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Documents  Certificat d'économie d'énergie | enregistrements trouvés : 353

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- n° 2893
ISBN 0042-126

Diverses propositions sont à l'étude pour relancer la maitrise de l'énergie et lutter contre le changement climatique. Avec l'objectif de diciser par 4 les émissions de gaz a effet de serre d'ici 2050

Certificat d'économie d'énergie ; Fiscalité ; Livre Blanc ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Politique énergétique ; Réacteur nucléaire ; TIPP

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- n° 58
ISBN 1624-7876

la croisance de la consommation d'électricté n'est pas une fatalité des solutions existent pour limiter sans pour autant limiter le service rendu aux usagers. Des potentiels considérables dans le secteur residentiel et tertiare Une facture importante pour les collectivités locales Des certificats cessibles pour promouvoir les économies d'énergie ex de monteuil

ADEME ; Aide financière ; Certificat d'économie d'énergie ; Collectivité locale ; Éclairage public ; Économie d'électricité ; Électroménager ; Logement ; Ile de France ; Pompe de circulation ; Programme européen ; Secteur tertiaire ; Ventilation

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- n° 315
ISBN 0292-1731

Les fournisseurs d'énergie devront faire ou faire dfaire un certain quta d'économies d'énergue à leurs clients, sinon ils devront acheter des certificats en compléement. C'est proposé dans l'avant projet de loi d'orientation

Angleterre ; Certificat d'économie d'énergie ; Économie d'énergie ; Italie ; Loi d'orientation énergie ; Politique énergétique

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- n° 678
ISBN 1267-0545

Livre balnc et directive européenne sur efficacité energétique des batiments. Création egalement de certificat de performances énergétiques.

Bâtiment ; Certificat d'économie d'énergie ; Directive européenne ; Économie d'énergie ; Efficacité énergétique ; Livre Blanc ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Performance énergétique

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- n° 316
ISBN 0292-1731

"Nicole Fontaine a rendu pubic son avant-projet de loi d'orientayion sur l'énergie afin que les citoyens puissent apporter leurs observations. Les objectifs visés sont vertuex et chiffréd, les grands axes choisis sont indiscutables; les moyens proposés paraissent dans l'ensemble convenables. Deux problèmes cependant : nulle part il n'est démontré que ces moyens conduisent aux objectifs et il n'y a rien , ou quasiment rein , sur les transports"
"Nicole Fontaine a rendu pubic son avant-projet de loi d'orientayion sur l'énergie afin que les citoyens puissent apporter leurs observations. Les objectifs visés sont vertuex et chiffréd, les grands axes choisis sont indiscutables; les moyens proposés paraissent dans l'ensemble convenables. Deux problèmes cependant : nulle part il n'est démontré que ces moyens conduisent aux objectifs et il n'y a rien , ou quasiment rein , sur les transports"

Appel d'offre ; Certificat d'économie d'énergie ; Crédit d'impôt ; Débat Énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Loi d'orientation énergie ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Politique énergétique ; Réacteur nucléaire

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- n° 59
ISBN 1624-7876

Ministère industrie prevoit d'augmenter de 50% d'ici 2015 le production de chaleur renouvelable. crédit d'impot pour chauffe eau solaire passera de 15 à 25% et la TVA reste ra à 5,5. Enfin en 2005, nouveau dispostif de certificats d'économie d'énergie

Certificat d'économie d'énergie ; Chaleur renouvelable ; Chauffe eau solaire ; Crédit d'impôt ; Généralité énergie renouvelable ; Objectif ; Texte législatif ; TVA

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- n° 1623
ISBN 1163-2720

La France doit découpler sa consommation d'énergie de la croissance

Certificat d'économie d'énergie ; Consommation d'énergie ; Crédit d'impôt ; Débat Énergie ; France ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Politique énergétique

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- n° 116

Le projet de loi d'orientation sur les énergies, débattu au Parlement le 18 mai, lance les certificats blancs, mais renonce aux certificats verts.

