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Documents  Élu local | enregistrements trouvés : 138

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ARTICLE EN LIGNE
Co-piloté par la Ville de Loos-en-Gohelle et ATEMIS, l'atelier « Villes pairs, territoires pilotes de la transition » a réuni des élus, des services, des acteurs des villes de Malaunay, Le Mené, Grande-Synthe, Loos-en-Gohelle en 2018. Les participants ont mis en discussion leurs trajectoires de transition et en ont sorti un ensemble de balises, premier référentiel commun destiné à appuyer le transfert de leur expérience à d'autres territoires. Un appel à candidatures est en cours pour une deuxième session de l'atelier en 2019 !
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Co-piloté par la Ville de Loos-en-Gohelle et ATEMIS, l'atelier « Villes pairs, territoires pilotes de la transition » a réuni des élus, des services, des acteurs des villes de Malaunay, Le Mené, Grande-Synthe, Loos-en-Gohelle en 2018. Les participants ont mis en discussion leurs trajectoires de transition et en ont sorti un ensemble de balises, premier référentiel commun destiné à appuyer le transfert de leur expérience à ...

CLER ; France ; Référentiel ; Loos-en-Gohelle ; Territoire à énergie positive (Tepos) ; Collectivité locale ; Élu local ; Transition énergétique

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2 y

- n° 82 - p.11 à p.11

Les territoires ont besoin d'outils pour les guider dans la construction et la mise en oeuvre d'un plan d'actions qui leur permette de s'engager sur la trajectoire du territoire à énergie positive.

Aménagement du territoire ; Généralité énergie renouvelable ; Politique énergétique ; Collectivité locale ; Plan Climat ; Grenelle de l'environnement ; Étude socio-économique ; Outil ; ADEME ; CLER ; Expérimentation ; Élu local ; #clerinfos

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V

- n° 119

Les Eco Maires cherchent des collectivités volontaires pour s'engager à exiger 21% d'électricité d'origine renouvelable.

Association ; Campagne de développement ; Collectivité locale ; Électricité renouvelable ; Élu local

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2 y

- n° 82 - p.12 àp.12

Un Plan Climat Énergie Territorial permet, sur un territoire donné, de faire un état des lieux énergétiques conduisant entre autres à un bilan des rejets de gaz à effet de serre pour ensuite mettre en place des actions correctives

Collectivité locale ; Plan Climat ; Politique énergétique ; Élu local ; Généralité énergie renouvelable ; Chauffage ; Transport ; Milieu rural ; Aspect économique ; #clerinfos

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2 y

- n° 99 - p. 5 à p. 5

Les élus ont un rôle doublement important. Tout d'abord, ils définissent les orientations stratégiques de leurs collectivités, dans des champs aussi variés que la gestion de bâtiment, l'organisation des transports et la distribution de l'énergie.
L'élu est confronté à des choix décisifs qui influencent durablement la consommation énergétique de son territoire.
Ensuite, il est un exemple pour les administrés et, par ses choix, détient un réel pouvoir de persuasion et d'influence.
Les élus ont un rôle doublement important. Tout d'abord, ils définissent les orientations stratégiques de leurs collectivités, dans des champs aussi variés que la gestion de bâtiment, l'organisation des transports et la distribution de l'énergie.
L'élu est confronté à des choix décisifs qui influencent durablement la consommation énergétique de son territoire.
Ensuite, il est un exemple pour les administrés et, par ses choix, détient un réel ...

France ; Élu local ; Choix de l'énergie ; Collectivité locale ; Transport ; Consommation d'énergie ; #clerinfos

