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Documents  AMORCE | enregistrements trouvés : 36

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ARTICLE EN LIGNE
"Achetons Triman, le super héros de la rentrée !": dans un communiqué commun diffusé le 1er septembre, jour de rentrée scolaire, le réseau de collectivités et entreprises Amorce, l'UFC-Que Choisir et la fédération France Nature Environnement (FNE) invitent les consommateurs à privilégier les produits frappés de ce logo officiel, synonyme de recyclabilité. Le symbole du petit bonhomme aux trois flèches permet en effet de distinguer les produits bénéficiant d'une filière de recyclage et devant être triés, soulignent les trois associations.
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"Achetons Triman, le super héros de la rentrée !": dans un communiqué commun diffusé le 1er septembre, jour de rentrée scolaire, le réseau de collectivités et entreprises Amorce, l'UFC-Que Choisir et la fédération France Nature Environnement (FNE) invitent les consommateurs à privilégier les produits frappés de ce logo officiel, synonyme de recyclabilité. Le symbole du petit bonhomme aux trois flèches permet en effet de ...

Recyclage ; Déchet ; Éducation à l'environnement ; Collectivité locale ; Campagne de communication

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- n° 29 - p. 56 à p. 56

Les textes encadrant le dispositif de l'éco-PTZ pour une copropriété ont été publiés le 27 décembre 2013 pour une entrée en vigueur au 1er janvier 2014.

France ; Rénovation ; Prêt à Taux Zéro - PTZ ; Eco-prêt ; Copropriété / Propriétaire ; Aide financière

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ARTICLE EN LIGNE
Alors que le projet de loi « antigaspillage pour une économie circulaire » sera examiné au Sénat dès le 13 septembre, l'association de collectivités territoriales, Amorce, fait le point sur les avancées du texte et ses zones d'ombre.

Economie circulaire ; Association ; Projet ; Réglementation ; Politique énergétique ; Déchet ; Maitrise De l'Énergie - MDE

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- n° 29 - p. 57 à p. 58

Suite à la parution de la loi Brottes d'Avril 2013, le décret du 15 novembre 2013 vient de préciser certaines dispositions sur les tarifs sociaux de l'électricité (TPN) et du gaz naturel (TSS)

France ; Tarif d'achat ; Précarité énergétique ; Recette / Revenu ; Aide sociale

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ARTICLE EN LIGNE
Le 3 juillet, le premier colloque d'Amorce sur la rénovation énergétique a fait la part belle aux initiatives des collectivités pour réduire, maîtriser et mieux suivre les consommations énergétiques de leur patrimoine.

Bâtiment public ; Efficacité énergétique ; Patrimoine ; Rénovation ; Rénovation énergétique ; Bâtiment ; Collectivité locale

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- n° 29 - p. 62 à p. 62

La loi n°2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises a été publiée le 3 janvier 2014. Cette loi, allant dans le sens d'une simplification du droit sans pour autant atténuer le niveau d'exigence environnementale, prévoit notamment de définir une autorisation unique pour les projets éoliens et les projets de méthanisation.
La loi n°2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises a été publiée le 3 janvier 2014. Cette loi, allant dans le sens d'une simplification du droit sans pour autant atténuer le niveau d'exigence environnementale, prévoit notamment de définir une autorisation unique pour les projets éoliens et les projets de méthanisation.

France ; Loi électricité ; Loi du gaz ; Éolien ; Méthanisation ; Biogaz ; Projet

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ARTICLE EN LIGNE
Création de parc éolien, photovoltaïque, chaufferie bois... L'association nationale Amorce accompagne les collectivités comme les professionnels dans la gestion territoriale de l'énergie, des réseaux de chaleur et des déchets. Amorce représente plus de 550 grandes collectivités, rassemblant plus de 60 millions d'habitants. Interview de Nicolas Garnier, son délégué général.

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Création de parc éolien, photovoltaïque, chaufferie bois... L'association nationale Amorce accompagne les collectivités comme les professionnels dans la gestion territoriale de l'énergie, des réseaux de chaleur et des déchets. Amorce représente plus de 550 grandes collectivités, rassemblant plus de 60 millions d'habitants. Interview de Nicolas Garnier, son délégué général.

Précarité énergétique

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U V

L'association Amorce vient de publier une étude menée en partenariat avec l'Ademe sur les rôles des collectivités dans le montage d'une zone de développement de l'éolien (ZDE). Un rôle qui prend de l'ampleur depuis que la loi Pope (Programme d'orientation de la politique énergétique française) incite les collectivités à prendre part au développement de l'éolien sur leur territoire.
L'association Amorce vient de publier une étude menée en partenariat avec l'Ademe sur les rôles des collectivités dans le montage d'une zone de développement de l'éolien (ZDE). Un rôle qui prend de l'ampleur depuis que la loi Pope (Programme d'orientation de la politique énergétique française) incite les collectivités à prendre part au développement de l'éolien sur leur territoire.

