F Nous contacter

0

Documents  Contrat d'achat | enregistrements trouvés : 98

O

-A +A

Sélection courante (0) : Tout sélectionner / Tout déselectionner

P Q

V

- n° 33

ALLEMAGNE : Une nouvelle loi qui entrera en vigueur le premier janvier 2004, fixe les nouveaux prix de vente de lélectricité solaire injectée sur réseau. Les prix sont fixés à 0.574 Euro par kWh pour les installations dune puissance inférieure à 30 kWc et 0.55 Euro au-delà. Les façades solaires se voient gratifiés dun supplément de 0.05 Euro par kWh. (Pour mémoire les prix dachat en France sont de 0.15 Euro / kWh). Les contrats ont une durée de 20 ans. Par ailleurs ce programme de promotion nest plus limité à 1000 MWc comme dans la précédente loi. En 2004, ce sont 200 MWc supplémentaires qui devraient être installés.
ALLEMAGNE : Une nouvelle loi qui entrera en vigueur le premier janvier 2004, fixe les nouveaux prix de vente de lélectricité solaire injectée sur réseau. Les prix sont fixés à 0.574 Euro par kWh pour les installations dune puissance inférieure à 30 kWc et 0.55 Euro au-delà. Les façades solaires se voient gratifiés dun supplément de 0.05 Euro par kWh. (Pour mémoire les prix dachat en France sont de 0.15 Euro / kWh). Les contrats ont une durée ...

Allemagne ; Contrat d'achat ; Électricité renouvelable ; Intégration architecturale ; Mur ; Solaire photovoltaïque ; Tarif d'achat ; Texte législatif

... Lire [+]

V

- n° 43

ELECTRICITE SOLAIRE : Un arrêté publié au JO du 29 décembre 2004 modifie les conditions d'achat de l'électricité produite par l'énergie solaire. Deux modifications sont à signaler : Les seuils de puissance maxi (5kWc pour les particuliers) sont supprimés et le plafond annuel de l'énergie susceptible d'être achetée est portée à 1500 kWh / kWc en métropole et à 1800 kWh / kWc pour les DOM. http://www.legifrance.gouv.fr
ELECTRICITE SOLAIRE : Un arrêté publié au JO du 29 décembre 2004 modifie les conditions d'achat de l'électricité produite par l'énergie solaire. Deux modifications sont à signaler : Les seuils de puissance maxi (5kWc pour les particuliers) sont supprimés et le plafond annuel de l'énergie susceptible d'être achetée est portée à 1500 kWh / kWc en métropole et à 1800 kWh / kWc pour les DOM. http://www.legifrance.gouv.fr

Contrat d'achat ; Solaire photovoltaïque ; Tarif d'achat ; Texte législatif

... Lire [+]

V

- n° 47

Loi d'orientation sur l'énergie : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture le projet de loi d'orientation sur l'énergie qui modifie profondément les conditions d'achat de l'électricité éolienne. Le « plan Face-sud » adopté en première lecture par l'Assemblée et le Sénat n'a pas été modifié. Il prévoit la « mobilisation des moyens nécessaires pour atteindre l'objectif de l'installation de 200 000 chauffe-eau solaires par an en 2010 et de 50 000 toits thermiques-photovoltaïques ». Le Sénat doit examiner à son tour ce texte début mai. La « petite loi » est disponible sur tecsol.fr
Loi d'orientation sur l'énergie : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture le projet de loi d'orientation sur l'énergie qui modifie profondément les conditions d'achat de l'électricité éolienne. Le « plan Face-sud » adopté en première lecture par l'Assemblée et le Sénat n'a pas été modifié. Il prévoit la « mobilisation des moyens nécessaires pour atteindre l'objectif de l'installation de 200 000 chauffe-eau solaires par an en 2010 et ...

Chauffe eau solaire ; Contrat d'achat ; Éolien ; Loi d'orientation énergie ; Objectif ; Solaire photovoltaïque

... Lire [+]

y

- n° 289 - p. 17 à p.22

ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
La fin des tarifs règlementés de vente oblige les acheteurs publics à se pencher sur leur approvisionnement en électricité et en gaz. Certaines collectivités sont en retard tandis que les bons élèves ont, depuis deux ans, multiplié les groupements de commandes et sont parfois tentés de basculer vers une offre de marché leurs abonnements. Pourquoi ne pas passer aux énergies renouvelables ?
ARTICLE CONSULTABLE AU CLER
La fin des tarifs règlementés de vente oblige les acheteurs publics à se pencher sur leur approvisionnement en électricité et en gaz. Certaines collectivités sont en retard tandis que les bons élèves ont, depuis deux ans, multiplié les groupements de commandes et sont parfois tentés de basculer vers une offre de marché leurs abonnements. Pourquoi ne pas passer aux énergies renouvelables ?

