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Documents  Électricité | enregistrements trouvés : 701

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DECRET EN LIGNE
Ce décret du 18 juillet définit, dans le domaine du transport, de la distribution et de la production d'électricité, de gaz naturel et de biométhane, de produits pétroliers, et de chaleur et de froid, les informations rendues publiques ou pouvant l'être, de façon à limiter les atteintes potentielles au secret des affaires, au secret commercial ou statistique. Il abroge le décret n° 2011-1554 du 16 novembre 2011 relatif aux données permettant d'élaborer et d'évaluer les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie et les plans climat-énergie territoriaux et l'arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies renouvelables.

Ce décret est complété par un arrêté daté du même jour, qui précise les modalités de transmission de ces données.

Décret n° 2016-973 du 18 juillet 2016, JO du 20 juillet
Arrêté du 18 juillet 2016, JO du 20 juillet
Décret n° 2016-972 du 18 juillet 2016 , JO du 20 juillet
DECRET EN LIGNE
Ce décret du 18 juillet définit, dans le domaine du transport, de la distribution et de la production d'électricité, de gaz naturel et de biométhane, de produits pétroliers, et de chaleur et de froid, les informations rendues publiques ou pouvant l'être, de façon à limiter les atteintes potentielles au secret des affaires, au secret commercial ou statistique. Il abroge le décret n° 2011-1554 du 16 novembre 2011 relatif aux ...

Réglementation ; Production d'électricité ; Distribution de l'électricité ; Décret ; Production de chaleur ; Production d'énergie ; Distribution de l'énergie ; Open Data ; Biogaz ; Gaz ; Électricité ; Pétrole ; Marché de l'électricité ; Politique énergétique

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ARTICLE EN LIGNE
La Commission européenne a autorisé, en vertu des règles de l'UE en matière d'aides d'État, une mesure d'aide en faveur de la production d'électricité à partir de sources renouvelables à des fins d'autoconsommation en France jusqu'en 2020. Cette mesure

Commission européenne ; Électricité ; France ; Autoconsommation ; Production ; Généralité énergie renouvelable ; Réglementation

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ARTICLE DE LOI EN LIGNE
Le 3 août, est paru au Journal officiel un décret relatif à la compensation des charges de service public de l'électricité dans les zones non interconnectées. Ce texte prévoit que le coût des ouvrages de stockage et des actions de maîtrise de la demande d'électricité soit compensé via la contribution au service public de l'électricité (CSPE).

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) est chargée d'évaluer "les coûts normaux et complets de l'action considérée" et de définir "les contrôles permettant de s'assurer de l'effectivité des surcoûts de production évités". Pour les installations de stockage, la CRE devra fixer un taux de rémunération du capital immobilisé, dans une fourchette fixée par le ministre en charge de l'énergie.
ARTICLE DE LOI EN LIGNE
Le 3 août, est paru au Journal officiel un décret relatif à la compensation des charges de service public de l'électricité dans les zones non interconnectées. Ce texte prévoit que le coût des ouvrages de stockage et des actions de maîtrise de la demande d'électricité soit compensé via la contribution au service public de l'électricité (CSPE).

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) est chargée d'évaluer "les ...

Électricité ; CSPE - Contribution Service PubliC Électricité ; Demande en énergie ; CRE ; Coût de production ; Stockage de l'énergie

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DECRET EN LIGNE
Ce décret détaille la manière d'évaluer le potentiel d'efficacité énergétique des réseaux et des infrastructures appartenant aux gestionnaires de gaz et d'électricité.

Électricité ; Décret ; Efficacité énergétique ; Évaluation ; Gaz ; Réseau électrique ; Réseau de gaz ; Réglementation ; Gestionnaire de réseau ; Maitrise De l'Énergie - MDE

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ARTICLE DE LOI EN LIGNE
Pris en application de la loi relative à la transition énergétique, un décret paru ce 28 janvier précise la composition, le rôle et le fonctionnement du Comité du système de distribution publique d'électricité (CSDPE) métropolitain institué par l'article L. 111-56-1 du code de l'énergie.