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V

- n° ENP 24 - 13 p.

Cette enquête, menée avec le soutien de l'ADEME, a pour objectifs de réaliser un point d'avancement quantitatif et qualitatif sur l'élaboration des schémas éoliens et d'évaluer l'impact des nouvelles dispositions introduites par la loi Grenelle 2, en croisant les perceptions (ADEME, Région, DREAL).

Éolien ; Schéma régional ; Schéma régional climat air énergie (SRCAE) ; ADEME ; France ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Schéma régional éolien (SRE) ; Région ; Grenelle de l'environnement ; Bourgogne ; Bretagne ; Centre ; Champagne Ardenne ; Languedoc Roussillon ; Lorraine ; Nord Pas de Calais ; Provence Alpes Côte d'Azur ; Pays de la Loire ; Picardie ; Poitou Charentes ; Rhône Alpes

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- 31 p.

GUIDE EN LIGNE
L'obligation de réalisation d'un schéma directeur est instituée par l'article 194 de la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte qui rend obligatoire la réalisation du schéma directeur par les collectivités propriétaires d'un réseau de chaleur en service au 1er janvier 2009. Ce schéma directeur devra être réalisé avant le 31 décembre 2018.
L'objectif est d'aider chaque maître d'ouvrage d'un réseau de chaleur existant à réaliser un exercice de projection sur le devenir de son réseau à l'horizon 2030 et de lui fournir différents scénarios qui lui permettront de décider d'une programmation de travaux à entreprendre durant cette période.
GUIDE EN LIGNE
L'obligation de réalisation d'un schéma directeur est instituée par l'article 194 de la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte qui rend obligatoire la réalisation du schéma directeur par les collectivités propriétaires d'un réseau de chaleur en service au 1er janvier 2009. Ce schéma directeur devra être réalisé avant le 31 décembre 2018.
L'objectif est d'aider chaque maître ...

ADEME ; Réseau de chaleur ; Réalisation ; Transition énergétique ; Aide à la décision ; Politique énergétique ; Collectivité locale

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- n° ENT 16 - 8 p.

L'objectif de ce groupe de travail, qui a réuni 32 collectivités, un observatoire de la qualité de l'air 2 bureaux d'études, un industriel, l'ADEME et la DGEC, était d'échanger sur l'élaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de l'obligation apportée par le Grenelle aux collectivités de plus de 50 000 habitants.
Les retours d'expériences et discussions ont permis d'élargie le débat au autres méthodes de bilan GES et d'insister notamment sur les limites de l'exercice réglementaire pour concevoir un plan de réduction cohérent et ambitieux, notamment à l'échelle d'un territoire. Ainsi, cette note aborde avec autant d'importance les autres exercices qui peuvent être réalisés, notamment dans le cadre des Plans climat-énergie territoriaux, dans lesquels s'intègre l'obligation des bilans GES.
440 collectivités sont concernées par l'obligation de mener un bilan des émissions de GES et d'élaborer un PCET d'ici le 31 décembre 2012.
L'objectif de ce groupe de travail, qui a réuni 32 collectivités, un observatoire de la qualité de l'air 2 bureaux d'études, un industriel, l'ADEME et la DGEC, était d'échanger sur l'élaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de l'obligation apportée par le Grenelle aux collectivités de plus de 50 000 habitants.
Les retours d'expériences et discussions ont permis d'élargie le débat au autres méthodes de bilan GES et ...

Quotas d'émission de gaz à effet de serre ; Gaz à Effet de Serre / GES ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Bureau d'étude ; Secteur industriel ; ADEME ; Grenelle de l'environnement ; Collectivité locale ; Plan Climat ; Bâtiment ; Consommation d'énergie ; Consommation d'électricité ; Établissement scolaire ; Réglementation ; Bilan carbone ; Aménagement du territoire

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ETUDE EN LIGNE
Ce document dresse un panorama actuel des retombées et des pratiques locales autour de la fiscalité éolienne. L'étude présente tout d'abord les différentes recettes fiscales « éoliennes » perçues par les collectivités. Elle décrit ensuite plus précisément suivant quelles modalités et dans quelles proportions, comment les collectivités répartissent ces revenus fiscaux au sein du bloc communal. Ces résultats se fondent sur une enquête auprès d'un échantillon de collectivités.
ETUDE EN LIGNE
Ce document dresse un panorama actuel des retombées et des pratiques locales autour de la fiscalité éolienne. L'étude présente tout d'abord les différentes recettes fiscales « éoliennes » perçues par les collectivités. Elle décrit ensuite plus précisément suivant quelles modalités et dans quelles proportions, comment les collectivités répartissent ces revenus fiscaux au sein du bloc communal. Ces résultats se fondent sur une ...