Généralité énergie ; Collectivité locale ; Contrat d'achat ; Approvisionnement ; Gaz ; Électricité ; Généralité énergie renouvelable ; Marché de l'électricité ; Réglementation ; Fournisseur d'énergie ; Achat public

... Lire [+]

V

- n° 3 hors serie
ISBN 0295-5873

après deux mois de latence, le gouvernement a publié le 23 mars un arrêté fixant enfin les conditions de la transition entre les tarifs d'achat obligatoires de l'électricité solaire photovoltaïque définis dans l'arrêté du 12 janvier 2010. Si la rétroactivité est toujours de mise et continue de faire grincer des dents, elle est assouplie au grand soulagement de la filière.
après deux mois de latence, le gouvernement a publié le 23 mars un arrêté fixant enfin les conditions de la transition entre les tarifs d'achat obligatoires de l'électricité solaire photovoltaïque définis dans l'arrêté du 12 janvier 2010. Si la rétroactivité est toujours de mise et continue de faire grincer des dents, elle est assouplie au grand soulagement de la filière.

Contrat d'achat ; Contrat de raccordement ; Électricité renouvelable ; Énergie solaire ; Gouvernement ; Solaire photovoltaïque ; Tarif d'achat

... Lire [+]

V

- n° 166
ISBN 0295-5873

L'arrêté du 23/12/04 modifie les condtions d'achat l'électricité produite par les installations photovolotaïques. Le texte de 2002 fixait des seuils de puissance à 5kWc pour les particulier et 1 000 kWc pour les bâtiments collectifs et profesionnels et à 150kWc pour les autres installations, ces limites sont abolies. Le plafond est desormais en production : 1 500 kWh/kWc en métropole et 1 800 kWh/kWc (dom tom)
L'arrêté du 23/12/04 modifie les condtions d'achat l'électricité produite par les installations photovolotaïques. Le texte de 2002 fixait des seuils de puissance à 5kWc pour les particulier et 1 000 kWc pour les bâtiments collectifs et profesionnels et à 150kWc pour les autres installations, ces limites sont abolies. Le plafond est desormais en production : 1 500 kWh/kWc en métropole et 1 800 kWh/kWc (dom tom)

Contrat d'achat ; Solaire photovoltaïque ; Texte législatif

... Lire [+]

V

- n° 170
ISBN 0295-5873

Aujourd'hui, les évolutions de la réglementation bouleversent la petite hydroélectricité en France. Elles concernent à la fois la libéralisation du marché de l'électricité, les contrats d'obligation d'achat et de nouvelles exigences environnementales. Dans ce contexte compliqué, les producteurs d'hydroélectricité s'interrogent sur l'avenir de la profession. Splash prépare le terrain de la PHE : Malgré des technologies éprouvées et une rentabilité relativement bonne, les projets de petite hydroélectricité peinent à voir le jour depuis une décennie. Pour lever les blocages, le programme européen Splash a élaboré dans différents pays de l'Union des plans locaux de développement de la petite hydroélectricité. Ces expériences peuvent désormais profiter à d'autres.
Aujourd'hui, les évolutions de la réglementation bouleversent la petite hydroélectricité en France. Elles concernent à la fois la libéralisation du marché de l'électricité, les contrats d'obligation d'achat et de nouvelles exigences environnementales. Dans ce contexte compliqué, les producteurs d'hydroélectricité s'interrogent sur l'avenir de la profession. Splash prépare le terrain de la PHE : Malgré des technologies éprouvées et une r...

Adduction eau potable ; Chiffre clé ; Chiffre d'Affaire ; Contrat d'achat ; Eau potable ; Emploi ; France ; Energie hydraulique ; Impact environnemental ; Libéralisation énergétique ; Marché de l'électricité ; Marché français ; Microhydraulique ; Passe à poisson ; Perspective ; Petite Centrale Hydroélectrique ; Puissance installée ; Recensement / Inventaire ; Réglementation ; Rhône Alpes

... Lire [+]

FRANCE | SOLAIRE [LA LETTRE DU] 1/01/05

Article

XXXXX

V

- n° 1 - Vol 5

Crédit d'impôt Les dernières avancées du solaire thermique Nouveau régime d'aide pour le photovoltaique En résumé..en pratique : temps de retour sur investissement pour le pv selon le matériel choisi