Décret et article sur le décret ci-dessous.
ARTICLE DE LOI EN LIGNE
Pris en application de la loi relative à la transition énergétique, un décret paru ce 28 janvier précise la composition, le rôle et le fonctionnement du Comité du système de distribution publique d'électricité (CSDPE) métropolitain institué par l'article L. 111-56-1 du code de l'énergie.

Décret et article sur le décret ci-dessous.

Marché de l'électricité ; Décret ; Électricité ; Réglementation ; Collectivité locale ; Gestionnaire de réseau

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- n° 254
ISBN 0986-2943

Le secteur du bâtiment est le plus gros consommateur d'énergie. Chaque niveaux de son cycle de vie : construction, utilisation et démoloition comporte un coût pour l'environnement. Si le choix des matériaux est un élément important pour un logment durable, ses fondations reposent avant tout sur une démarche globale

Bâtiment ; Chauffage ; Consommation d'énergie ; Construction écologique ; Développement durable ; Eau chaude sanitaire - ECS ; Eau de pluie ; Électricité ; Vitrage ; Isolation ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Peinture ; Réseau de chaleur ; Toiture ; Traitement du bois ; Végétalisation ; Ventilation

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ARTICLE EN LIGNE
La question du pouvoir d'achat, des fins de mois difficiles et du trop d'impôts sont au cµur des nombreuses revendications des « gilets jaunes ». Retour en graphiques sur les raisons économiques et sociales de cette mobilisation.

Politique ; Politique énergétique ; Chauffage ; Électricité ; Particulier / Ménage ; Chiffre clé ; Aspect économique

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DOCUMENTS EN LIGNE
Contexte publie les projets de textes qui ont été soumis par la DG Énergie aux autres services de la Commission, pour une dernière consultation avant leur adoption promise pour fin novembre.

Généralité énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Politique énergétique ; Europe ; Électricité ; Directive

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ARTICLE EN LIGNE
Julien Chardon, président du fournisseur d'électricité verte Ilek, revient sur le potentiel de la filière biogaz en France. Alors que le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie diminue les objectifs, il rappelle que "le gaz bio peut être utilisé de manière aussi efficace et polyvalente que le gaz naturel pour le transport et le chauffage : du fait de ces avantages, il devient de plus en plus une priorité dans l'agenda politique et aussi une opportunité commerciale pour le secteur agricole".
ARTICLE EN LIGNE
Julien Chardon, président du fournisseur d'électricité verte Ilek, revient sur le potentiel de la filière biogaz en France. Alors que le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie diminue les objectifs, il rappelle que "le gaz bio peut être utilisé de manière aussi efficace et polyvalente que le gaz naturel pour le transport et le chauffage : du fait de ces avantages, il devient de plus en plus une priorité dans l'agenda ...

Environnement ; Biogaz ; France ; Électricité ; Fournisseur d'électricité ; Chauffage ; Biomasse ; Production d'électricité ; Production d'énergie

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- n° 23

Les sceptiques se plaisent souvent à le répéter: le renouvelable ne pourra jamais à lui seul répondre à l'ensemble des besoins en électricité. Deux études prouvent que c'est faux.

Électricité ; Électricité renouvelable ; Éolien ; Étude ; Europe ; Energie hydraulique ; Réserve / Ressource energétique ; Solaire photovoltaïque