ADEME ; Éolienne ; Fiscalité ; Étude ; Éolien ; Collectivité locale

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V

- n° ENE 01 - 28 p.

Jusqu'au 31 décembre 2009, une part des recettes de l'exploitation d'éoliennes revenait aux collectivités sous forme de taxe professionnelle (TP). La Loi de finance pour 2010 (LF2010) a supprimé la taxe professionnelle et instauré la Contribution économique territoriale (CET) et l'Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER). La Loi de finance pour 2011 (LF2011) est ensuite venue clarifier les divers mécanismes de remplacement de la TP.
La première note publiée en mai 2011 a pour objet de clarifier les dispositifs de la réforme de la TP pour les colectivités ayant développé l'éolien sur leur territoire.
La présente actualisation de cette note intègre une enquête sur la répartition de la fiscalité d'origine éolienneau sein des EPCI. Cette nouvelle partie illustre, avec une dizaine d'exemples, comment les collectivités répartissent les retombées fiscales au sein des comunes membres de l'intercommunalité.
Jusqu'au 31 décembre 2009, une part des recettes de l'exploitation d'éoliennes revenait aux collectivités sous forme de taxe professionnelle (TP). La Loi de finance pour 2010 (LF2010) a supprimé la taxe professionnelle et instauré la Contribution économique territoriale (CET) et l'Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER). La Loi de finance pour 2011 (LF2011) est ensuite venue clarifier les divers mécanismes de remplacement ...

Éolien ; Éolienne ; Fiscalité ; Parc éolien ; Aspect économique ; Collectivité locale ; Enquête publique ; Chiffre clé ; Aménagement du territoire ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien

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V

- n° ENP 25 - 20 p.

En cours de structuration, la filière du petit éolien peine encore à se développer en France. Princiâux freins: l'amalgame fait avec le grand éolien, un cadre juridique adapté qui fait défaut et l'absence de soutien financier via un tarif d'achat dédié par exemple. L'éolien de bâtiment manque encore de maturité.
L'objet de cette note est de faire le point sur l'état d'avancement de la filière et le rôle des collectivités dans son encadrement.
En cours de structuration, la filière du petit éolien peine encore à se développer en France. Princiâux freins: l'amalgame fait avec le grand éolien, un cadre juridique adapté qui fait défaut et l'absence de soutien financier via un tarif d'achat dédié par exemple. L'éolien de bâtiment manque encore de maturité.
L'objet de cette note est de faire le point sur l'état d'avancement de la filière et le rôle des collectivités dans son encadrement.

Petit éolien ; Éolienne à axe vertical ; Bâtiment ; Toiture ; France ; International ; ZDE - Zone de Développement de l'Éolien ; Crédit d'impôt ; Collectivité locale ; Rotor ; Pale ; Éolienne ; ICPE - Installation Classée Protection Environnement ; Permis de construire ; Urbanisme ; Tarif d'achat ; Projet ; Fournisseur / Distributeur ; Coût de production ; Raccordement réseau ; Copropriété / Propriétaire ; Appel à projet ; Puissance installée ; Planification spatiale

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- n° RCP 22 et ENP 31 - 15 p.

Environ 9 millions de français vivent en "précarité énergétique", plus de 60 % sont dans des villes de plus de 10 000 habitants. Dès 1985, des dispositions ont été prises afin de ne plus interrompre l'alimentation en énergie des personnes les plus défavorisées mais ces actions se sont renforcées significativement à partir de 1996-1997. Plusieurs mécanismes existent et se complètent partiellement mais restent globalement insuffisants et sources d'inégalités dans le traitement des usagers face à cette difficulté.
Les usagers des réseaux de chaleur sont plutôt mieux protégés que la moyenne, d'une part car le mode de chauffage collectif apporte une certaine solidarité t de court terme - au sein d'un immeuble, et d'autre part car le modèle économique de ces réseaux, basé sur un mix énergétique varié utilisant de plus en plus des énergies locales et renouvelables, leur apporte un chauffage présentant un coût global souvent compétitif et relativement indépendant du cours des marchés de l'énergie.
Le présent document vise dans un premier temps à faire le point sur les dispositifs existants de prévention t qu'ils intègrent ou pas une approche de maîtrise de l'énergie - et dans quelle mesure ils sont adaptés aux usagers des réseaux de chaleur. Il identifie ensuite quelles sont les marges de manoeuvre de lutte contre la précarité énergétique dans le cadre de l'exercice de la compétence de distribution de chaleur sur un territoire.
Environ 9 millions de français vivent en "précarité énergétique", plus de 60 % sont dans des villes de plus de 10 000 habitants. Dès 1985, des dispositions ont été prises afin de ne plus interrompre l'alimentation en énergie des personnes les plus défavorisées mais ces actions se sont renforcées significativement à partir de 1996-1997. Plusieurs mécanismes existent et se complètent partiellement mais restent globalement insuffisants et sources ...

