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Documents  Crédit d'impôt | enregistrements trouvés : 333

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V

- n° 9
ISBN 1634-5460

plus que quelque mois pour en bénéficier. Conditions d'attribution : dépenses réalisées entre le 01/01/2001 et 31/12/2002.

Crédit d'impôt

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V

- n° 281
ISBN 0292-1731

Bush a dévoilé son plan de lutte contre l'effet de serre qui lie les émissions à la croissance économique. Il prévoit une grosse enveloppe de crédits de recherche et de cvrédits d'impots et les prémisses d'un marché de permis d'émission. C'est mieux que rien, mais très timide et assez dangereux, car d'autres pays industriels pourraient s'en inspirer

Crédit d'impôt ; Effet de serre ; États Unis ; Recherche ; Système d'échange (GES)

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V

- n° 27

"Le crédit d'impôt pour les investissements ""énergies-renouvelables"" est prolongé jusqu'au 31/12/2005. Le crédit est de 15 % du montant de l'investissement (subvention déduite) et plafonnée à 8000 * pour un foyer sans enfant."

Avantage fiscal ; Crédit d'impôt

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LES BREVES | HELIANTHE [LA FEUILLE] 1/03/02

Article

XXXXX

V

- n° 3
ISBN 1765-1212

Espace Info Energie La construction bioclimatique le bois energie les aides financier: plan soleil, credit d'impot

Aide financière ; Bois énergie ; Construction écologique ; Crédit d'impôt ; Plan soleil

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V

- n° 55
ISBN 1150-529x

15% des dépenses nettes plafonnées uniquement sur le matériel

Crédit d'impôt

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V

- n° 8340
ISBN 0153-9442

un contexte dynamique en faveur des enr le marché francais du solaire therique en 2002 le pan de communication national du plan soleil en 2003

Bilan ; Crédit d'impôt ; Directive européenne ; Perspective ; Plan soleil ; Solaire thermique ; TVA

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ACTUALITE EN REGION | SOLTHERM 1/02/03

Article

XXXXX

V

- n° 2

Aides à l'investissement pour le solaire thermique en région Rhône-Alpes : Depuis janvier 2003, les primes à l'investissement pour les installations solaires thermiques

Aide financière ; Conseil général ; Crédit d'impôt ; Région ; Solaire thermique ; Système solaire combiné

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V

- n° 3

aides pour l'habitat individuel aides pour le collectif incitations fiscales : TVA, Crédit d'impot les aides de l'ADEME, région, departements et les communes les aides de l'ANAF

ADEME ; Aide financière ; Conseil général ; Crédit d'impôt ; Région ; Solaire thermique ; TVA

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V

- n° 157
ISBN 0295-5873

Le marché des pompes à chaleur peut compter sur un nouveau partenaire pour promouvoir ce système de chauffage économique et respectueux de l'environnement. Créée au début 2002, l'association fancaise pour les pompes à chaleur AFPAC soutient les efforts engagés par les membres de la filière. Aides fiscales et subventions en vigueur Le chauffage géothermique à capteurs inclinés
Le marché des pompes à chaleur peut compter sur un nouveau partenaire pour promouvoir ce système de chauffage économique et respectueux de l'environnement. Créée au début 2002, l'association fancaise pour les pompes à chaleur AFPAC soutient les efforts engagés par les membres de la filière. Aides fiscales et subventions en vigueur Le chauffage géothermique à capteurs inclinés

Aide financière ; ANAH ; Association ; Capteur géothermique ; Crédit d'impôt ; Label de performance ; Pompe à chaleur ; TVA