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V

- n° 309 - p.38 à p.39

C'est en mars 2007 que le conseil des ministres européens a opté pour la première fois pour un objectif européen contraignant consistant à approvisionner 20% des besoins en énergie à partir d'énergies renouvelables (EnR) d'ici 2020. Le 23 janvier 2008, la Commission a présenté des objectifs différenciés pour chaque Etat membre, fondés sur le PIB par habitant. La question aujourd'hui n'est plus de savoir "si" mais "comment" et "surtout" "quand" cet objectif peut être dépassé, dans l'ensemble de l'Union européenne et dans chacun de ses pays membres.
C'est en mars 2007 que le conseil des ministres européens a opté pour la première fois pour un objectif européen contraignant consistant à approvisionner 20% des besoins en énergie à partir d'énergies renouvelables (EnR) d'ici 2020. Le 23 janvier 2008, la Commission a présenté des objectifs différenciés pour chaque Etat membre, fondés sur le PIB par habitant. La question aujourd'hui n'est plus de savoir "si" mais "comment" et "surtout" "quand" ...

Objectif européen ; Généralité énergie renouvelable ; PIB ; Commission européenne ; Europe ; Parlement européen ; Directive européenne ; Consommation d'énergie ; Chauffage ; Électricité ; Climatisation / Rafraîchissement ; Transport ; Approvisionnement ; Tarif d'achat ; Marché énergétique

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- n° 83 - p.08 à p.09

C'est en mars 2007 que le conseil des ministres européens a opté pour la première fois pour un objectif européen contraignant consistant à approvisionner 20% des besoins en énergie à partir d'énergies renouvelables (EnR) d'ici 2020. Le 23 janvier 2008, la Commission a présenté des objectifs différenciés pour chaque Etat membre, fondés sur le PIB par habitant£. La question aujourd'hui n'est plus de savoir "si" mais "comment" et surtout "quand cet objectif peut être dépassé, dans l'ensemble de l'Union européenne et dans chacun de sespays membres.
C'est en mars 2007 que le conseil des ministres européens a opté pour la première fois pour un objectif européen contraignant consistant à approvisionner 20% des besoins en énergie à partir d'énergies renouvelables (EnR) d'ici 2020. Le 23 janvier 2008, la Commission a présenté des objectifs différenciés pour chaque Etat membre, fondés sur le PIB par habitant£. La question aujourd'hui n'est plus de savoir "si" mais "comment" et surtout "quand cet ...

Généralité énergie renouvelable ; Europe ; Objectif européen ; Commission européenne ; Directive européenne ; Consommation d'énergie ; Allemagne ; Royaume Uni ; Électricité ; Chauffage ; Climatisation / Rafraîchissement ; Transport ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Marché énergétique ; Efficacité énergétique ; France ; Espagne ; Prix du pétrole ; #clerinfos

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- n° 281
ISBN 0292-1731

Avec un chiffre d'affaires en augmentation de 22,4%, l'année 2001 est un bon cru pourSuez. Ses croissances organiques, externe et à l'international sont toutes en progression ainsi que les métiers du groupe.

Électricité ; Gaz naturel

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- n° 49
ISBN 1244-7897

la délégation régionale de l'ADEME a connu une année 2003 fortement placée sous le signe de l'énergie :Plan Eco-Energie, opération de sensibilisation aux lampes basse tension, énergie renouvelables,etc. L'agence a également été àl'initiative de la tenue d'un espace régional au dernier salon Pollutec.

ADEME ; Chauffe eau solaire ; Climatisation / Rafraîchissement ; Coût d'investissement ; Déplacement urbain ; Économie d'énergie ; Électricité ; Éolien ; Ferroutage ; Haute Qualité Environnementale / HQE ; Energie hydraulique ; Lampe basse consommation ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Programme de développement ; Provence Alpes Côte d'Azur ; Sensibilisation ; Solaire photovoltaïque ; Solaire thermique ; Transport de marchandises

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ARTICLE EN LIGNE
Sans électricité, presque rien n'est possible. Même ce texte n'aurait pu finir sur votre écran sans le concours de quelques électrons. L'énergie nous est indispensable; mais que de légendes circulent sur le sujet ! Et ce, d'autant plus que l'énergie est invisible.