Aide financière ; Bilan ; Chauffe eau solaire ; Chiffre clé ; Contrat d'achat ; Crédit d'impôt ; France ; Marché français ; Plan soleil ; Région ; Solaire photovoltaïque ; Solaire thermique ; Système solaire combiné ; Temps de retour ; Tuile solaire

... Lire [+]

V

- n° 1043
ISBN 0036-8369

"Installer dans son jardin des capteurs solaires ou une éolienne peut faire gagner de l'argent. Car desormais, EDF a l'obligation de racheter la production privée d'électricité. Mode d'emploi d'une vraie révolution. Ce qu'il faut savoir pour le pv et l'eolien ""domestique"". "

Aide financière ; Aspect financier ; Biomasse ; Contrat d'achat ; Coût d'investissement ; Coût de connexion ; Géothermie ; Particulier / Ménage ; Petite Centrale Hydroélectrique ; Raccordé réseau ; Solaire photovoltaïque ; Tarif d'achat ; Temps de retour ; TVA ; Vitesse du vent ; Petit éolien

... Lire [+]

V

- n° 21
ISBN 1282-5832

La pile à combustible à partir d'hydrogène renouvelable Installations photovoltaiques raccordées au réseau Ouverture des marchés de l'énergie et achats d'électricté verte

Conférence / Colloque ; Contrat d'achat ; Électricité renouvelable ; Libéralisation énergétique ; Pile à combustible ; Raccordé réseau ; Rhône Alpes ; Solaire photovoltaïque

... Lire [+]

V

- n° 25
ISBN 1769-3861

Le 17 novembre 2008, lors du premier salon SIREME et sur fond d'euphorie du Grenelle de l'Environnement, Jean-Louis Borloo annonce déjà la création future d'un tarif d'achat intermédiaire à 0,45 euro sans fixer de date de mise en application. L'attente sera longue jusqu'au communiqué du 10 septembre 2009 qui précipite un peu les choses et confirme une mise en application du nouveau dispositif tarifaire au 1er janvier 2010. La boîte de Pandore venait de s'ouvrir, la machine de s'emballer. Selon les termes du ministère, les "spéculateurs", profitant qui plus est du cumul des avantages tarifaires et de la loi TEPA, "se mirent à braquer la CSPE" sans rélle réaction des pouvoirs publics. Le casse du Siècle pour le cabinet de Jean-Louis Borloo, avec des chiffres annoncés à hauteur de 56 milliards d'euros sur vingt ans. De quoi jeter le discrédit sur la filière! Il faudra attendre début janvier pour que la situation tarifaire se clarifie un peu avec la publication des nouveaux tarifs et le 15 mars pour revenir, par rétroactivité sur cette période trouble. Et immanquablement une question se pose. Pourquoi le ministère a-t-il tant tergiversé avant de publier les arrêtés? Retour sur cette affaire qui soulève de nombreuses interrogations.
Le 17 novembre 2008, lors du premier salon SIREME et sur fond d'euphorie du Grenelle de l'Environnement, Jean-Louis Borloo annonce déjà la création future d'un tarif d'achat intermédiaire à 0,45 euro sans fixer de date de mise en application. L'attente sera longue jusqu'au communiqué du 10 septembre 2009 qui précipite un peu les choses et confirme une mise en application du nouveau dispositif tarifaire au 1er janvier 2010. La boîte de Pandore ...

Batiment agricole ; Bâtiment industriel ; Bâtiment tertiaire ; Contrat d'achat ; France ; Généralité énergie renouvelable ; Gouvernement ; Intégration architecturale ; Ministère Écologie Développement Aménagement Durables - MÉDAD ; Solaire photovoltaïque ; Tarif d'achat

... Lire [+]

V

- n° 19
ISBN 1769-3861

L'Orri de Planes est un très coquet gîte/auberge de montagne niché sur les hauteurs de Planes (66) qui propose un séjour écolo dans le respect de l'environnement et de la nature au sein d'un établissement qui a fait du solaire sa principale ressource énergétique : 42 m2 de capteurs thermiques de type PSD (en été, l'excédent de chaleur est déchargé dans la piscine du gîte) et 32 m2 de capteurs photovoltaïques.
L'Orri de Planes est un très coquet gîte/auberge de montagne niché sur les hauteurs de Planes (66) qui propose un séjour écolo dans le respect de l'environnement et de la nature au sein d'un établissement qui a fait du solaire sa principale ressource énergétique : 42 m2 de capteurs thermiques de type PSD (en été, l'excédent de chaleur est déchargé dans la piscine du gîte) et 32 m2 de capteurs photovoltaïques.