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V

- n° 090210

Annoncée le 20 janvier en Conseil des ministres (1), la concertation avec les entreprises, les partenaires sociaux, les associations et les élus a pour but de répondre à la censure de la taxe par le Conseil constitutionnel en décembre dernier. Les Sages s'étaient opposés à l'exemption des industries les plus polluantes soumises au marché européen du carbone (ETS), mais qui reçoivent des quotas de CO2 gratuits jusqu'en 2013 (2). Le document mis en ligne par le Meeddm indique qu'une contribution carbone sera appliquée jusqu'au 1er janvier 2013 aux installations soumises aux quotas ­2012 pour le secteur aérien, soumis à l'ETS à cette date (3). Toutefois, des dispositifs pour certains secteurs sensibles seront mis en place afin de préserver leur compétitivité. D'après le rapport, une taxe de 17 euros par tonne de CO2 (€/tCO2) représenterait en moyenne 0,7% de la valeur ajoutée (VA) des industries manufacturières. Cette part est bien plus importante pour certains secteurs: jusqu'à 15,4% pour les producteurs d'engrais et 10,4% pour la sidérurgie. Plus de 40 sous-secteurs devraient payer un montant de taxe équivalent à plus de 1% de leur VA. Première option envisagée: un taux réduit pour les entreprises les plus exposées à la concurrence internationale et sous forte contrainte énergétique. D'après Les Echos du 5 février, le ministre de l'écologie Jean-Louis Borloo défendrait une taxe de 10% au-delà de 0,6% de VA, de 20% au-delà de 0,2%, et intégrale en deçà. Bercy plaiderait en revanche pour une taxe de 20%, plafonnée à 0,5 % de la valeur ajoutée. Ces chiffres ne figurent pas dans le document de concertation. Deuxième option: un principe de bonus-malus avec une restitution forfaitaire, visant à favoriser les entreprises les plus performantes, sur le modèle d'un dispositif proposé au Royaume-Uni. En outre, en cas d'épuisement des quotas alloués gratuitement, et pour prévenir un système de «double peine», le rapport avance l'idée de déduire le montant de la taxe carbone de l'achat des quotas par les entreprises concernées. Trois secteurs font l'objet d'un traitement spécifique. Le secteur aérien pourrait payer la taxe à 100% pour les vols intérieurs, mais le montant global estimé à 33 millions € pourrait être compensé par une baisse de charges à «due concurrence» pesant sur le secteur. Si les électricités nucléaire et renouvelable demeurent exemptées, les centrales thermiques (charbon, fioul, gaz naturel) devraient désormais être taxées, mais à un taux réduit, peut-être de 80% en 2010, à réévaluer en 2011 et 2012, comme suggère le rapport, afin d'éviter de pénaliser les entreprises nationales ou la délocalisation de la production. Le chauffage urbain se verrait assujetti à une taxe de 17 €. Le gouvernement rappelle enfin qu'il défendra la mise en place d'une contribution carbone ainsi que d'un système d'inclusion carbone à l'échelle européenne, afin de limiter le risque de fuites de carbone (4). Comme annoncé le 20 janvier, le futur dispositif maintient le tarif de 17 €/tCO2, la compensation pour les ménages ainsi que les taxations partielles transitoires pour l'agriculture, la pêche et le transport de marchandises. La nouvelle taxe carbone sera soumise au Parlement, pour une entrée en vigueur le 1er juillet 2010. Pour Arnaud Gossement, porte-parole du Réseau environnement & droit (RED), le gouvernement a préféré «replâtrer» plutôt que «réformer» la taxe carbone. «Le projet du gouvernement se caractérise davantage par la recherche d'une compensation intégrale de l'extension de la taxe carbone que par l'étude du bénéfice environnemental du nouveau mécanisme». Le RED déplore que la mesure soit centrée sur la problématique du carbone et non sur celle de la baisse des consommations d'énergie. Les autres limites, selon le RED, tiennent à «la complexité du dispositif, à son manque de lisibilité, au maintien d'exemptions et à l'absence de progressivité du taux».
Annoncée le 20 janvier en Conseil des ministres (1), la concertation avec les entreprises, les partenaires sociaux, les associations et les élus a pour but de répondre à la censure de la taxe par le Conseil constitutionnel en décembre dernier. Les Sages s'étaient opposés à l'exemption des industries les plus polluantes soumises au marché européen du carbone (ETS), mais qui reçoivent des quotas de CO2 gratuits jusqu'en 2013 (2). Le document mis ...

