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Documents  Crédit d'impôt | enregistrements trouvés : 295

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ARTICLE EN LIGNE
Après deux ans de recherche et d'analyse, les notaires de France ont dévoilé un document d'environ un millier de pages. Dans ce rapport, ils avancent une vingtaine de propositions afin d'instaurer une meilleure adéquation entre les bouleversements démographiques et énergétiques et la législation. Trois de ces propositions concernent la transition énergétique.
ARTICLE EN LIGNE
Après deux ans de recherche et d'analyse, les notaires de France ont dévoilé un document d'environ un millier de pages. Dans ce rapport, ils avancent une vingtaine de propositions afin d'instaurer une meilleure adéquation entre les bouleversements démographiques et énergétiques et la législation. Trois de ces propositions concernent la transition énergétique.

Transition énergétique ; Rénovation ; Crédit d'impôt ; Aide financière ; Isolation ; Politique énergétique ; Réglementation ; Réglementation thermique ; Généralité énergie renouvelable

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ARTICLE EN LIGNE
Les députés ont approuvé un taux à 15% du crédit d'impôt (CITE) pour les fenêtres et les chaudières au fioul les plus performantes de janvier 2018 à fin juin 2018. La réalisation d'un audit énergétique sera aussi éligible au CITE en 2018.

Rénovation ; Fioul ; Chaudière ; Aide financière ; Vitrage ; Crédit d'impôt ; Bâtiment ; Fiscalité

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ARTICLE EN LIGNE
L'ensemble des acteurs concernés par la réforme du Crédit d'impôt sur la transition énergétique (CITE) ont été entendus en commission à l'assemblée nationale, le 2 novembre. La notion de bouquet de travaux semble refaire surface, mais elle ne va pas sans soulever quelques questions.

Crédit d'impôt ; Transition énergétique ; Aide financière ; Performance énergétique ; Rénovation

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ARTICLE EN LIGNE
Dans un rapport sur les aides publiques à la rénovation énergétique, les services des ministères des Comptes publics et de la Transition écologique taclent l'efficacité du crédit d'impôt (CITE) et de la TVA à 5,5%, coûteux pour l'Etat.

Rénovation ; Rapport ; Aide financière ; Crédit d'impôt ; Fiscalité ; Financement ; Eco-prêt ; Reconnu Garant de l'Environnement - RGE ; Politique énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
Sébastien Lecornu, secrétaire d'Etat à la Transition écologique, a donné davantage de détails sur les futurs contours du crédit

Efficacité énergétique ; Bâtiment ; Rénovation ; Crédit d'impôt ; Aide financière ; Porte ; Vitrage ; Chaudière fioul

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ARTICLE EN LIGNE
Le président de la République, Emmanuel Macron, a annoncé vendredi quelques concessions au secteur du bâtiment, remonté depuis plusieurs semaines contre les coupes budgétaires massives qui le menacent.

Bâtiment ; Logement ; Bâtiment ; Rénovation ; Chaudière ; Porte ; Vitrage ; Crédit d'impôt ; Aide financière ; Budget ; Politique énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
Le projet de loi de finances 2018 modifie le Cite, le crédit d'impôt pour la transition énergétique de 30 % sur les travaux d'économies d'énergie, dès le 27 septembre.

Loi de finances ; Projet ; Rénovation ; Transition énergétique ; Aide financière ; Crédit d'impôt ; Vitrage ; Chaudière à condensation ; Chaudière fioul

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ARTICLE EN LIGNE
Le Gouvernement a présenté son projet de loi de finances 2018. Dispositif Pinel, PTZ, crédit d'impôt pour la transition énergétique, finances. + Lien vers le budget présenté.

Projet ; Budget ; Loi de finances ; Crédit d'impôt ; Gouvernement ; Bâtiment ; Rénovation ; Construction ; Aide financière ; Locataire ; Eco-prêt ; Collectivité locale

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ARTICLE EN LIGNE
Le ministère de la Transition écologique et solidaire a finalement assuré que les fenêtres, portes et volets ne seraient pas exclus du Crédit d'impôt sur la transition énergétique (CITE) en 2018, mais que le taux serait revu progressivement à la baisse. Une forme de rétropédalage qui ne calme pas pour autant la filière Fenêtre.