Architecte du bâtiment de france ; Batterie ; Capteur teinté / coloré ; Chauffage solaire ; Contrat d'achat ; Coopérative ; Économie d'énergie ; Fournisseur d'énergie ; Hôtel / Gite rural ; Languedoc Roussillon ; LED / Diode ; Piscine solaire ; Plancher chauffant ; Raccordé réseau ; Réalisation ; Solaire photovoltaïque

... Lire [+]

V

- n° 36 - p.40 à p.41

Spécialiste des questions d'environnement, l'avocat Arnaud Gossement nous livre ses commentaires sur l'Audience publique du Conseil d'Etat du 21 mars dernier concernant les arrêtés tarifaires et l'arrêt du même Conseil d'Etat sur les contrats d'achat d'énergie renouvelable. Extraits !

Aspect juridique ; Droit de l'environnement ; Tarif réglementé ; Contrat d'achat ; Généralité énergie renouvelable ; Politique énergétique

... Lire [+]

V

- n° 34

L'arrêté du 7 mars 2003 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité (PPI). Le décret du 13 mars 2003 relatif aux prescriptions techniques générales de conception et de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les installations en vue de leur raccordement aux réseaux publics de distribution. http://www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/f_nrj023.pl?bandeau=/energie/electric/be_elec.htm&gauche=/energie/electric/me_elec.htm&droite=/energie/electric/textes/se_tbor.htm Les dix modèles indicatifs de contrats d'énergie électrique produite par des installations bénéficiant de l'obligation d'achat ( cogénération, énergie éolienne, méthanisation, déchets etc.) http://www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/f_nrj023.pl?bandeau=/energie/electric/be_elec.htm&gauche=/energie/electric/me_elec.htm&droite=/energie/electric/textes/se_modelindicatif.htm La consommation d'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelable en France. Rapport sur les objectifs indicatifs nationaux à l'horizon 2010 http://www.industrie.gouv.fr/energie/renou/rap_eser.pdf
L'arrêté du 7 mars 2003 relatif à la programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité (PPI). Le décret du 13 mars 2003 relatif aux prescriptions techniques générales de conception et de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les installations en vue de leur raccordement aux réseaux publics de distribution. http://www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/f_nrj023.pl?bandeau=/energie/electric/be_elec.htm&ga...

Bilan ; Contrat d'achat ; Décret ; France ; Politique énergétique ; Texte législatif

... Lire [+]

V

- n° 61

Electricité : consulter l'arrêté du 23 août 2005 (publié le 20 novembre 2005) modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations de cogénération et les installations utilisant des énergies renouvelables.

Cogénération ; Contrat d'achat ; Électricité ; Électricité renouvelable ; Tarif d'achat ; Texte législatif

... Lire [+]

2 y

- n° 85 - p.15 à p.15

Consommer des produits de saison, frais, de proximité et biologiques, tel est le credo de ceux qui souhaitent se nourrir sainement dans le respect des agriculteurs et de l'environnement. Et en matière d'usage de l'électricité, comment agir de manière responsable? Petit exercice de pédagogie par analogies.

Généralité énergie renouvelable ; Fruit ; Légume ; Transport ; Espagne ; Milieu agricole ; Contrat d'achat ; Électricité renouvelable ; CSPE - Contribution Service PubliC Électricité ; Production d'électricité ; Agroalimentaire ; #clerinfos

... Lire [+]

V

- n° 20
ISBN 1634-5460

Des panneaux photovoltaÏques raccordés au réseau permettent de produire de l'électricité d'origine renouvelable sans avoir recours à des batteries.

ADEME ; Aide financière ; Batterie ; Budget ; Cellule photovoltaïque ; Commission européenne ; Contrat d'achat ; Démarche administrative ; EDF ; France ; Installation ; Module photovoltaïque ; Onduleur ; Polluant ; Principe de fonctionnement ; Raccordement réseau ; Régulateur de charge ; Rendement ; Réseau électrique ; Solaire photovoltaïque ; Temps de retour

... Lire [+]

y

Delphine Batho crée la surprise dans le cadre des Journées de l'énergie. En visite vendredi 29 mars dans les Ardennes pour l'inauguration d'un parc éolien, la ministre de l'Energie en a profité pour annoncer la mise en place d'un nouveau modèle de contrat d'achat pour sécuriser les projets éoliens et faciliter leur financement.