Précarité énergétique ; Précarité ; Particulier / Ménage ; France ; Réseau de chaleur ; Tarif d'achat

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- n° RCT 38 - 55 p.

Tous les deux ans, AMORCE mène une enquète auprès des collectivités locales sur les réseaux de chaleur bois. Cette édition 2013 réalisée en partenariat avec l'ADEME dresse un panorama de plus de 150 réseaux de chaleur équipés d'une chaufferie au bois allant de quleques kW à plusieurs MW. Ce raaport d'enquête pemet d'aalyser un état des lieux complet de ces réseaux.
Tous les deux ans, AMORCE mène une enquète auprès des collectivités locales sur les réseaux de chaleur bois. Cette édition 2013 réalisée en partenariat avec l'ADEME dresse un panorama de plus de 150 réseaux de chaleur équipés d'une chaufferie au bois allant de quleques kW à plusieurs MW. Ce raaport d'enquête pemet d'aalyser un état des lieux complet de ces réseaux.

Réseau de chaleur ; Bois ; France ; ADEME ; Chauffage bois ; Cartographie / Atlas

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Type
Date de parution
Descripteurs

Collectivité locale [18]

France [8]

Réseau de chaleur [8]

Bâtiment [7]

Déchet [7]

Politique énergétique [7]

ADEME [6]

Éolien [6]

Chiffre clé [5]

Maitrise De l'Énergie - MDE [5]

Aspect économique [4]

Gaz à Effet de Serre / GES [4]

Plan Climat [4]

Précarité énergétique [4]

Projet [4]

Réglementation [4]

Valorisation des déchets [4]

ZDE - Zone de Développement de l'Éolien [4]

Aménagement du territoire [3]

Déchet ménager [3]

Déchetterie [3]

Éolienne [3]

Financement [3]

Fiscalité [3]

Généralité énergie renouvelable [3]

Gestion [3]

Grenelle de l'environnement [3]

Parc éolien [3]

Rénovation [3]

Schéma régional climat air énergie (SRCAE) [3]

Tarif d'achat [3]

Transport [3]

Valorisation énergétique [3]

Bourgogne [2]

Bretagne [2]

Bureau d'étude [2]

Centre de tri [2]

Certificat d'économie d'énergie [2]

Changement climatique [2]

Compostage [2]

Consommation d'électricité [2]

Consommation d'énergie [2]

Copropriété / Propriétaire [2]

Élu local [2]

Emballage [2]

Enquête publique [2]

Facture énergétique [2]

Fournisseur / Distributeur [2]

Généralité énergie [2]

ICPE - Installation Classée Protection Environnement [2]

Loi d'orientation énergie [2]

Loi urbanisme [2]

Nord Pas de Calais [2]

Particulier / Ménage [2]

Petit éolien [2]

PLU / Plan Local d'Urbanisme [2]

Production d'électricité [2]

Recette / Revenu [2]

Recyclage [2]

Région [2]

Rhône Alpes [2]

Service public [2]

Tarif réglementé [2]

Agenda 21 local [1]

Aide à la décision [1]

Aide financière [1]

Aide sociale [1]

Appel à projet [1]

Aspect financier [1]

Aspect juridique [1]

Association [1]

Audit [1]

Avis technique [1]

Bâtiment Basse Consommation - BBC [1]

Bâtiment public [1]

Bilan carbone [1]

Biogaz [1]

Biomasse [1]

Bois [1]

Campagne de communication [1]

Cartographie / Atlas [1]

Centre [1]

Chaleur [1]

Chaleur renouvelable [1]

Champagne Ardenne [1]

Charbon [1]

Charte éolienne [1]

Chauffage bois [1]

Chauffage électrique [1]

Chauffage urbain [1]

CO2 / Dioxyde de carbone [1]

Cogénération [1]

Commune / Ville [1]

Consommation de gaz [1]

Contrat de raccordement [1]

Coopération [1]

Coût d'investissement [1]

Coût de production [1]

Crédit d'impôt [1]

Déchet de chantier [1]

Déchet industriel [1]

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