Bâtiment ; Rénovation ; Crédit d'impôt ; Politique énergétique ; Vitrage ; Porte ; Volet

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ARTICLE EN LIGNE
A la veille de l'annonce du plan pour le Logement, le Gouvernement a laissé filtrer plusieurs précisions sur des dispositifs phares comme le CITE, le PTZ et le Pinel, et promet une "transformation de l'acte de construire".

Gouvernement ; Logement ; Efficacité énergétique ; Bâtiment ; Crédit d'impôt ; Eco-prêt ; Réglementation ; Rénovation ; Construction

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ARTICLE EN LIGNE
Prime à la casse étendue, chèque énergie, crédit d'impôt transformé en prime et coup de pouce pour changer de chaudière. Le ministre annonce dans «Libération» les premières mesures concrètes du plan climat, pensées pour accompagner les plus modestes.

Air ; Taxe ; Fiscalité ; Environnement ; Transport ; Mobilité ; Bâtiment ; Rénovation ; Plan Climat ; Changement climatique ; Crédit d'impôt ; Aide financière ; Automobile ; Qualité de l'air ; Logement ; Rénovation ; Certificat d'économie d'énergie ; Politique énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
Depuis le 1er mars 2016, les particuliers qui font des travaux peuvent cumuler l'éco-prêt à taux zéro et le crédit d'impôt pour la transition énergétique, sans conditions de ressources. Les formulaires en tiennent désormais compte.

Eco-prêt ; Transition énergétique ; Rénovation ; Bâtiment ; Aide financière ; Crédit d'impôt ; Particulier / Ménage

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ARTICLE EN LIGNE
Un rapport remis mardi à la ministre du Logement Emmanuelle Cosse préconise notamment d'"autoriser pour cinq années le cumul, sans condition de ressources, entre l'éco-Prêt à taux zéro et le CITE".

Logement ; Crédit d'impôt ; Eco-prêt ; Rénovation ; Aide financière ; Rénovation ; Particulier / Ménage ; Politique énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
Le crédit d'impôt et l'éco-prêt à taux zéro seront cumulables sans condition de ressources en 2017

Crédit d'impôt ; Transition énergétique ; Eco-prêt ; Aide financière ; Rénovation ; Performance énergétique ; Bâtiment

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ARRETE EN LIGNE
Un arrêté interministériel, publié le 31 décembre, fixe des critères d'éligibilité au crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) plus exigeants pour l'acquisition de certains équipements.

Les équipements concernés sont les chaudières à haute performance énergétique, les équipements de production de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire (ECS) utilisant l'énergie solaire thermique, ainsi que les pompes à chaleur.
ARRETE EN LIGNE
Un arrêté interministériel, publié le 31 décembre, fixe des critères d'éligibilité au crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) plus exigeants pour l'acquisition de certains équipements.

Les équipements concernés sont les chaudières à haute performance énergétique, les équipements de production de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire (ECS) utilisant l'énergie solaire thermique, ainsi que les pompes à ...

Crédit d'impôt ; Transition énergétique ; Réglementation ; Appareil de chauffage ; Chauffage ; Solaire thermique ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Pompe à chaleur ; Bâtiment

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ARTICLE EN LIGNE
Ségolène Royal a annoncé que le crédit d'impôt transition énergétique serait totalement compatible avec l'Eco-prêt à taux zéro, dans le cadre de la réalisation de travaux d'économie d'énergie. Jusqu'ici, ce cumul était soumis à certaines conditions de ressources.