Association ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Collectivité locale ; Concertation sociale ; Élu local ; Entreprise ; Plan National Allocation Quotas / PNAQ ; Politique énergétique ; Politique environnementale ; Prix du CO2 ; Secteur industriel ; Taxe Carbone ; Transport aérien

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- n° 511 - p.21 à p.21

Si on devait diminuer d'un seul coup les consommations d'énergie de 3,%, quelles options choisirait-on ? Cette expérience de pensée a été proposée aux élus de l'agglomération de Châtellerault.

Consommation d'énergie ; Collectivité locale ; Élu local ; Commune / Ville ; Politique énergétique ; Transition énergétique

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- n° 53
ISBN 1634-5460

Depuis 2005, Approche Éco-habitat fait la promotion de l'écoconstruction auprès des élus, des étudiants et des artisans. Zoom sur une association bretonne qui a de la suite dans les idées. http://www.approche-ecohabitat.info

Agent territorial ; Association ; Bretagne ; Collectivité locale ; Construction écologique ; Document d'urbanisme ; Élu local ; Formation ; Plan Occupation Sol / POS ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Professionnel

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- n° 115

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
Petit village de 250 âmes en Occitanie, Luc-sur-Aude ne possède pas d'infrastructure communale tentaculaire. Pourtant les réalisations sont là : centrale photovoltaïque, agriculture biologique, extinction nocturne de l'éclairage public...

Commune / Ville ; Occitanie ; Politique énergétique ; Élu local

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V

- n° 709
ISBN 1267-0545

Construire un immeuble de logements sans penser à son intégration dans l'environnement et au bien être physique et financier des habitants est, aujourd'hui , une aberration. Les élus peuvent exiger des certifications des promoteurs

Bâtiment ; Certification ; Construction ; Élu local ; Logement ; Haute Qualité Environnementale / HQE

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ARTICLE EN LIGNE
Les lois Maptam, Notre et de transition énergétique ont rebattu les cartes de la planification en matière d'énergie, de qualité de l'air et d'émissions de gaz à effet de serre. SRCAE, plans climat, premiers PLU à forte couleur énergétique, la jungle des acronymes se densifie avec l'arrivée des Sraddet, les schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires. Crainte légitime des élus : concocter des plans pour rien. Pour s'y retrouver et articuler ces outils avec ceux de planification territoriale, typiquement les PLU, un colloque organisé le 5 avril par le réseau Amorce a délivré d'utiles repères à la centaine d'élus présents.
ARTICLE EN LIGNE
Les lois Maptam, Notre et de transition énergétique ont rebattu les cartes de la planification en matière d'énergie, de qualité de l'air et d'émissions de gaz à effet de serre. SRCAE, plans climat, premiers PLU à forte couleur énergétique, la jungle des acronymes se densifie avec l'arrivée des Sraddet, les schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires. Crainte légitime des élus : ...

Schéma régional climat air énergie (SRCAE) ; Politique énergétique ; Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire - SRADDET ; Élu local ; Collectivité locale ; Loi NOTRe ; Réglementation ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Changement climatique ; PLU / Plan Local d'Urbanisme ; Transition énergétique ; Outil ; Planification spatiale ; Plan Climat ; Qualité de l'air ; Certificat d'économie d'énergie

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V

- n° 80
ISBN 1150-529x

- Le Plan Climat de la Ville de Besançon et du Grand Besançon a été lancé le 19 octobre dernier à Besançon (25). - Formation pour les élus et techniciens (dans le cadre du Plan Climat). - Plan Climat Territorial du Bassin de Lons-le-Saunier (35), avec des réalisations : mise en service d'une chaufferie bois de 2 MW, installation de 1 500 m2 de panneaux solaires photovoltaïques sur des bâtiments publics et des bâtiments à énergie positive, bilan carbone...
- Le Plan Climat de la Ville de Besançon et du Grand Besançon a été lancé le 19 octobre dernier à Besançon (25). - Formation pour les élus et techniciens (dans le cadre du Plan Climat). - Plan Climat Territorial du Bassin de Lons-le-Saunier (35), avec des réalisations : mise en service d'une chaufferie bois de 2 MW, installation de 1 500 m2 de panneaux solaires photovoltaïques sur des bâtiments publics et des bâtiments à énergie positive, bilan ...

