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Documents  Assemblée Nationale | enregistrements trouvés : 30

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U V

Les énergies non renouvelables La promotion des enr Dispositions fiscales : taxe sur le changement climatique Taxe sur des carburants

Biocarburant ; Budget ; Carburant ; Écotaxe ; Électricité renouvelable ; Éolien ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Généralité énergie ; Gouvernement ; Livre Blanc ; Programme de développement ; Politique énergétique ; Royaume Uni

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U V

­ L'INTRODUCTION D'UNE TAXE SUR L'ÉMISSION DE GAZ CARBONIQUE II ­ LA PROMOTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

Certificat vert ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Écotaxe ; Généralité énergie renouvelable ; Italie ; Politique énergétique ; Taxe

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U V

UNE RÉFORME DE LA FISCALITÉ DANS UN SENS PLUS ÉCOLOGIQUE LA PROMOTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

Allemagne ; Budget ; Chiffre clé ; Consommation d'énergie ; Éolien ; Gouvernement ; Programme de développement ; Solaire photovoltaïque

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U V

La politique energetique francaise a objectifs majeurs : - Garantir la sécurité d'approvisionnement - Mieux préserver l'environnement et lutter davantage contre l'effet de serre - Garantir un prix compétitif de l'énergie - Garantir l'accès de tous les francais à l'énergie Quatre axes sont proposés pour atteindre ces objectifs : - Maitriser la demande d'énergie - Diversifier le futur panier énergétique francais - Assurer un transport de l'énergie efficace et des capacités de stockage suffisantes - Développer la recheche dans le doamine de l'énergie
La politique energetique francaise a objectifs majeurs : - Garantir la sécurité d'approvisionnement - Mieux préserver l'environnement et lutter davantage contre l'effet de serre - Garantir un prix compétitif de l'énergie - Garantir l'accès de tous les francais à l'énergie Quatre axes sont proposés pour atteindre ces objectifs : - Maitriser la demande d'énergie - Diversifier le futur panier énergétique francais - Assurer un transport de l'énergie ...

Approvisionnement ; Bureautique ; Complémentarité énergétique ; Effet de serre ; Électricité ; Chaleur ; Environnement ; Logement ; Loi d'orientation énergie ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Politique énergétique ; Prix de l'énergie ; Sécurité ; Transport de l'énergie

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U V

Dispositions relatives à l'urbanismes La garantie d'origine des énergies renopuvelables electriques L'énergie hydraulique L'équilibre et la qualité des réseaux de transport et de distribution de l'électricité

Directive européenne ; Distribution de l'électricité ; Document d'urbanisme ; Électricité renouvelable ; Généralité énergie renouvelable ; Energie hydraulique ; Producteur d'électricité ; Réseau électrique ; Texte législatif ; Transport de l'électricité ; Urbanisme

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SOLUTIONS [LES] | Assemblée Nationale 1/07/02

Chapitre

CLIMATATOLOGIE | Assemblée Nationale 1/07/02

Chapitre

U V


ISBN 2-11-115330-3

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U V


ISBN 2-11-115330-3

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U V


ISBN 2-11-115330-3

Eau potable

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RAPPORTS EN LIGNE
Lien d'accès aux rapports de l'assemblée nationale

Outil ; Transition énergétique ; Politique énergétique ; Changement climatique ; Bibliographie

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- n° 590 - 36 p.

RAPPORT EN LIGNE
L'augmentation du nombre d'incidents survenus au cours de ces dernières années et, singulièrement au cours de ces derniers mois, au sein des centrales nucléaires françaises ainsi que les incursions répétées de militants opposés à l'énergie nucléaire ont conduit la rapporteure, Richard Ferrand président du groupe La République en marche et l'ensemble de ses membres à déposer le 20 décembre 2017, une proposition de résolution dont le but est de créer une commission d'enquête permettant l'examen à la fois sur la sûreté matérielle de nos
installations nucléaires et leur sécurité.
à l'égard de tout acte de malveillance.
RAPPORT EN LIGNE
L'augmentation du nombre d'incidents survenus au cours de ces dernières années et, singulièrement au cours de ces derniers mois, au sein des centrales nucléaires françaises ainsi que les incursions répétées de militants opposés à l'énergie nucléaire ont conduit la rapporteure, Richard Ferrand président du groupe La République en marche et l'ensemble de ses membres à déposer le 20 décembre 2017, une ...

