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Documents  protection environnement | enregistrements trouvés : 87

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- n° 272
ISBN 0986-2943

La réforme 2006 du Code des marchés publics, impulsée par le droit européen, a introduit dans les achats publics la référence au concept de développement durable, donnant un cadre aux pratiques d'achats éco-responsables.

Achat public ; Développement durable ; Éco-conception ; Environnement ; Label écologique ; Label européen ; protection environnement ; Réglementation

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V

- n° 26
ISBN 1764-2817

Un projet de décret envisage de soumettre les éoliennes aux dispositions de la loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, aujourd'hui codifiées aux articles L.511-1 et suivants du Code de l'environnement. Plus précisément, les éoliennes dont la hauteur de mât est supérieure à 50 mètres seraient soumis à un régime d'autorisation, les éoliennes d'une taille inférieure seraient quant à elles soumises au régime déclaratif avec contrôle périodique.
Un projet de décret envisage de soumettre les éoliennes aux dispositions de la loi n°76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, aujourd'hui codifiées aux articles L.511-1 et suivants du Code de l'environnement. Plus précisément, les éoliennes dont la hauteur de mât est supérieure à 50 mètres seraient soumis à un régime d'autorisation, les éoliennes d'une taille inférieure seraient quant à ...

Aspect juridique ; Autorisation ; Code de l'environnement ; Déclaration ; Enquête publique ; Éolien ; Éolienne ; Étude d'impact ; Exploitation ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Implantation ; Installation classée ; Réglementation ; Permis d'exploiter ; protection environnement ; Texte législatif

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- n° 9
ISBN 1968-2344

"Ce concours a pour objectif de récompenser et de promouvoir les projets immobiliers qui se distinguent en termes d'innovation, de respect de l'environnement, de performance énergétique, de confort et d'architecture, sur le marché du neuf. Parmi les 217 dossiers reçus dans la catégorie ""constructuers de maisons individuelles"", le jury a retenu 14 lauréats. http://www.edf-bleuciel.fr"
"Ce concours a pour objectif de récompenser et de promouvoir les projets immobiliers qui se distinguent en termes d'innovation, de respect de l'environnement, de performance énergétique, de confort et d'architecture, sur le marché du neuf. Parmi les 217 dossiers reçus dans la catégorie ""constructuers de maisons individuelles"", le jury a retenu 14 lauréats. http://www.edf-bleuciel.fr"

Architecture ; Concours / Trophée ; Confort thermique ; Constructeur ; Construction ; Logement ; Innovation ; Performance énergétique ; Promoteur ; protection environnement

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- n° 3

Il s'agit d'effectuer le tour du monde en catamaran Wharram afin de promouvoir l'usage du cuiseur solaire à concentration, dans la paix et le partage.

Cuiseur solaire ; Énergie solaire ; Projet ; Promoteur ; protection environnement

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- n° 285
ISBN 0986-2943

"Le Grenelle de l'environnement a remis au goût du jour les réseaux de chaleur et en particulier ceux utilisant le bois-énergie. Encouragé par une volonté politique enfin claire, un nombre grandissant de collectivités locales s'intéresse à ce moyen de chauffage économique et écologique qui constitue en outre un facteur de développement local. - Contexte favorable, EnR économique, aides importantes, TVA réduite, environnement préservé, démarche qualité pour le combustible, meilleure gestion des forêts, opportunité de développement local... - Quel montage juridique privilégier ? : régie, affermage ou concession;"
"Le Grenelle de l'environnement a remis au goût du jour les réseaux de chaleur et en particulier ceux utilisant le bois-énergie. Encouragé par une volonté politique enfin claire, un nombre grandissant de collectivités locales s'intéresse à ce moyen de chauffage économique et écologique qui constitue en outre un facteur de développement local. - Contexte favorable, EnR économique, aides importantes, TVA réduite, environnement préservé, démarche ...

Affermage ; Aide financière ; Aspect juridique ; Avantage ; Bois énergie ; Charte qualité ; Collectivité locale ; Concession ; Contexte énergétique ; Donnée économique ; Grenelle de l'environnement ; Politique énergétique ; Prix du bois ; protection environnement ; Régie ; Réseau de chaleur ; TVA

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V

- n° 890
ISBN 1267-0545

Les collectivités et leurs groupements peuvent exonérer, partiellement ou totalement, les constructions ou installations assujetties à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TBF) et à la taxe professionnelle (TP) qui participent à la protection de l'environnement. La circulaire n° NOR/INT/B/08/00140/C du 22 juillet 2008 fixe la liste des délibérations qui doivent être prises avant le 1er octobre 2008 pour être applicables en 2009.
Les collectivités et leurs groupements peuvent exonérer, partiellement ou totalement, les constructions ou installations assujetties à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TBF) et à la taxe professionnelle (TP) qui participent à la protection de l'environnement. La circulaire n° NOR/INT/B/08/00140/C du 22 juillet 2008 fixe la liste des délibérations qui doivent être prises avant le 1er octobre 2008 pour être applicables en 2009.

