennes aux dispositions de la loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, aujourd'hui codifiées aux articles L.511-1 et suivants du Code de l'environnement. Plus précisément, les éoliennes dont la hauteur de mât est supérieure à 50 mètres seraient soumis à un régime d'autorisation, les éoliennes d'une taille inférieure seraient quant à elles soumises au régime déclaratif avec contrôle périodique.
Un projet de décret envisage de soumettre les éoliennes aux dispositions de la loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, aujourd'hui codifiées aux articles L.511-1 et suivants du Code de l'environnement. Plus précisément, les éoliennes dont la hauteur de mât est supérieure à 50 mètres seraient soumis à un régime d'autorisation, les éoliennes d'une taille inférieure seraient quant à ...

Aspect juridique ; Autorisation ; Code de l'environnement ; Déclaration ; Enquête publique ; Éolien ; Éolienne ; Étude d'impact ; Exploitation ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Implantation ; Installation classée ; Réglementation ; Permis d'exploiter ; protection environnement ; Texte législatif

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Type
Date de parution
Descripteurs

protection environnement [87]

France [25]

Politique énergétique [20]

Généralité énergie renouvelable [18]

Réglementation [18]

Éolien [17]

Économie d'énergie [15]

Développement durable [14]

Europe [14]

Changement climatique [13]

Politique environnementale [13]

Collectivité locale [12]

Environnement [12]

Donnée économique [11]

Impact environnemental [11]

Solaire photovoltaïque [11]

Transport [11]

Déchet [10]

Démarche administrative [10]

Milieu naturel [10]

Directive européenne [9]

Fiscalité [9]

International [9]

Logement [9]

Maitrise De l'Énergie - MDE [9]

Urbanisme [9]

Autorisation [8]

Bâtiment [8]

Biogaz [8]

Code de l'environnement [8]

Energie hydraulique [8]

Énergie solaire [8]

Financement [8]

Installation classée [8]

Patrimoine [8]

Recherche [8]

Texte législatif [8]

Biodiversité [7]

Chiffre clé [7]

Cours d'eau [7]

Entreprise [7]

Exploitation [7]

Gaz à Effet de Serre / GES [7]

Généralité énergie [7]

Grenelle de l'environnement [7]

Milieu agricole [7]

Production d'électricité [7]

Projet [7]

Station d'épuration [7]

Faune [6]

Géothermie [6]

Geste écologique [6]

ICPE - Installation Classée Protection Environnement [6]

Perspective [6]

Réalisation [6]

Réserve naturelle [6]

Site classé [6]

Aide financière [5]

Aménagement du territoire [5]

Aspect historique [5]

Cartographie / Atlas [5]

Décret [5]

Efficacité énergétique [5]

Enquête publique [5]

Étude d'impact [5]

Gaz naturel [5]

Impact paysager [5]

Intégration paysagère [5]

Label écologique [5]

Parc régional [5]

Performance énergétique [5]

Recensement / Inventaire [5]

Rhône Alpes [5]

Secteur industriel [5]

Sécurité [5]

Sensibilisation [5]

Valorisation des déchets [5]

Aspect juridique [4]

Association [4]

Bois énergie [4]

Budget [4]

Charte environnement [4]

Chauffe eau solaire [4]

Cogénération [4]

Commune / Ville [4]

Conseil général [4]

Consommation d'énergie [4]

Construction [4]

Coût d'investissement [4]

Déclaration [4]

Définition [4]

Document d'urbanisme [4]

Droit de l'environnement [4]

Éco-consommation [4]

Économie d'eau [4]

Éducation à l'environnement [4]

Effet de serre [4]

Emploi [4]

Empreinte écologique [4]

Éolienne [4]

Gestion [4]

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