Image d'illustration : Carlo Chiostri [Public domain], via Wikimedia Commons

Généralité énergie renouvelable ; Outil pédagogique ; Généralité énergie ; Électricité ; Automobile ; Isolation ; LED / Diode ; Économie d'énergie

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- n° 109
ISBN 1624-7876

Depuis le 19/02/99, la libéralisation de l'achat d'électricité s'étend progressivement à l'ensemble des consommateurs. Il s'agit là d'une liberté qui leur est offerte et non une obligation. A un an de l'aboutissement du processus, il paraît opportun que chaque collectivité détermine sa politique d'achat. Bref retour sur l'évolution du processus et conseils pour la mise en place d'une stratégie d'achat.
Depuis le 19/02/99, la libéralisation de l'achat d'électricité s'étend progressivement à l'ensemble des consommateurs. Il s'agit là d'une liberté qui leur est offerte et non une obligation. A un an de l'aboutissement du processus, il paraît opportun que chaque collectivité détermine sa politique d'achat. Bref retour sur l'évolution du processus et conseils pour la mise en place d'une stratégie d'achat.

Collectivité locale ; Électricité ; Éligibilité ; Europe ; Fournisseur d'électricité ; Libéralisation énergétique ; Marché de l'électricité

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- n° 50504

La Cour constitutionnelle fédérale allemande vient de décider de la conformité de l'écotaxe appliquée depuis cinq ans en Allemagne sur les carburants et l'électricité. Elle déboute ainsi plusieurs sociétés qui avaient déposé des recours contre cet impôt. Les magistrats ont estimé que le législateur avait le droit d'accorder des exonérations fiscales partielles à des secteurs de l'industrie qui sont de gros consommateurs d'énergie, tels les fabricants d'aluminium, afin de ne pas les désavantager par rapport à la concurrence. Les sociétés de transports et les exploitants des entrepôts frigorifiques, à l'origine du recours, considéraient l'écotaxe comme inconstitutionnelle car elle fausse le jeu de la concurrence en ne prévoyant d'exonérer que certains secteurs de l'industrie. Les représentants de la coalition gouvernementale, sociaux-démocrates et Verts, avaient défendu en décembre 2003 les objectifs de l'écotaxe devant la Cour constitutionnelle. En effet, depuis l'entrée en vigueur de cette taxe, dont les recettes contribuent au financement des caisses de retraites, la consommation d'énergie est en recul. Imposé depuis avril 1999, cet impôt écologique très controversé aurait rapporté à l'Etat fédéral 58 milliards d'euros, selon la Fédération allemande de l'industrie (BDI). Pour lire le communiqué de presse (en allemand) de la Cour constitutionnelle fédérale
La Cour constitutionnelle fédérale allemande vient de décider de la conformité de l'écotaxe appliquée depuis cinq ans en Allemagne sur les carburants et l'électricité. Elle déboute ainsi plusieurs sociétés qui avaient déposé des recours contre cet impôt. Les magistrats ont estimé que le législateur avait le droit d'accorder des exonérations fiscales partielles à des secteurs de l'industrie qui sont de gros consommateurs d'énergie, tels les ...

Allemagne ; Carburant ; Écotaxe ; Électricité ; Fiscalité ; Société / Compagnie

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- n° 466 - p.23 à p.27

Le tremblement de terre au Japon et les conséquences sur les centrales nucléaires, surtout celle de Fukushima, ont mobilisé l'opinion publique, les partis politiques et le gouvernement en Allemagne sur le thème de la sortie du nucléaire. L'occasion de mieux détailler les différences énergétiques entre nos deux pays et de comprendre ce que notre grand voisin prévoit de faire.