Avantage fiscal ; Collectivité locale ; Économie d'énergie ; Entreprise ; Généralité énergie renouvelable ; Investissement ; protection environnement ; Taxe foncière ; Taxe professionnelle

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V

- n° 120
ISBN 1145-2455

atteinte éventuelle au paysage , à délivrer un permisde construire un ensemble de 12 eoliennes dans la drome

Conflit / Opposition ; Impact visuel ; Parc éolien ; protection environnement ; Rhône Alpes ; Site classé

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OSEZ LES ENR AVEC OSEO | ENERGIE PLUS 1/07/06

Article

XXXXX

V

- n° 369
ISBN 0292-1731

Établissement public de soutien aux petites et moyennes entreprises, Oséo a captitalisé les compétences des ex. Anvar et de BDPME pour poursuivre et renforcer ses actions dans le domaine des énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et de la protection de l'environnement. Bilan de l'année 2005 qui montre une tendance forte de développement pour 2006.

Éolien ; Financement ; Généralité énergie renouvelable ; Intempérie climatique ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; protection environnement

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V

- n° 259
ISBN 0986-2943

Le groupe Oseo, issu du rapprochement de l'Anvar et de la BDPME, constitue un outil non négligeable de financement de l'innovation et du développement des eco-industries. Il continue de s'impliquer fortement dans le soutien de projets d'entreprises en faveur des énergies renouvelables, de la maîtrise d l'énergie et de la protection de l'environnement. http://www.oseo.fr/

Entreprise ; Éolien ; Financement ; Généralité énergie renouvelable ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Parc éolien ; protection environnement ; Société financière ; Solaire photovoltaïque

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V

- n° 98
ISBN 1145-2455

Le principe d'intégration pour la lutte contre les changements climatiques Le principe de prévention pour la protection de la diversité biologique et des ressources naturelles

Biodiversité ; Changement climatique ; Milieu naturel ; protection environnement ; Réserve / Ressource energétique

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V

- n° 8

En matière de réglementation, la filière méthanisation agricole ou territoriale qui émerge nécessite encore beaucoup d'ajustements au niveau national et dans les territoires. Urbanisme et méthanisation, rubrique ICPE et arrêté à paraître, installations soumises à autorisation, installations sousmises à déclaration... http://www.biogazrhonealpes.org/

Autorisation ; Biogaz ; Cogénération biogaz ; Déclaration ; Digestat / Vinasse ; Document d'urbanisme ; France ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Installation classée ; Méthanisation ; Milieu agricole ; Permis de construire ; protection environnement ; Raccordé réseau ; Réglementation ; Réseau de gaz ; Rhône Alpes ; Site Internet ; Urbanisme ; Usine de méthanisation

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V

- n° 166
ISBN 1145-2455

- Champ d'application de la législation - Création d'une ICPE - Fonctionnement d'une ICPE - Cessation d'activité et remisse ne état - ICPE d'activité et remise en état - ICPE te droit de l'urbanisme - Responsabilité et réparation

Autorisation ; Droit de l'environnement ; Enquête publique ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Installation classée ; Réglementation ; Polluant ; protection environnement ; Urbanisme

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V

- n° 174
ISBN 1145-2455

La production normative dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques pour les années 2008 et 2009 reste fortement mais non exclusivement liée à la déclinaison réglementaire de la loi sur l'eau et des milieux aquatiques du 30 décembre 2009 à la publication d'environ 90 textes d'application de la loi (décrets et arrêtés). Le présent article qui a pour objet de retracer, à grands traits, les principaux textes publiés sur la période 2008-2009, est structuré autour de sept thématiques : protection du patrimoine piscicole, protection des milieux aquatiques, gestion qualitative, gestion quantitative, usages récréatifs, sécurité des ouvrages hydrauliques, assainissement.
La production normative dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques pour les années 2008 et 2009 reste fortement mais non exclusivement liée à la déclinaison réglementaire de la loi sur l'eau et des milieux aquatiques du 30 décembre 2009 à la publication d'environ 90 textes d'application de la loi (décrets et arrêtés). Le présent article qui a pour objet de retracer, à grands traits, les principaux textes publiés sur la période 2008-2009, ...