Nucléaire ; Risque ; Politique énergétique

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RAPPORT EN LIGNE
Le présent rapport d'information se penche sur la révision, actuellement discutée, du Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union (SEQE). Présenté comme le principal instrument de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre au niveau de l'Union européenne, le marché d'échange des quotas d'émission présente aujourd'hui un bilan en demi-teinte, qui appelle à des améliorations profondes si l'Europe entend atteindre les objectifs ambitieux fixés par l'Accord de Paris ratifié le 4 octobre 2016, constate le rapport.
RAPPORT EN LIGNE
Le présent rapport d'information se penche sur la révision, actuellement discutée, du Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union (SEQE). Présenté comme le principal instrument de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre au niveau de l'Union européenne, le marché d'échange des quotas d'émission présente aujourd'hui un bilan en demi-teinte, qui appelle à des améliorations profondes si l'Europe entend atteindre ...

Marché Européen des Quotas CO2 ; Politique énergétique ; Europe

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- n° 4157

RAPPORT EN LIGNE
La mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est composée de : M. Damien Abad, M. Bernard Accoyer, M. Julien Aubert, M. Guillaume Bachelay, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Christophe Bouillon, Mme Sabine Buis, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, Mme Geneviève Gaillard, M. Marc Goua, M. Michel Heinrich, M. Jacques Krabal, M. Alain Leboeuf, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Bertrand Pancher, M. Martial Saddier, Mme Béatrice Santais, M. Michel Sordi.
RAPPORT EN LIGNE
La mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est composée de : M. Damien Abad, M. Bernard Accoyer, M. Julien Aubert, M. Guillaume Bachelay, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Christophe Bouillon, Mme Sabine Buis, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, ...

Transition énergétique ; Réglementation ; Politique énergétique

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- n° 3307 - 147 p.

Ce rapport montre que le mécontentement relatif à la qualité de l'électricité ne traduit pas des exigences croissantes de la part des usagers, mais une dégradation bien réelle du service qui leur est rendu. Les facteurs qui expliquent cette dégradation sont également clairement identifiés : il s'agit principalement de la diminution des investissements sur le réseau depuis les années 1990. la représentation nationale s'est donc interrogée sur les mesures à mettre en oeuvre afin de ne pas reproduire les mêmes erreurs que par le passé. Il est nécessaire de garantir au distributeur les moyens suffisants pour investir sur le réseau de distribution d'électricité, infrastructure publique majeure que l'on doit préserver.
Ce rapport montre que le mécontentement relatif à la qualité de l'électricité ne traduit pas des exigences croissantes de la part des usagers, mais une dégradation bien réelle du service qui leur est rendu. Les facteurs qui expliquent cette dégradation sont également clairement identifiés : il s'agit principalement de la diminution des investissements sur le réseau depuis les années 1990. la représentation nationale s'est donc interrogée sur les ...

Rapport ; Étude ; Distribution de l'électricité ; Fournisseur / Distributeur ; Fournisseur d'électricité ; Service public ; Nationalisation ; Commission européenne ; Client / Usager ; Fédération / Syndicat ; Fournisseur d'énergie ; Transport de l'électricité ; Coupure d'électricité ; EDF ; Intempérie climatique ; Libéralisation énergétique ; RTE ; Électrification rurale ; Milieu urbain ; Concession ; Réglementation ; Décret ; Gestionnaire de réseau ; Tarif d'Utilisation du Réseau - TURP ; Investissement

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V

- n° 3080 - 24 p.

