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Documents  Assemblée Nationale | enregistrements trouvés : 30

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U V


ISBN 2-11-115330-3

Eau potable

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ISBN 2-11-115330-3

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U V


ISBN 2-11-115330-3

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CLIMATATOLOGIE | Assemblée Nationale 1/07/02

Chapitre

SOLUTIONS [LES] | Assemblée Nationale 1/07/02

Chapitre

U V

Dispositions relatives à l'urbanismes La garantie d'origine des énergies renopuvelables electriques L'énergie hydraulique L'équilibre et la qualité des réseaux de transport et de distribution de l'électricité

Directive européenne ; Distribution de l'électricité ; Document d'urbanisme ; Électricité renouvelable ; Généralité énergie renouvelable ; Energie hydraulique ; Producteur d'électricité ; Réseau électrique ; Texte législatif ; Transport de l'électricité ; Urbanisme

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U V

La politique energetique francaise a objectifs majeurs : - Garantir la sécurité d'approvisionnement - Mieux préserver l'environnement et lutter davantage contre l'effet de serre - Garantir un prix compétitif de l'énergie - Garantir l'accès de tous les francais à l'énergie Quatre axes sont proposés pour atteindre ces objectifs : - Maitriser la demande d'énergie - Diversifier le futur panier énergétique francais - Assurer un transport de l'énergie efficace et des capacités de stockage suffisantes - Développer la recheche dans le doamine de l'énergie
La politique energetique francaise a objectifs majeurs : - Garantir la sécurité d'approvisionnement - Mieux préserver l'environnement et lutter davantage contre l'effet de serre - Garantir un prix compétitif de l'énergie - Garantir l'accès de tous les francais à l'énergie Quatre axes sont proposés pour atteindre ces objectifs : - Maitriser la demande d'énergie - Diversifier le futur panier énergétique francais - Assurer un transport de l'énergie ...

Approvisionnement ; Bureautique ; Complémentarité énergétique ; Effet de serre ; Électricité ; Chaleur ; Environnement ; Logement ; Loi d'orientation énergie ; Maitrise De l'Énergie - MDE ; Politique énergétique ; Prix de l'énergie ; Sécurité ; Transport de l'énergie

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U V

UNE RÉFORME DE LA FISCALITÉ DANS UN SENS PLUS ÉCOLOGIQUE LA PROMOTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

Allemagne ; Budget ; Chiffre clé ; Consommation d'énergie ; Éolien ; Gouvernement ; Programme de développement ; Solaire photovoltaïque

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U V

­ L'INTRODUCTION D'UNE TAXE SUR L'ÉMISSION DE GAZ CARBONIQUE II ­ LA PROMOTION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

Certificat vert ; CO2 / Dioxyde de carbone ; Écotaxe ; Généralité énergie renouvelable ; Italie ; Politique énergétique ; Taxe

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U V

Les énergies non renouvelables La promotion des enr Dispositions fiscales : taxe sur le changement climatique Taxe sur des carburants

Biocarburant ; Budget ; Carburant ; Écotaxe ; Électricité renouvelable ; Éolien ; Gaz à Effet de Serre / GES ; Généralité énergie ; Gouvernement ; Livre Blanc ; Programme de développement ; Politique énergétique ; Royaume Uni

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RAPPORTS EN LIGNE
Lien d'accès aux rapports de l'assemblée nationale

Outil ; Transition énergétique ; Politique énergétique ; Changement climatique ; Bibliographie

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V

- 102 p.
ISBN 2-11-115330-3

Le dispositif législatif dans le domaine de l'eau a été profondément revu avec la loi sur l'eau du 03/01/92, qui a rénové le droit français et donné à l'état les moyens juridiques nécessaires pour mettre en place une police des eaux plus efficace. Mais l'organisation institutionnelle dans le domaine de l'eau repose aussi sur la loi du 16/12/64 qui a créé les organismes de bassins. Cette loi a constitué en son temps une innovation importante. Elle n'a pas été modifiée en 1992.
Le dispositif législatif dans le domaine de l'eau a été profondément revu avec la loi sur l'eau du 03/01/92, qui a rénové le droit français et donné à l'état les moyens juridiques nécessaires pour mettre en place une police des eaux plus efficace. Mais l'organisation institutionnelle dans le domaine de l'eau repose aussi sur la loi du 16/12/64 qui a créé les organismes de bassins. Cette loi a constitué en son temps une innovation importante. ...