Certificat d'économie d'énergie ; Certificat vert ; Débat Énergie ; Économie d'énergie ; Loi d'orientation énergie ; Politique énergétique

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- n° 673
ISBN 0750-1552

Le solaire thermique franchit un nouveau cap. Dès le début 2005, les aides directes vont être remplacées par un crédit d'impôt. Le développement du solaire thermique doit en effet changer d'échelle pour satisfaire aux objectifs ambitieux fixés par la gouvernement en 2010 : un million de m2 de capteurs solaires thermiques (contre 100 000 m2 en 2004 ), 200 000 chauffe-eau solaires individuels et 50 000 toits solaires (associant photovoltaÏque et solaire thermique ).
Le solaire thermique franchit un nouveau cap. Dès le début 2005, les aides directes vont être remplacées par un crédit d'impôt. Le développement du solaire thermique doit en effet changer d'échelle pour satisfaire aux objectifs ambitieux fixés par la gouvernement en 2010 : un million de m2 de capteurs solaires thermiques (contre 100 000 m2 en 2004 ), 200 000 chauffe-eau solaires individuels et 50 000 toits solaires (associant photovoltaÏque et ...

ADEME ; Aide financière ; Allemagne ; Alsace ; Autriche ; Bâtiment à énergie positive - BEPOS ; Bois énergie ; Capteur solaire ; Cellule photovoltaïque ; Certificat d'économie d'énergie ; Chauffe Eau Solaire Individuel ; Coût d'investissement ; Crédit d'impôt ; CSTB ; Dom Tom ; Europe ; France ; Grèce ; Ile de France ; Installation ; Languedoc Roussillon ; Marché français ; Midi Pyrénées ; Plan soleil ; Programme européen ; Rhône Alpes ; Solaire thermique ; Toit bleu

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V

- n° 345
ISBN 0292-1731

Le système des certicats d'économie d'énergie, va être mis en place par la loi d'orientation sur l'énergie. Il vise à exploiter le gisement diffus en imposant aux fournisseurs d'énergie d'acquérir un certain nombre de certificats, soit en réalisant directement ou indirectement des économies d'énergie, soit en les achetant à des personnes morales qui ont fait des économies.
Le système des certicats d'économie d'énergie, va être mis en place par la loi d'orientation sur l'énergie. Il vise à exploiter le gisement diffus en imposant aux fournisseurs d'énergie d'acquérir un certain nombre de certificats, soit en réalisant directement ou indirectement des économies d'énergie, soit en les achetant à des personnes morales qui ont fait des économies.

Certificat d'économie d'énergie ; Fournisseur d'électricité ; Loi d'orientation énergie ; Principe de fonctionnement

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- n° 1636
ISBN 1163-2720

"Les certificats "" verts "" visent à favoriser l'électricité produite avec des sources renouvelables. Mais en l'absence d'obligations, ils restent peu efficaces. Seules quelques offres présentent des garanties d'investissement, en attendant un label plus contraignant. Revoilà la chasse au gaspi. La futur loi d'orientation sur l'énergie prévoit l'obligation pour les producteurs d'énergie d'acquérir des certifcats ""blancs"" d'économies d'énergie. Reste à en définir les modalités."
"Les certificats "" verts "" visent à favoriser l'électricité produite avec des sources renouvelables. Mais en l'absence d'obligations, ils restent peu efficaces. Seules quelques offres présentent des garanties d'investissement, en attendant un label plus contraignant. Revoilà la chasse au gaspi. La futur loi d'orientation sur l'énergie prévoit l'obligation pour les producteurs d'énergie d'acquérir des certifcats ""blancs"" d'économies ...