L'Agence internationale des énergies renouvelables (IRENA) est une nouvelle organisation internationale d'initiative allemande. Ses statuts ont été adoptés le 26 janvier 2009 à Bonn lors d'une conférence internationale qui a réuni 75 pays, dont la France.
Eu égard au rôle indispensable des énergies renouvelables pour relever les défis de la lutte contre le changement climatique, de la sécurité énergétique et de l'élimination de la pauvreté, l'objectif de la création de cette organisation est d'accélérer l'utilisation des énergies renouvelables à travers le monde, notamment dans les pays en développement. Il s'agit autant de soutenir la mise en place de stratégies nationales que de faciliter les échanges et l'accès à l'information en matière de technologies propres, tout en s'effoçant de mobiliser les financements nécessaires.
La ratification des statuts de l'Agence permettra à la France de devenir membre permanent de cette nouvelle organisation internationale et de participer à ses activités.
L'Agence internationale des énergies renouvelables (IRENA) est une nouvelle organisation internationale d'initiative allemande. Ses statuts ont été adoptés le 26 janvier 2009 à Bonn lors d'une conférence internationale qui a réuni 75 pays, dont la France.
Eu égard au rôle indispensable des énergies renouvelables pour relever les défis de la lutte contre le changement climatique, de la sécurité énergétique et de l'élimination de la pauvreté, ...

Généralité énergie renouvelable ; Europe

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Type
Date de parution
Descripteurs

Politique énergétique [14]

Généralité énergie renouvelable [7]

Changement climatique [5]

Effet de serre [4]

Europe [4]

Fiscalité [4]

Logement [4]

Maitrise De l'Énergie - MDE [4]

Budget [3]

Directive européenne [3]

Energie hydraulique [3]

Environnement [3]

Loi d'orientation énergie [3]

Nucléaire [3]

Politique environnementale [3]

Rapport [3]

Réglementation [3]

Texte législatif [3]

Activité humaine [2]

Allemagne [2]

Bruit [2]

Certificat d'économie d'énergie [2]

Chiffre clé [2]

CO2 / Dioxyde de carbone [2]

Crédit d'impôt [2]

Débat Énergie [2]

Déchet [2]

Déplacement urbain [2]

Développement durable [2]

Distribution de l'électricité [2]

Donnée climatique [2]

Eau [2]

Écotaxe [2]

Électricité [2]

Électricité renouvelable [2]

Éolien [2]

Étude [2]

Fournisseur d'électricité [2]

Gaz à Effet de Serre / GES [2]

Généralité énergie [2]

Gouvernement [2]

Industrie [2]

Loi sur l'eau [2]

Pollution de l'air [2]

Pollution du sol [2]

Programme de développement [2]

Solaire photovoltaïque [2]

Transition énergétique [2]

Transport de l'électricité [2]

Urbanisme [2]

Aménagement du territoire [1]

Appareil de chauffage [1]

Approvisionnement [1]

Avantage [1]

Avantage fiscal [1]

Bateau [1]

Bâtiment [1]

Bibliographie [1]

Biocarburant [1]

Bureautique [1]

Cadmium Telluride / CdTe [1]

Capacité de production [1]

Carburant [1]

Centrale au sol [1]

Centrale photovoltaïque [1]

Certificat vert [1]

CH4 / Méthane [1]

Chaleur [1]

Chaleur renouvelable [1]

Charbon [1]

Chaudière [1]

Chaudière à condensation [1]

Chauffage [1]

CIS / Cuivre Indium Selenium [1]

Client / Usager [1]

Collectivité locale [1]

Commission européenne [1]

Complémentarité énergétique [1]

Concession [1]

Conférence / Colloque [1]

Consommation d'énergie [1]

Construction [1]

Couche mince [1]

Coupure d'électricité [1]

Cours d'eau [1]

Cycle de l'eau [1]

Déchet ménager [1]

Déchet nucléaire [1]

Décret [1]

Démarche administrative [1]

Document d'urbanisme [1]

Eau potable [1]

EDF [1]

Éducation à l'environnement [1]

Efficacité énergétique [1]

Électrification rurale [1]

Élevage animal [1]

Energie fossile [1]

Espagne [1]

Fédération / Syndicat [1]

Ferroutage [1]

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