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V

- n° 316
ISBN 0292-1731

"Nicole Fontaine a rendu pubic son avant-projet de loi d'orientayion sur l'énergie afin que les citoyens puissent apporter leurs observations. Les objectifs visés sont vertuex et chiffréd, les grands axes choisis sont indiscutables; les moyens proposés paraissent dans l'ensemble convenables. Deux problèmes cependant : nulle part il n'est démontré que ces moyens conduisent aux objectifs et il n'y a rien , ou quasiment rein , sur les transports"
"Nicole Fontaine a rendu pubic son avant-projet de loi d'orientayion sur l'énergie afin que les citoyens puissent apporter leurs observations. Les objectifs visés sont vertuex et chiffréd, les grands axes choisis sont indiscutables; les moyens proposés paraissent dans l'ensemble convenables. Deux problèmes cependant : nulle part il n'est démontré que ces moyens conduisent aux objectifs et il n'y a rien , ou quasiment rein , sur les transports"

Appel d'offre ; Certificat d'économie d'énergie ; Crédit d'impôt ; Débat Énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Loi d'orientation énergie ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Politique énergétique ; Réacteur nucléaire

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V

- n° 59
ISBN 1624-7876

Ministère industrie prevoit d'augmenter de 50% d'ici 2015 le production de chaleur renouvelable. crédit d'impot pour chauffe eau solaire passera de 15 à 25% et la TVA reste ra à 5,5. Enfin en 2005, nouveau dispostif de certificats d'économie d'énergie

Certificat d'économie d'énergie ; Chaleur renouvelable ; Chauffe eau solaire ; Crédit d'impôt ; Généralité énergie renouvelable ; Objectif ; Texte législatif ; TVA

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V

- n° 1623
ISBN 1163-2720

La France doit découpler sa consommation d'énergie de la croissance

Certificat d'économie d'énergie ; Consommation d'énergie ; Crédit d'impôt ; Débat Énergie ; France ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Politique énergétique

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V

- n° 45

"Crédit d'impot, exoneration de 15ans, tva 5;5%...."

Avantage fiscal ; Construction ; Crédit d'impôt ; Fiscalité ; TVA ; Urbanisme

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V

- n° 34

Finalement, le crédit dimpôt pour lénergie solaire ne sera pas porté à 25 % comme lavait souhaité le Gouvernement en déposant un amendement devant le Sénat. Les parlementaires en ont décidé autrement et le crédit dimpôt reste inchangé à 15 %. Les aides Ademe en 2004 seront identiques à celles de 2003. En conséquence et sauf rallonge en cours dannée, le budget disponible sera insuffisant pour permettre la progression attendue du marché (5400 chauffe-eau individuels ont été installés en 2003).
Finalement, le crédit dimpôt pour lénergie solaire ne sera pas porté à 25 % comme lavait souhaité le Gouvernement en déposant un amendement devant le Sénat. Les parlementaires en ont décidé autrement et le crédit dimpôt reste inchangé à 15 %. Les aides Ademe en 2004 seront identiques à celles de 2003. En conséquence et sauf rallonge en cours dannée, le budget disponible sera insuffisant pour permettre la progression attendue du marché (5400 ...

Aide financière ; Chauffe eau solaire ; Crédit d'impôt ; Politique énergétique ; Solaire thermique ; Texte législatif

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V

- n° 300104

Créée il y a un an à linitiative des principaux syndicats représentatifs des industriels du secteur, la Commission de liaison des entreprises fabricant des fenêtres (CLEF), vient de faire des propositions à la Mission interministérielle sur leffet de serre (MIES) concernant les niveaux de qualité des fenêtres dans le cadre de rénovations. «Nos produits ont un vrai rôle à jouer dans la réduction des émissions, explique au Moniteur, André Liebot, président de la CLEF. Nous avons demandé quune fenêtre dont le coefficient thermique Uw est inférieur à 2,3 W/m2.K bénéficie dun crédit dimpôt de 15% pouvant aller jusquà 30% sil est inférieur à 1,8 W/m2.K». La MIES statuera sur cette proposition courant février.
Créée il y a un an à linitiative des principaux syndicats représentatifs des industriels du secteur, la Commission de liaison des entreprises fabricant des fenêtres (CLEF), vient de faire des propositions à la Mission interministérielle sur leffet de serre (MIES) concernant les niveaux de qualité des fenêtres dans le cadre de rénovations. «Nos produits ont un vrai rôle à jouer dans la réduction des émissions, explique au Moniteur, André ...