Cours d'eau ; Energie hydraulique ; Réglementation ; Loi sur l'eau ; Pisciculture ; protection environnement ; Réglementation ; Sécurité ; Texte législatif ; Traitement/épuration

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- n° 727
ISBN 0750-1552

"L'heure du biogaz a-t-elle enfin sonné ? Confortée par le Grenelle, cette énergie renouvelable a son rôle à jouer dans la production de chaleur destinée aux bâtiments. Si le monde agricole suscite quelques espoirs de développement à moyen terme, la possible injection de biogaz épuré dans le réseau pourrait également permettre à la production nationale de franchir un cap. La production de biogaz devrait bientôt avoir un droit de cité dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. De nouvelles rubriques sont en cours de finalisation, notamment pour la méthanisation agricole. Exemple d'un projet pour chauffer un hameau au biogaz agricole : portée par deux frères agriculteurs, l'unité de méthanisation du Gaec ""Les Châtelet"" implantée sur la commune de Gruffy (74) traitera 3 200 t de déchets organiques par an, fera fonctionner un moteur de cogénération et alimentera un petit réseau de chaleur du hameau."
"L'heure du biogaz a-t-elle enfin sonné ? Confortée par le Grenelle, cette énergie renouvelable a son rôle à jouer dans la production de chaleur destinée aux bâtiments. Si le monde agricole suscite quelques espoirs de développement à moyen terme, la possible injection de biogaz épuré dans le réseau pourrait également permettre à la production nationale de franchir un cap. La production de biogaz devrait bientôt avoir un droit de cité dans la ...

Agriculteur ; Biogaz ; CET - Centre d'Enfouissement Technique ; Chaudière biogaz ; Cogénération biogaz ; Déchet ménager ; Déclaration ; Effluent ; Grenelle de l'environnement ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Injection réseau ; Installation classée ; Milieu agricole ; Milieu rural ; Moteur biogaz ; Principe de fonctionnement ; Production d'électricité ; Production de chaleur ; protection environnement ; Réalisation ; Réglementation ; Réseau de chaleur ; Réseau de gaz ; Rhône Alpes ; Schéma de principe ; Station d'épuration ; Tarif d'achat ; Usine de méthanisation

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- n° 230904

22% des propriétaires de voitures citent «la protection de lenvironnement»en premier ou en deuxième critère de choix lors de lachat dune voiture. Ce qui classe ce critère en troisième place, derrière le prix et la consommation, et devant la taille, la marque, le coût dentretien, les garanties, le design et la puissance. La protection de nenvironnement est un critère de choix pour la moitié des personnes qui ne voient pas la voiture comme «un moyen de transport indispensable», mais seulement 7% des propriétaires de voitures font partie de cette catégorie. A la question «caractéristique qui vous dérange le plus dans la voiture principale du foyer», 13% des personnes interrogées dans ce sondage Ifop/Ogilvy répondent «quelle soit polluante», derrière «quelle puisse tomber en panne» (36%) et «son coût dans votre budget général» (25%). Sondage réalisé par téléphone les 26 et 27 août 2004 auprès dun échantillon national représentatif de 970 individus âgés de 18 ans et plus dont 870 individus ayant au moins un véhicule dans le foyer. http://www.ifop.com/europe/sondages/opinionf/pollutionautov3.asp
22% des propriétaires de voitures citent «la protection de lenvironnement»en premier ou en deuxième critère de choix lors de lachat dune voiture. Ce qui classe ce critère en troisième place, derrière le prix et la consommation, et devant la taille, la marque, le coût dentretien, les garanties, le design et la puissance. La protection de nenvironnement est un critère de choix pour la moitié des personnes qui ne voient pas la voiture comme ...

Automobile ; Consommation de carburant ; Coût d'investissement ; protection environnement ; Sondage

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- n° 110

Prise en compte de l'impact environnemental pour les travaux publics importants, prendre en compte les contraintes liées à la protection de l'environnement pour les travaux moins importants, la loi oblige les maîtres de l'ouvrage à intégrer les contraintes environnemnatles relatives à la réalisation de l'ouvrage et celles relatives à son utilisation.