Certificat d'économie d'énergie ; Certificat vert ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Collectivité locale ; Effet de serre ; Entreprise ; Fournisseur d'électricité ; Loi d'orientation énergie ; Offre électrique ; Plan National Allocation Quotas / PNAQ

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- n° 347
ISBN 0292-1731

"Le projet de loi a refait une dernière navette parlementaire et passera en commission mixte paritaire le 9 juin. Où en est le projet? l'éolien est toujours menacé, le système des certificats d'économie a pau évolué, sauf la pénalité, les collectivités pourront avoir la compétence ""maîtrise de la demande"". Il y a du positif et du négatif. Il ne reste plus qu'à attendre l'arbitrage final"
"Le projet de loi a refait une dernière navette parlementaire et passera en commission mixte paritaire le 9 juin. Où en est le projet? l'éolien est toujours menacé, le système des certificats d'économie a pau évolué, sauf la pénalité, les collectivités pourront avoir la compétence ""maîtrise de la demande"". Il y a du positif et du négatif. Il ne reste plus qu'à attendre l'arbitrage final"

Certificat d'économie d'énergie ; Éolien ; Loi d'orientation énergie

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- n° 240605

"France PARIS (Reuters) - Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi d'orientation sur l'énergie qui réaffirme la primauté du nucléaire et confirme la construction en France d'un réacteur nucléaire de nouvelle génération (EPR). Le texte comporte également une mesure importante visant à l'implantation et au développement des éoliennes à travers le pays. Après les députés, les sénateurs ont entériné jeudi le texte mis au point mardi par une commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat. Le texte est donc définitivement adopté par le Parlement. Les groupes UMP et UDF ont voté pour. L'opposition PS et PCR ainsi que les élus Verts ont voté contre ce texte. L'article premier, qui réintègre l'annexe du texte dans le corps du projet de loi, fixe des grands objectifs tels que ""garantir la sécurité de l'approvisionnement"", ""mieux préserver l'environnement"", ""lutter davantage contre le renforcement de l'effet de serre"", ""garantir un prix compétitif de l'énergie"" et ""garantir l'accès de tous à l'énergie"". Le texte de l'annexe, devenu article premier, propose également de ""maîtriser la demande d'énergie"" et de ""diversifier le panier énergétique"" notamment par le développement des énergies nouvelles. Il confirme la construction en France d'un réacteur européen à eau pressurisée (EPR) sur le site de Flamanville, dans la Manche. Le texte définit les orientations et les objectifs de la politique énergétique du pays, propose des mesures afin de maîtriser la demande d'énergie, prévoit dans ce but la mise en place d'un système de certificats d'économies d'énergie et comporte des mesures destinées à promouvoir le développement des énergies nouvelles. Il prévoit notamment de porter le rythme de la réduction de l'intensité énergétique finale à 2% par an d'ici à 2015. Il s'agit du ratio de la consommation énergétique finale sur le PIB marchand en volume. Il mesure la capacité d'un pays ou d'un secteur à utiliser rationnellement l'énergie, c'est-à-dire à limiter sa consommation d'énergie par unité de valeur ajoutée. Ce ratio a diminué en moyenne de 1,7% par an de 1973 à 1982. Il s'est ensuite détérioré de 1990 à 1993 en augmentant en moyenne de près de 1% par an. Il a recommencé à diminuer depuis 1996 à un rythme de 1,2% en moyenne par an entre 1996 et 2001. Un deuxième objectif est la réduction des émissions de gaz à effet de serre de la France à un rythme de 3% par an pour les diviser par quatre d'ici à 2050. La loi programme fixe également de porter la production d'électricité d'origine renouvelable à 21% de la consommation contre 14% aujourd'hui. Il fixe aussi comme objectif une augmentation des énergies renouvelables thermiques de 50% d'ici à 2010, soit une économie annuelle de 6 millions de tonnes équivalent pétrole (TEP), ainsi que l'incorporation de biocarburants à hauteur de 5,75% d'ici 2010, soit une économie annuelle de 2,5 millions de TEP. DEVELOPPEMENT DES EOLIENNES Quant aux ""certificats d'économies d'énergie"", il vise à accroître l'investissement des acteurs économiques dans le domaine des économies d'énergie. De nombreux amendements ont été entérinés en séance notamment un qui oblige à préciser la consommation énergétique d'un bien immobilier lors de sa vente ou de sa location. Le texte stipule que le certificat de performance énergétique ""fera apparaître la consommation énergétique du bien immobilier et permettra de guider les nouveaux propriétaires ou locataires dans leur stratégie d'économies d'énergie"". Après de longs débats tant à l'Assemblée qu'au Sénat, un accord est intervenu en CMP concernant l'énergie éolienne. L'amendement retenu prévoit la création de zones de développement de l'éolien (ZDE) définies par le préfet du département ""en fonction de leur potentiel éolien, des possibilités de raccordement aux réseaux électriques et de la protection des paysages, des monuments historiques et des sites remarquables et protégés"". Il précise que ces ZDE ""sont proposées par la ou les communes dont tout ou partie du territoire est compris dans le périmètre proposé"" et retient comme critère pour le déclenchement de l'enquête publique celui de la hauteur du mât, fixé à 50 mètres, et non plus celui de la puissance installée sur un site de production qui était de 2,5 mégawatts. Aucun seuil de puissance ne sera exigé pour bénéficier de l'obligation d'achat par EDF de la production d'électricité, les communes étant libres de fixer des planchers ou des plafonds. Le ministre délégué à l'Industrie, François Loos, s'est réjoui de cet accord en CMP. ""Ce compromis permettra à la fois de faire plus d'éolien, avec la suppression du plafond de 12 mégawatts (ajouté par l'Assemblée) qui limitait la taille des parcs et conduisait à une dispersion des mâts, et de le faire mieux avec la création de zones de développement de l'éolien"", a-t-il dit. "
"France PARIS (Reuters) - Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi d'orientation sur l'énergie qui réaffirme la primauté du nucléaire et confirme la construction en France d'un réacteur nucléaire de nouvelle génération (EPR). Le texte comporte également une mesure importante visant à l'implantation et au développement des éoliennes à travers le pays. Après les députés, les sénateurs ont entériné jeudi le texte mis au point mardi par ...