Agent territorial ; Bâtiment à énergie positive - BEPOS ; Bâtiment public ; Bilan carbone ; Chaufferie bois ; Collectivité locale ; Commune / Ville ; Concertation sociale ; Écocitoyenneté ; Élu local ; Formation ; Franche Comté ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Plan Climat ; Plan de Déplacement d'Entreprise - PDE ; Politique énergétique ; Politique environnementale ; Réalisation ; Solaire photovoltaïque ; Technicien ; Musée

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V

- n° 707
ISBN 1267-0545

Les sénateurs ont simplifié le dispositif de délivrance de permis de construire dans le projet de loi d'orientation sur l'énergie

Démarche administrative ; Député / Sénateur ; Document d'urbanisme ; Élu local ; Éolien ; Loi d'orientation énergie ; Permis de construire ; Préfet / Préfecture ; Texte législatif

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2 y

- n° 99 - p. 9 à p. 9

Les débats sur l'égalité des territoires en matière d'énergie se focalisent systématiquement sur la question de la péréquation tarifaire, pour conclure très vite qu'il ne faut pas y toucher.
Pourtant, loin de n'apporter que des bienfaits, la péréquation peut s'avérer un fardeau.

France ; Tarif réglementé ; Production d'énergie ; Élu local ; Solidarité ; Investissement local ; Prix de l'énergie ; #clerinfos

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V

- n° 479
ISBN 0033-5932

Une réponse ministérielle du 22/10/09 précise que ces dispositifs entraînant une modification de l'aspect extérieur sont soumis au régime de déclaration préalable de travaux (art. R 421-17 c. urbanisme). L'autorité compétente peut s'opposer à leur installation dans les conditions prévues par les textes (art. L 421-7 et L 424-3). Si vous décidez de contester ce refus, il ne reste que le recours pour excès de pouvoir devant le juge administratif. Les sénateurs ont adopté, le 8 octobre 2009, en première lecture, un projet de la loi portant engagement national pour l'environnement, dite Grenelle 2. L'article 4 prévoit, sous la réserve d'exceptions liées aux régimes de protections particuliers, d'empêcher les autorités compétentes de s'opposer à l'installation de production locale d'énergie renouvelable. Néanmoins, ce texte permettra aussi aux communes de définir notamment des périmètres à l'intérieur desquels l'intérêt patrimonial ou paysager justifie d'encadrer la pose de ces dispositifs.
Une réponse ministérielle du 22/10/09 précise que ces dispositifs entraînant une modification de l'aspect extérieur sont soumis au régime de déclaration préalable de travaux (art. R 421-17 c. urbanisme). L'autorité compétente peut s'opposer à leur installation dans les conditions prévues par les textes (art. L 421-7 et L 424-3). Si vous décidez de contester ce refus, il ne reste que le recours pour excès de pouvoir devant le juge administratif. ...

Architecte du bâtiment de france ; Capteur solaire ; Collectivité locale ; Conflit / Opposition ; Déclaration ; Élu local ; Installation ; Réglementation ; Module photovoltaïque

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V

- n° 67

NICOLAS SARKOZY prévoit la création de 50 000 emplois dans les énergies renouvelables qui doivent faire l'objet d'un « grand plan national ». Dans le bâtiment, les efforts porteront sur le neuf (bâtiments à basse consommation énergétique en 2012 puis à énergie positive en 2020 et pour les logements existants, 400 000 logements rénovés tous les ans). Plus d'infos : http://tecsol.blogs.com/mon_weblog/2007/10/nicolas-sarkozy.html
NICOLAS SARKOZY prévoit la création de 50 000 emplois dans les énergies renouvelables qui doivent faire l'objet d'un « grand plan national ». Dans le bâtiment, les efforts porteront sur le neuf (bâtiments à basse consommation énergétique en 2012 puis à énergie positive en 2020 et pour les logements existants, 400 000 logements rénovés tous les ans). Plus d'infos : http://tecsol.blogs.com/mon_weblog/2007/10/nicolas-sarkozy.html

Bâtiment ; Élu local ; Emploi ; Généralité énergie renouvelable ; Politique énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
Soutenue par les acteurs de notre réseau, la transition énergétique a heureusement déjà commencé ! Cette revue de presse (non exhaustive) illustre la diversité d'actions qu'il est possible de mettre en place et présente les solutions proposées par notre association, ainsi que des perspectives inspirantes proposées par d'autres acteurs.