Éolien ; Contrat d'achat ; Montage / accompagnement de projet ; EDF ; Politique énergétique

... Lire [+]

V

- n° 183
ISBN 0295-5873

Dans un contexte où la demande est supérieure aux capacités de production, la puissance supplémentaire installée en Europe a atteint 8 328,2 MW en 2007. La tendance à la mondialisation s'est confirmée, l'Europe ne représentant plus que 43,5 % du marché mondial contre 50,9 % en 2006. Autre tendance, l'année 2007 a confirmé l'intérêt des Européens pour l'éolien offshore avec la mise en service et la construction prévue de nouveaux parcs.
Dans un contexte où la demande est supérieure aux capacités de production, la puissance supplémentaire installée en Europe a atteint 8 328,2 MW en 2007. La tendance à la mondialisation s'est confirmée, l'Europe ne représentant plus que 43,5 % du marché mondial contre 50,9 % en 2006. Autre tendance, l'année 2007 a confirmé l'intérêt des Européens pour l'éolien offshore avec la mise en service et la construction prévue de nouveaux parcs.

Allemagne ; Autriche ; Certificat vert ; Chiffre clé ; Chiffre d'Affaire ; Contrat d'achat ; Durée du contrat ; Emploi ; Entreprise ; Éolien ; Éolienne ; Espagne ; Europe ; Fabricant ; France ; Grèce ; International ; Italie ; Marché mondial ; Objectif européen ; Offshore ; Pays Bas ; Portugal ; Puissance installée ; Royaume Uni ; Tarif d'achat

... Lire [+]

Type
Date de parution
Descripteurs

Contrat d'achat [98]

Tarif d'achat [39]

Solaire photovoltaïque [29]

Obligation d'achat [20]

France [19]

Électricité renouvelable [18]

Réglementation [18]

Démarche administrative [16]

Texte législatif [16]

Politique énergétique [14]

EDF [13]

Raccordement réseau [13]

Production d'électricité [12]

Puissance installée [12]

Cogénération [11]

Energie hydraulique [11]

Éolien [11]

Biogaz [10]

Aide financière [9]

Contrat de raccordement [9]

Chiffre clé [8]

Électricité [8]

Europe [8]

Réalisation [8]

Collectivité locale [7]

Coût d'investissement [7]

Généralité énergie renouvelable [7]

Intégration architecturale [7]

Petite Centrale Hydroélectrique [7]

Raccordé réseau [7]

Recensement / Inventaire [7]

Entreprise [6]

Libéralisation énergétique [6]

Marché de l'électricité [6]

Marché français [6]

Permis de construire [6]

Petite puissance [6]

Rénovation [6]

Allemagne [5]

Bilan [5]

Certificat vert [5]

CSPE - Contribution Service PubliC Électricité [5]

Déclaration [5]

Directive européenne [5]

Fiscalité [5]

Méthanisation [5]

Particulier / Ménage [5]

Permis d'exploiter [5]

Programme de développement [5]

Réseau de chaleur [5]

Rhône Alpes [5]

Aspect financier [4]

Aspect juridique [4]

Batterie [4]

Biomasse [4]

Centrale photovoltaïque [4]

Cogénération biogaz [4]

Cogénération gaz [4]

Décret [4]

Donnée économique [4]

Durée du contrat [4]

Économie d'énergie [4]

Espagne [4]

Financement [4]

Fournisseur / Distributeur [4]

Géothermie [4]

Loi électricité [4]

Maintenance / Entretien [4]

Milieu agricole [4]

Potentiel de développement [4]

Réseau électrique [4]

Temps de retour [4]

Achat public [3]

Appel d'offre [3]

Aspect historique [3]

Bâtiment industriel [3]

Bâtiment tertiaire [3]

Cellule photovoltaïque [3]

Cogénération bois [3]

Contrat [3]

Coût de connexion [3]

Déchet ménager [3]

Délai d'instruction [3]

Emploi [3]

Fournisseur d'énergie [3]

Franche Comté [3]

Gaz à Effet de Serre / GES [3]

Impact environnemental [3]

Installation [3]

International [3]

Loi d'orientation énergie [3]

Microhydraulique [3]

Objectif [3]

Onduleur [3]

Pays Bas [3]

Petit éolien [3]

Portugal [3]

Principe de fonctionnement [3]

Production d'énergie [3]

Régulateur de charge [3]

Royaume Uni [3]

J Plus

Nuage de mots clefs ici

0
Z