Allemagne ; France ; Politique énergétique ; Nucléaire ; Production d'énergie ; Généralité énergie renouvelable ; Chiffre clé ; Gaz naturel ; Électricité ; Pétrole ; Chaleur ; Biomasse ; Charbon ; Déchet nucléaire

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- n° 28 - p.20 à p.20

Pour atteindre les objectifs européens de 20% de réduction des émissions de GES, de 20% d'énergies renouvelables intégrées , de 20% d'amélioration de l'efficacité énergétique tout en maintenant la qualité et la sûreté d'approvisionnement en électricité, il est nécessaire de faire évoluer l'architecture et les fonctionnalités des réseaux électriques.
Pour atteindre les objectifs européens de 20% de réduction des émissions de GES, de 20% d'énergies renouvelables intégrées , de 20% d'amélioration de l'efficacité énergétique tout en maintenant la qualité et la sûreté d'approvisionnement en électricité, il est nécessaire de faire évoluer l'architecture et les fonctionnalités des réseaux électriques.

Objectif européen ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Efficacité énergétique ; ADEME ; Approvisionnement ; Électricité ; Généralité énergie renouvelable ; Réseau électrique intelligent ; Consommateur d'électricité ; Production d'électricité ; Provence Alpes Côte d'Azur ; Gestionnaire de réseau

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- n° Hors série n°163 - p.62 à p.62

On eut être un vrai cordon-bleu tout en limitant sa consommation d'énergie.

Consommation d'énergie ; Appareil de cuisson ; Gaz naturel ; Électricité ; Économie d'énergie

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Type
Date de parution
Descripteurs

Électricité [701]

France [185]

Généralité énergie renouvelable [155]

Gaz naturel [131]

Consommation d'énergie [120]

Politique énergétique [113]

Marché de l'électricité [107]

Chiffre clé [106]

Production d'électricité [100]

Éolien [97]

Généralité énergie [96]

Europe [93]

Solaire photovoltaïque [93]

Nucléaire [92]

Électricité renouvelable [87]

Consommation d'électricité [74]

Chauffage [68]

Pétrole [66]

EDF [65]

Energie hydraulique [65]

Maitrise De l'Énergie - MDE [64]

Transport [64]

CO2 / Dioxyde de carbone [63]

Charbon [61]

Économie d'énergie [60]

Prix de l'énergie [59]

Biomasse [58]

Bâtiment [57]

Logement [56]

Libéralisation énergétique [54]

Réseau électrique [54]

Chaleur [49]

Prix de l'electricité [49]

Production d'énergie [44]

Bilan énergétique [43]

Réglementation [43]

International [42]

Distribution de l'électricité [41]

Énergie solaire [41]

Fournisseur d'électricité [41]

Géothermie [41]

Gaz à Effet de Serre / GES [40]

Collectivité locale [39]

Cogénération [38]

Efficacité énergétique [38]

Facture énergétique [37]

Bois énergie [36]

Scénario [35]

Solaire thermique [35]

Importation [33]

Énergie primaire [32]

Fioul [32]

Industrie [32]

Particulier / Ménage [32]

Bilan [31]

Changement climatique [31]

Milieu agricole [31]

Allemagne [30]

Aspect historique [30]

Environnement [30]

Exportation [30]

Tarif d'achat [30]

Approvisionnement [29]

Climatisation / Rafraîchissement [29]

Effet de serre [29]

Biocarburant [28]

Biogaz [28]

Centrale thermique [27]

Directive européenne [27]

Gaz [27]

Transition énergétique [27]

Eau chaude sanitaire - ECS [26]

Fournisseur d'énergie [26]

Objectif [26]

Déchet [25]

Energie fossile [25]

Isolation [25]

Rénovation [25]

Réseau de chaleur [25]

Secteur résidentiel [25]

Éclairage [24]

RTE [24]

Suisse [24]

Coût d'investissement [23]

Pompe à chaleur [23]

CRE [22]

Donnée économique [22]

Outil pédagogique [22]

Service public [22]

Aspect économique [21]

Impact environnemental [21]

Prospective / Prévision [21]

Secteur industriel [21]

Secteur tertiaire [21]

Emploi [20]

Réglementation thermique [20]

Secteur d'activité [20]

Texte législatif [20]

Centrale nucléaire [19]

Énergie finale [19]

Performance énergétique [19]

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