CLER ; Transition énergétique ; Collectivité locale ; Élu local ; Commune / Ville ; Intercommunalité ; Territoire à énergie positive (Tepos) ; #SLIME ; Concours / Trophée

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ARTICLE EN LIGNE
La campagne électorale pour les municipales 2020 a démarré, guides et outils d'accompagnement se multiplient pour orienter l'action des futures conseils municipaux et communautaires. Nous vous proposons un rapide aperçu de ce que vous pourrez trouver dans les différentes sources d'inspiration que nous avons repérées.

Outil ; Élu local ; Transition énergétique ; Collectivité locale ; Politique énergétique ; Commune / Ville ; Bibliographie

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Type
Date de parution
Descripteurs

Élu local [138]

Collectivité locale [97]

Politique énergétique [45]

Commune / Ville [37]

Éolien [21]

Généralité énergie renouvelable [19]

France [18]

Réalisation [18]

Transition énergétique [18]

Urbanisme [17]

Changement climatique [16]

Transport [15]

Politique environnementale [14]

Financement [13]

Formation [13]

Aménagement du territoire [12]

Bâtiment [12]

Consommation d'énergie [12]

Généralité énergie [12]

Association [11]

Déchet [11]

Développement durable [11]

Gaz à Effet de Serre / GES [11]

Milieu agricole [11]

Plan Climat [11]

Réglementation [11]

Bâtiment communal [10]

Concertation sociale [10]

Économie d'énergie [10]

Logement [10]

Objectif [10]

Outil pédagogique [10]

Solaire photovoltaïque [10]

Territoire à énergie positive (Tepos) [10]

Production d'énergie [9]

Projet [9]

Aide financière [8]

Bois énergie [8]

PLU / Plan Local d'Urbanisme [8]

Politique [8]

Rhône Alpes [8]

Sensibilisation [8]

Texte législatif [8]

#clerinfos [7]

Agent territorial [7]

Aspect juridique [7]

Diagnostic [7]

Document d'urbanisme [7]

Énergie solaire [7]

Ile de France [7]

Maitrise De l'Énergie - MDE [7]

Permis de construire [7]

Projet citoyen [7]

Rénovation [7]

Agenda 21 local [6]

Bâtiment public [6]

CLER [6]

CO2 / Dioxyde de carbone [6]

Démarche administrative [6]

Distribution de l'énergie [6]

Effet de serre [6]

Efficacité énergétique [6]

Établissement scolaire [6]

Impact environnemental [6]

Outil [6]

Patrimoine [6]

Réseau de chaleur [6]

Schéma régional [6]

Service public [6]

Solaire thermique [6]

Aspect financier [5]

Bilan carbone [5]

Bretagne [5]

Chiffre clé [5]

Facture énergétique [5]

Montage / accompagnement de projet [5]

Programme d'action [5]

Provence Alpes Côte d'Azur [5]

Ecoquartier [4]

Architecte du bâtiment de france [4]

Aspect économique [4]

Centrale photovoltaïque [4]

Certificat d'économie d'énergie [4]

Charte éolienne [4]

Conflit / Opposition [4]

Coût d'investissement [4]

Électricité renouvelable [4]

Europe [4]

Franche Comté [4]

Gestion [4]

Haute Qualité Environnementale / HQE [4]

Impact paysager [4]

Intégration paysagère [4]

Label écologique [4]

Languedoc Roussillon [4]

Loi d'orientation énergie [4]

Mobilité [4]

Nord Pas de Calais [4]

Parc éolien [4]

Partenariat [4]

Plan de Déplacement d'Entreprise - PDE [4]

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