Crédit d'impôt ; Eco-prêt ; Transition énergétique ; Bâtiment ; Rénovation ; Coût des travaux ; Particulier / Ménage ; Aide financière

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ARRETE EN LIGNE
+ liste des équipements éligibles en 2016 sur le site de l'Ademe

Crédit d'impôt ; Transition énergétique ; Appareil de chauffage ; Production d'énergie ; Aide financière ; Coût des travaux

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- n° 5851 - p.18 à p.21

ARTICLE EN LIGNE
De nombreux textes réglementaires et législatifs impactant les acteurs de la construction entrent en vigueur :
- Nouveaux seuils de passation des marchés publics
- Nouvelle organisation du territoire
- Refonte du code de l'urbanisme
- Domaine public : l'arrivée de la prédécision
- Précisions sur la consultation préalable facultative des projets de construction
- Dématérialisation pour les ICPE
- Complémentaire santé obligatoire dans les entreprises
- Avènement du rescrit social
- Vente de logements sociaux énergivores interdite
- PTZ élargi, éco-PTZ et CITE reconduits
- RGE : critères de qualification assouplis et arrivée en outre-mer
- L'écoconception dans la ventilation
- Le permis de construire désormais valable pour trois ans, voire cinq ans
ARTICLE EN LIGNE
De nombreux textes réglementaires et législatifs impactant les acteurs de la construction entrent en vigueur :
- Nouveaux seuils de passation des marchés publics
- Nouvelle organisation du territoire
- Refonte du code de l'urbanisme
- Domaine public : l'arrivée de la prédécision
- Précisions sur la consultation préalable facultative des projets de construction
- Dématérialisation pour les ICPE
- Complémentaire santé obligatoire ...

Réglementation ; Construction ; Collectivité locale ; Ecoconception ; Ventilation ; Reconnu Garant de l'Environnement - RGE ; Eco-prêt ; Crédit d'impôt ; Vente ; Logement ; Urbanisme ; Permis de construire ; Marché public

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DECRET EN LIGNE
Ce décret définit le cadre réglementaire applicable à l'éco-prêt "Habiter mieux". Le texte précise les travaux éligibles, le montant maximal du prêt, ainsi que les modalités de demande, de justification et de contrôle de ce nouveau dispositif. Ce décret fait suite à la loi de finances qui a étendu L'éco-PTZ aux travaux de performance énergétique réalisés par des ménages bénéficiant par ailleurs des aides de l'Agence nationale de l'habitat (Anah). Le décret modifie également la procédure de demande de prêt, dans le but de faciliter la réalisation des travaux de rénovation énergétique au moment de l'accession à la propriété. Pour cela, il autorise l'emprunteur à fournir l'ensemble des documents requis au plus tard à la date de versement du prêt.

Ce décret est accompagné de deux arrêtés. Le premier procède à l'alignement des exigences techniques de l'éco-PTZ avec celles du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE). Le texte a un double objet. En premier lieu, il procède à l'adaptation des caractéristiques techniques des équipements éligibles suite à deux modifications apportées par l'article 106 de la loi de finances pour 2016 : éligibilité des chaudières à haute performance énergétique, plafonnement du crédit d'impôt pour les équipements "hybrides" intégrant un équipement de production d'électricité photovoltaïque et un équipement de chauffage, ou de production d'eau chaude sanitaire, utilisant l'énergie solaire thermique. Cette dernière disposition a été adoptée afin de limiter certains abus constatés, avait indiqué le Gouvernement lors de la discussion du projet de loi de finances.

En second lieu, l'arrêté rend plus exigeants les critères d'éligibilité des matériaux d'isolation thermique des parois opaques et vitrées, des systèmes de régulation de chauffage, des équipements de production de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire, ainsi que des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude indépendants fonctionnant au bois, ou autre biomasse, et des pompes à chaleur.

Le second arrêté procède, de la même façon, à l'alignement des exigences techniques des deux dispositifs, éco-PTZ et CITE, applicables en outre-mer.
DECRET EN LIGNE
Ce décret définit le cadre réglementaire applicable à l'éco-prêt "Habiter mieux". Le texte précise les travaux éligibles, le montant maximal du prêt, ainsi que les modalités de demande, de justification et de contrôle de ce nouveau dispositif. Ce décret fait suite à la loi de finances qui a étendu L'éco-PTZ aux travaux de performance énergétique réalisés par des ménages bénéficiant par ailleurs des aides de l'Agence nationale ...