Approvisionnement ; Biocarburant ; Certificat d'économie d'énergie ; Chaleur renouvelable ; Directive européenne ; Économie d'énergie ; Effet de serre ; Électricité renouvelable ; Éolien ; France ; Intensité énergétique ; Loi d'orientation énergie ; Nucléaire ; Objectif ; Obligation d'achat ; Politique énergétique ; Sécurité

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- n° 681
ISBN 0750-1552

La loi d'orinetation sur l'énergie va introduire un nouveau disppositif, celui des certificats d'économie d'énergie : obligation de le part des fournisseur d'énergie (electricité, gaz, fuel, et chaleur) de financer des économies d'énergie chez leur clients dans le secteur residentiel ou tertiare. Des objectifs seront fiés par l'État pour un durée de trois ans pour chaque entreprise en fonction de ses parts de marché et de ses ven,tes d'énergie. Le gouvernement souhaite générer 54 TWh d'économies au cours des trois premières années.
La loi d'orinetation sur l'énergie va introduire un nouveau disppositif, celui des certificats d'économie d'énergie : obligation de le part des fournisseur d'énergie (electricité, gaz, fuel, et chaleur) de financer des économies d'énergie chez leur clients dans le secteur residentiel ou tertiare. Des objectifs seront fiés par l'État pour un durée de trois ans pour chaque entreprise en fonction de ses parts de marché et de ses ven,tes d'énergie. ...