Crédit d'impôt ; Déperdition thermique ; Effet de serre ; Fabricant ; Vitrage ; Industrie ; MIES

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V

- n° 57
ISBN 1150-529x

loi de finances 2004 a reconduit le crédit d'impot qui s'élève à 15% des dépenses nettes s'aplliquant au matériel.

Crédit d'impôt ; Généralité énergie renouvelable ; Loi de finances ; Texte législatif

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V

- n° 159
ISBN 0295-5873

"Concours 2003 ""energies d'aujourd'hui rhone alpes"" de 15% à 25% pour le crédit d'impot Haut rendement pour dietrisol Un nouveau capteur sur le marche Douches durables"

Capteur solaire ; Centre sportif ; Chauffe eau solaire ; Concours / Trophée ; Crédit d'impôt ; Douche solaire ; Fabricant ; Vitrage ; Franche Comté ; Innovation ; Réalisation ; Rendement ; Rhône Alpes ; Solaire thermique ; Technologie

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Type
Date de parution
Descripteurs

Crédit d'impôt [333]

Aide financière [149]

Rénovation [106]

Bâtiment [79]

Logement [78]

Généralité énergie renouvelable [72]

Politique énergétique [61]

Pompe à chaleur [58]

Solaire photovoltaïque [56]

Économie d'énergie [54]

Particulier / Ménage [54]

France [51]

Isolation [48]

Performance énergétique [48]

Solaire thermique [41]

Bois énergie [35]

Eco-prêt [35]

Chiffre clé [34]

TVA [34]

Vitrage [34]

Avantage fiscal [33]

Chauffage bois [32]

Appareil de chauffage [31]

Chauffage [31]

Isolant thermique [31]

Réglementation [30]

Coût des travaux [29]

Marché français [29]

Recensement / Inventaire [29]

Certificat d'économie d'énergie [28]

Chauffe eau solaire [28]

Prêt à Taux Zéro - PTZ [28]

ADEME [27]

Consommation d'énergie [27]

Loi de finances [27]

Réglementation thermique [27]

ANAH [25]

Coût d'investissement [24]

Chaudière [23]

Copropriété / Propriétaire [23]

Financement [23]

Budget [21]

Texte législatif [21]

Chaudière bois [20]

Grenelle de l'environnement [20]

Réalisation [20]

Tarif d'achat [20]

Construction [19]

Eau chaude sanitaire - ECS [18]

Efficacité énergétique [18]

Fiscalité [18]

Secteur résidentiel [18]

Système solaire combiné [18]

Chaudière à condensation [17]

Énergie solaire [17]

Amélioration de l'habitat [16]

Collectivité locale [16]

Entreprise [16]

Transition énergétique [16]

Bâtiment Basse Consommation - BBC [15]

Bilan [15]

Éolien [15]

Logement collectif [15]

Objectif [15]

Géothermie [14]

Label de performance [14]

Maison individuelle [14]

Production d'électricité [14]

Réseau de chaleur [14]

Rhône Alpes [14]

Transport [14]

Biocarburant [13]

Chauffe Eau Solaire Individuel [13]

Diagnostic [13]

Diagnostic Performance Énergétique - DPE [13]

Poêle à bois [13]

Précarité énergétique [13]

Récupération de l'eau [13]

Toiture [13]

Aspect financier [12]

Charte qualité [12]

Installateur [12]

Chaleur renouvelable [11]

Électricité renouvelable [11]

Emprunt bancaire [11]

Norme [11]

Plan Climat [11]

Région [11]

Régulation [11]

Rendement [11]

Surface installée [11]

Bricolage/Expérience/Manipulation [10]

Bûche de bois [10]

Certification [10]

Conseil régional [10]

Espace Info Energie / EIE [10]

Foyer fermé [10]

Généralité énergie [10]

Gouvernement [10]

Installation [10]

Maitrise De l'Énergie - MDE [10]

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