Construction ; Impact environnemental ; Marché public ; protection environnement

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V

- n° 271009

Lancé en mai 2008, le prix de la Capitale verte de l'Europe est décerné chaque année à une ville montrant l'exemple en matière de mode de vie urbain respectueux de l'environnement. Choisies parmi 35 villes candidates, Stockholm sera la capitale verte de l'Europe en 2010 tandis qu'Hambourg lui succédera en 2011, a annoncé en février la Commission qui lance désormais le prix pour 2012 et 2013. Ce concours est ouvert aux 27 États membres de l'UE, aux pays candidats (Turquie, ancienne République yougoslave de Macédoine et Croatie) et aux pays de l'Espace économique européen (Islande, Norvège et Liechtenstein). Les candidatures seront évaluées selon onze critères environnementaux, dont le changement climatique, les transports, l'air, les déchets et l'eau. La date de clôture pour le dépôt des candidatures est fixée au 1er février 2010. Le nom des villes lauréates sera annoncé en octobre 2010. En savoir plus sur le Prix : http://www.europeangreencapital.eu/
Lancé en mai 2008, le prix de la Capitale verte de l'Europe est décerné chaque année à une ville montrant l'exemple en matière de mode de vie urbain respectueux de l'environnement. Choisies parmi 35 villes candidates, Stockholm sera la capitale verte de l'Europe en 2010 tandis qu'Hambourg lui succédera en 2011, a annoncé en février la Commission qui lance désormais le prix pour 2012 et 2013. Ce concours est ouvert aux 27 États membres de l'UE, ...

Air ; Changement climatique ; Commission européenne ; Commune / Ville ; Concours / Trophée ; Déchet ; Eau ; Europe ; Milieu urbain ; protection environnement ; Transport

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- n° 272
ISBN 0986-2943

L'Agence nationale de la recherche (ANR) a récemment rendu publique sa programmation pour 2008, traduction d'une politique de recherche se voulant fortement marquée par les thèmes liés à l'environnement et au développement durable.

Développement durable ; Généralité énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Programme d'action ; protection environnement ; Recherche

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Type
Date de parution
Descripteurs

protection environnement [87]

France [25]

Politique énergétique [20]

Généralité énergie renouvelable [18]

Réglementation [18]

Éolien [17]

Économie d'énergie [15]

Développement durable [14]

Europe [14]

Changement climatique [13]

Politique environnementale [13]

Collectivité locale [12]

Environnement [12]

Donnée économique [11]

Impact environnemental [11]

Solaire photovoltaïque [11]

Transport [11]

Déchet [10]

Démarche administrative [10]

Milieu naturel [10]

Directive européenne [9]

Fiscalité [9]

International [9]

Logement [9]

Maitrise De l'Énergie - MDE [9]

Urbanisme [9]

Autorisation [8]

Bâtiment [8]

Biogaz [8]

Code de l'environnement [8]

Energie hydraulique [8]

Énergie solaire [8]

Financement [8]

Installation classée [8]

Patrimoine [8]

Recherche [8]

Texte législatif [8]

Biodiversité [7]

Chiffre clé [7]

Cours d'eau [7]

Entreprise [7]

Exploitation [7]

Gaz à Effet de Serre / GES [7]

Généralité énergie [7]

Grenelle de l'environnement [7]

Milieu agricole [7]

Production d'électricité [7]

Projet [7]

Station d'épuration [7]

Faune [6]

Géothermie [6]

Geste écologique [6]

ICPE - Installation Classée Protection Environnement [6]

Perspective [6]

Réalisation [6]

Réserve naturelle [6]

Site classé [6]

Aide financière [5]

Aménagement du territoire [5]

Aspect historique [5]

Cartographie / Atlas [5]

Décret [5]

Efficacité énergétique [5]

Enquête publique [5]

Étude d'impact [5]

Gaz naturel [5]

Impact paysager [5]

Intégration paysagère [5]

Label écologique [5]

Parc régional [5]

Performance énergétique [5]

Recensement / Inventaire [5]

Rhône Alpes [5]

Secteur industriel [5]

Sécurité [5]

Sensibilisation [5]

Valorisation des déchets [5]

Aspect juridique [4]

Association [4]

Bois énergie [4]

Budget [4]

Charte environnement [4]

Chauffe eau solaire [4]

Cogénération [4]

Commune / Ville [4]

Conseil général [4]

Consommation d'énergie [4]

Construction [4]

Coût d'investissement [4]

Déclaration [4]

Définition [4]

Document d'urbanisme [4]

Droit de l'environnement [4]

Éco-consommation [4]

Économie d'eau [4]

Éducation à l'environnement [4]

Effet de serre [4]

Emploi [4]

Empreinte écologique [4]

Éolienne [4]

Gestion [4]

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