Certificat d'économie d'énergie ; Économie d'énergie ; Entreprise ; Fournisseur / Distributeur ; Généralité énergie ; Loi d'orientation énergie ; Secteur résidentiel ; Secteur tertiaire

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- n° 249
ISBN 0986-2943

La Loie d'Orientation sur l'Energie, enfin adoptée, devrait relancer la course aux énergies renouvelables en france grâce à la fixation d'objectifs clairs. Le texte officialise aussi le choix de l'EPR et inaugure le systèems d'échange d'économies d'énergie

Biocarburant ; Biomasse ; Certificat d'économie d'énergie ; Chauffe eau solaire ; Électricité renouvelable ; Éolien ; France ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Généralité énergie renouvelable ; Loi d'orientation énergie ; Objectif ; Politique énergétique ; Réglementation

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- n° 58

La loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique. Pour comprendre les grands enjeux de cette loi, consulter la synthèse et les données chiffrées. http://www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/frame23e.pl?bandeau=/energie/politiqu/be_polit.htm&gauche=/energie/politiqu/me_polit.htm&droite=/energie/politiqu/synthese-loi-13-7-05.htm

Bilan ; Bilan énergétique ; Certificat d'économie d'énergie ; Chiffre clé ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Collectivité locale ; Économie d'énergie ; France ; Généralité énergie renouvelable ; Energie hydraulique ; Intensité énergétique ; Loi d'orientation énergie ; Politique énergétique ; Production d'énergie

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Type
Date de parution
Descripteurs

Certificat d'économie d'énergie [353]

Économie d'énergie [146]

Politique énergétique [103]

Bâtiment [83]

Maitrise De l'Énergie - MDE [72]

Collectivité locale [68]

France [62]

Efficacité énergétique [56]

Généralité énergie renouvelable [49]

Réglementation [48]

Consommation d'énergie [46]

Logement [46]

Rénovation [46]

Performance énergétique [43]

Transport [41]

Objectif [40]

Précarité énergétique [39]

Loi d'orientation énergie [36]

Aide financière [34]

Grenelle de l'environnement [33]

ADEME [32]

Chiffre clé [32]

Isolation [31]

Entreprise [29]

Texte législatif [29]

Crédit d'impôt [28]

Réalisation [28]

Réseau de chaleur [28]

Fournisseur d'énergie [25]

Gaz à Effet de Serre / GES [25]

Généralité énergie [25]

Secteur résidentiel [24]

Solaire photovoltaïque [22]

Chauffage [21]

Éolien [21]

Financement [21]

Décret [20]

Industrie [20]

Plan Climat [20]

Pompe à chaleur [20]

Réglementation thermique [20]

Bâtiment tertiaire [19]

Bois énergie [19]

Directive européenne [18]

Éclairage [18]

Secteur tertiaire [18]

Bilan [17]

Solaire thermique [17]

Éclairage public [16]

Europe [16]

Principe de fonctionnement [16]

Chaleur renouvelable [15]

Chaudière [15]

Diagnostic [15]

Électricité renouvelable [15]

Fiscalité [15]

Particulier / Ménage [15]

Secteur industriel [15]

Coût des travaux [14]

Électricité [14]

Fournisseur / Distributeur [14]

Ile de France [14]

Milieu agricole [14]

Précarité [14]

Recensement / Inventaire [14]

Biogaz [13]

Isolant thermique [13]

CO2 / Dioxyde de carbone [12]

Cogénération [12]

Diagnostic Performance Énergétique - DPE [12]

EDF [12]

Lampe basse consommation [12]

Ordonnance/Obligation [12]

Aspect financier [11]

Changement climatique [11]

Chaufferie bois [11]

Géothermie [11]

Production d'électricité [11]

Production d'énergie [11]

Bilan carbone [10]

Chaudière à condensation [10]

Commune / Ville [10]

Déchet [10]

Établissement scolaire [10]

Étiquette énergie [10]

Facture énergétique [10]

Gaz naturel [10]

Puissance installée [10]

Sensibilisation [10]

Bâtiment Basse Consommation - BBC [9]

Biocarburant [9]

Biomasse [9]

Chauffe eau solaire [9]

Energie hydraulique [9]

Environnement [9]

Formation [9]

Programme de développement [9]

Tarif d'achat [9]

Bilan énergétique [8]

Certification [8]

Chaleur [8]

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