Energie hydraulique ; Loi sur l'eau

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V

- 500 p.

Rapport de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques en 2 tomes , assorti de plus d'une centaine de recommandations d'ordre général et d'une trentaine de préconisations concrètes relatives à la vie quotidien, ambitionne de permettre au lecteur de prendre une position sur les changements climatiques. Gaz à effet de serre et aérosols, réflexion sur les changements climatiques, les solutions: économiser l'énergie, limiter le recours aux énergies fossiles et à l'eau, sélectionner les techniques agricoles, repenser les transports, améliorer l'habitat.
Rapport de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques en 2 tomes , assorti de plus d'une centaine de recommandations d'ordre général et d'une trentaine de préconisations concrètes relatives à la vie quotidien, ambitionne de permettre au lecteur de prendre une position sur les changements climatiques. Gaz à effet de serre et aérosols, réflexion sur les changements climatiques, les solutions: économiser ...

Changement climatique ; Donnée climatique ; Effet de serre

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V

- 287 p.

"Crédit d'impôt en faveur du développement durable pour les dépenses d'équipements de l'habitation principale (15% pour chaudière basse température; 25% pour chaudière à condensation, isolation et régulation de chauffage; 40% équipement de production d'énergie de chaleur utilisant les enr et les pac) Evolution des crédits par ministère"

Appareil de chauffage ; Budget ; Chaleur renouvelable ; Chaudière ; Chaudière à condensation ; Construction ; Crédit d'impôt ; Isolant thermique ; Loi de finances ; Ministère de l'environnement ; Politique énergétique ; Pompe à chaleur ; Régulation ; Rénovation

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Type
Date de parution
Descripteurs

Politique énergétique [14]

Généralité énergie renouvelable [7]

Changement climatique [5]

Effet de serre [4]

Europe [4]

Fiscalité [4]

Logement [4]

Maitrise De l'Énergie - MDE [4]

Budget [3]

Directive européenne [3]

Energie hydraulique [3]

Environnement [3]

Loi d'orientation énergie [3]

Nucléaire [3]

Politique environnementale [3]

Rapport [3]

Réglementation [3]

Texte législatif [3]

Activité humaine [2]

Allemagne [2]

Bruit [2]

Certificat d'économie d'énergie [2]

Chiffre clé [2]

CO2 / Dioxyde de carbone [2]

Crédit d'impôt [2]

Débat Énergie [2]

Déchet [2]

Déplacement urbain [2]

Développement durable [2]

Distribution de l'électricité [2]

Donnée climatique [2]

Eau [2]

Écotaxe [2]

Électricité [2]

Électricité renouvelable [2]

Éolien [2]

Étude [2]

Fournisseur d'électricité [2]

Gaz à Effet de Serre / GES [2]

Généralité énergie [2]

Gouvernement [2]

Industrie [2]

Loi sur l'eau [2]

Pollution de l'air [2]

Pollution du sol [2]

Programme de développement [2]

Solaire photovoltaïque [2]

Transition énergétique [2]

Transport de l'électricité [2]

Urbanisme [2]

Aménagement du territoire [1]

Appareil de chauffage [1]

Approvisionnement [1]

Avantage [1]

Avantage fiscal [1]

Bateau [1]

Bâtiment [1]

Bibliographie [1]

Biocarburant [1]

Bureautique [1]

Cadmium Telluride / CdTe [1]

Capacité de production [1]

Carburant [1]

Centrale au sol [1]

Centrale photovoltaïque [1]

Certificat vert [1]

CH4 / Méthane [1]

Chaleur [1]

Chaleur renouvelable [1]

Charbon [1]

Chaudière [1]

Chaudière à condensation [1]

Chauffage [1]

CIS / Cuivre Indium Selenium [1]

Client / Usager [1]

Collectivité locale [1]

Commission européenne [1]

Complémentarité énergétique [1]

Concession [1]

Conférence / Colloque [1]

Consommation d'énergie [1]

Construction [1]

Couche mince [1]

Coupure d'électricité [1]

Cours d'eau [1]

Cycle de l'eau [1]

Déchet ménager [1]

Déchet nucléaire [1]

Décret [1]

Démarche administrative [1]

Document d'urbanisme [1]

Eau potable [1]

EDF [1]

Éducation à l'environnement [1]

Efficacité énergétique [1]

Électrification rurale [1]

Élevage animal [1]

Energie fossile [1]

Espagne [1]

Fédération / Syndicat [1]

Ferroutage [1]

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