Logement ; Décret ; Financement ; Performance énergétique ; Rénovation ; Aide financière ; Eco-prêt ; Réglementation ; Particulier / Ménage ; ANAH ; Crédit d'impôt ; Précarité énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
Avec l'arrêté du 1er décembre (publié au JO le 9) « relatif aux critères de qualifications requis pour le bénéfice du crédit d'impôt pour la transition énergétique et des avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens », les pouvoirs publics ont voulu simplifier et assouplir certains critères à l'obtention de la qualification RGE. Dans ce texte qui reste très technique, des précisions, comme l'examen de la demande de qualification par un expert du bâtiment ou des énergies renouvelables, et certaines évolutions sont apportées.
ARTICLE EN LIGNE
Avec l'arrêté du 1er décembre (publié au JO le 9) « relatif aux critères de qualifications requis pour le bénéfice du crédit d'impôt pour la transition énergétique et des avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens », les pouvoirs publics ont voulu simplifier et assouplir certains critères à l'obtention de la qualification ...

Logement ; Qualification ; Crédit d'impôt ; Financement ; Performance énergétique ; Reconnu Garant de l'Environnement - RGE ; Entreprise artisanale ; Aide financière ; Rénovation

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Type
Date de parution
Descripteurs

Crédit d'impôt [295]

Aide financière [123]

Rénovation [78]

Généralité énergie renouvelable [71]

Logement [71]

Pompe à chaleur [58]

Solaire photovoltaïque [55]

Bâtiment [54]

Économie d'énergie [54]

Particulier / Ménage [52]

France [49]

Politique énergétique [47]

Isolation [46]

Solaire thermique [41]

Performance énergétique [40]

Bois énergie [35]

Eco-prêt [35]

TVA [34]

Avantage fiscal [33]

Chiffre clé [33]

Appareil de chauffage [31]

Isolant thermique [31]

Chauffage bois [30]

Vitrage [30]

Marché français [29]

Recensement / Inventaire [29]

Certificat d'économie d'énergie [28]

Chauffe eau solaire [28]

Coût des travaux [28]

Prêt à Taux Zéro - PTZ [28]

Réglementation [28]

ADEME [27]

Chauffage [27]

Consommation d'énergie [27]

Réglementation thermique [27]

Loi de finances [25]

Coût d'investissement [24]

ANAH [23]

Copropriété / Propriétaire [23]

Financement [22]

Texte législatif [21]

Chaudière [20]

Chaudière bois [20]

Grenelle de l'environnement [20]

Réalisation [20]

Tarif d'achat [20]

Budget [19]

Construction [18]

Eau chaude sanitaire - ECS [18]

Secteur résidentiel [18]

Système solaire combiné [18]

Chaudière à condensation [17]

Efficacité énergétique [17]

Énergie solaire [17]

Fiscalité [17]

Amélioration de l'habitat [16]

Bâtiment Basse Consommation - BBC [15]

Bilan [15]

Entreprise [15]

Éolien [15]

Logement collectif [15]

Objectif [15]

Collectivité locale [14]

Géothermie [14]

Label de performance [14]

Maison individuelle [14]

Production d'électricité [14]

Réseau de chaleur [14]

Rhône Alpes [14]

Transport [14]

Biocarburant [13]

Chauffe Eau Solaire Individuel [13]

Diagnostic [13]

Diagnostic Performance Énergétique - DPE [13]

Poêle à bois [13]

Récupération de l'eau [13]

Toiture [13]

Charte qualité [12]

Installateur [12]

Chaleur renouvelable [11]

Électricité renouvelable [11]

Emprunt bancaire [11]

Norme [11]

Région [11]

Régulation [11]

Rendement [11]

Surface installée [11]

Aspect financier [10]

Bricolage/Expérience/Manipulation [10]

Bûche de bois [10]

Certification [10]

Conseil régional [10]

Espace Info Energie / EIE [10]

Foyer fermé [10]

Généralité énergie [10]

Maitrise De l'Énergie - MDE [10]

Plan Climat [10]

Plan soleil [10]

Puissance installée [10]

Chauffage solaire [9]

Eau de pluie [9]

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